fourniture de contenants

INST NAL recherches archéologiques PRE

fourniture de contenants : bacs normés, palettes plastique, emballages plastiques, boites hermétiques plastiques, sacs zippés plastiques, étiquettes plastiques imputrescibles, seaux plastiques, palettes en bois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-09.

Qui ?

• INST NAL recherches archéologiques PRE

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-09	Avis de marché

Avis de marché (2023-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Numéro de référence: 009FR2023
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en plastique 📦
Palettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: inst nal recherches archeologiques pre
Adresse postale: 121 rue d'alésia
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: https://www.inrap.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: +33 140088045 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2249566&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-09 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 052-153346
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Montant minimum sur la durée du marché : 00 euros HtMontant maximum sur la durée du marché : 800 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 710 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de bacs gerbables
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de bacs gerbables, caisses palettes et palettes plastiques
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. A l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture d'emballage
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture d'emballage : sacs plastiques, gaines plastiques, films plastiques et plaques de mousse

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture de boites hermétiques
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de boites hermétiques
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture de sacs plastiques zippés
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de sacs plastiques zippés
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Montant minimum sur la durée du marché : 00 euros HT Montant maximum sur la durée du marché : 240 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture d'étiquettes plastiques
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture d'étiquettes plastiques imputrescibles
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture de seaux plastiques
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture de seaux plastiques
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture de palettes bois
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture de palettes bois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

france Métropolitaine

france métropolitaine

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Vartouhi Kolomian
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2249566&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires

les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce)Sur la place de marché interministérielle (Pmi) : https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 009fr2023le marché prend effet à compter de la notification pour une durée de 12 mois.Le marché sera reconduit par reconduction tacite pour la même durée, possiblement 3 fois sans que sa durée totalene puisse excéder 48 mois.possibilité de marché similaire le point 4.2 "5" du Règlement de la consultation pour le type d'échantillon attendu et le point 5.2 du même document pour les conditions de remise d'échantillons. Les échantillons ne seront pas restitués aux candidats à l'issue de la procédure

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7, rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400 📞
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 0144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le candidat peut exercer devant le tribunal administratifun référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la dated'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justiceadministrative).Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avisd'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation devalidité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée.La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421-1 du codede justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai dedeux mois suivant la réception du présent courrier

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 052-153346 (2023-03-09)

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