Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de contenants
009FR2023
Produits/services: Produits en plastique📦
Brève description:
“fourniture de contenants : bacs normés, palettes plastique, emballages plastiques, boites hermétiques plastiques, sacs zippés plastiques, étiquettes...”
Brève description
fourniture de contenants : bacs normés, palettes plastique, emballages plastiques, boites hermétiques plastiques, sacs zippés plastiques, étiquettes plastiques imputrescibles, seaux plastiques, palettes en bois
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 710 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bacs gerbables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france Métropolitaine
Description du marché: fourniture de bacs gerbables, caisses palettes et palettes plastiques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. A l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois,...”
Description des renouvellements
le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. A l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois
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Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Montant minimum sur la durée du marché : 00 euros HtMontant...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Montant minimum sur la durée du marché : 00 euros HtMontant maximum sur la durée du marché : 800 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'emballage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine
Description du marché:
“fourniture d'emballage : sacs plastiques, gaines plastiques, films plastiques et plaques de mousse” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Montant minimum sur la durée du marché : 00 euros HtMontant...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Montant minimum sur la durée du marché : 00 euros HtMontant maximum sur la durée du marché : 120 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de boites hermétiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de boites hermétiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Montant minimum sur la durée du marché : 00 euros HtMontant...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Montant minimum sur la durée du marché : 00 euros HtMontant maximum sur la durée du marché : 80 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sacs plastiques zippés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de sacs plastiques zippés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Montant minimum sur la durée du marché : 00 euros HT Montant...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Montant minimum sur la durée du marché : 00 euros HT Montant maximum sur la durée du marché : 240 000 euros (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'étiquettes plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture d'étiquettes plastiques imputrescibles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Montant minimum sur la durée du marché : 00 euros HtMontant...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Montant minimum sur la durée du marché : 00 euros HtMontant maximum sur la durée du marché : 240 000 euros (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de seaux plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture de seaux plastiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Montant minimum sur la durée du marché : 00 euros HT Montant...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Montant minimum sur la durée du marché : 00 euros HT Montant maximum sur la durée du marché : 70 000 euros (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de palettes bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Palettes📦
Description du marché: fourniture de palettes bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Montant minimum sur la durée du marché : 00 euros HT Montant...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Montant minimum sur la durée du marché : 00 euros HT Montant maximum sur la durée du marché : 80 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce)Sur la place de marché interministérielle (Pmi) :...”
les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce)Sur la place de marché interministérielle (Pmi) : https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 009fr2023le marché prend effet à compter de la notification pour une durée de 12 mois.Le marché sera reconduit par reconduction tacite pour la même durée, possiblement 3 fois sans que sa durée totalene puisse excéder 48 mois.possibilité de marché similaire le point 4.2 "5" du Règlement de la consultation pour le type d'échantillon attendu et le point 5.2 du même document pour les conditions de remise d'échantillons. Les échantillons ne seront pas restitués aux candidats à l'issue de la procédure
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7, rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400📞
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 0144594646 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le candidat peut exercer devant le tribunal administratifun référé précontractuel avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le candidat peut exercer devant le tribunal administratifun référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la dated'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justiceadministrative).Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avisd'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation devalidité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée.La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421-1 du codede justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai dedeux mois suivant la réception du présent courrier
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7, rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400📞
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 0144594646 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 052-153346 (2023-03-09)