fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de bio-seaux.
Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans maximum. Montants maximums et estimations donnés pour chaque lot.
Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de composteurs, lombricomposteurs et bio-seaux
A23TEISCOMPLOM
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description:
“fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de bio-seaux.
Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution...”
Brève description
fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de bio-seaux.
Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans maximum. Montants maximums et estimations donnés pour chaque lot.
Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours
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Valeur estimée hors TVA: EUR 728 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: composteurs individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“fourniture de composteurs individuels.
Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (6000 unités). Attribution d'un...”
Description du marché
fourniture de composteurs individuels.
Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (6000 unités). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans maximum.
Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours.
Délai de livraison maximum : 10 jours ouvrés
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: composteurs partagés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de composteurs partagés - (lot réservé).
Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (800 unités). Attribution...”
Description du marché
fourniture de composteurs partagés - (lot réservé).
Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (800 unités). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans maximum.
Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours.
Délai de livraison maximum : 1 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lombricomposteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de lombricomposteurs.
Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (400 unités). Attribution d'un accord-cadre...”
Description du marché
fourniture de lombricomposteurs.
Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (400 unités). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans maximum.
Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours.
Délai de livraison maximum : 10 jours ouvrés
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: composteurs grande capacité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture de composteurs grande capacité.
Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (15 unités). Attribution d'un...”
Description du marché
fourniture de composteurs grande capacité.
Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (15 unités). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans maximum.
Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours.
Délai de livraison maximum : 1 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bio-Seaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture de bio-seaux.
Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (18000 unités). Attribution d'un accord-cadre pour...”
Description du marché
fourniture de bio-seaux.
Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (18000 unités). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans maximum.
Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours.
Délai de livraison maximum : 15 jours ouvrés
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1).
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des prestations les plus importants exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des prestations les plus importants exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Déclaration indiquant les effectifs moyens des 3 dernières années du candidat.
L'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les
conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'angers Loire Métropole,
Complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-28
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 061-182845 (2023-03-22)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de bio-seaux.forme de
marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution...”
Brève description
fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de bio-seaux.forme de
marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution d'un
accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an
pour une durée totale de 4 ans maximum. Montants maximums et estimations donnés pour chaque
lot.paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 728 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de bio-seaux.forme de
marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution...”
Description du marché
fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de bio-seaux.forme de
marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution d'un
accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an
pour une durée totale de 4 ans maximum. Montants maximums et estimations donnés pour chaque
lot.paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 061-182845
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-A23038D-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: composteurs individuels
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: quadria
Commune postale: St Jean D'Ilac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108718.30 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-A23039D-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: composteurs partagés
Nom et adresse du contractant
Nom: emeraude id
Commune postale: Lannion
Code postal: 22300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 652 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-A23040D-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lombricomposteurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: la ferme du moutta
Commune postale: Boueilh Boueilho Lasque
Code postal: 64330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9975.34 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-A23041D-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: composteurs grande capacité
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33242.54 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-A23042D-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: bio-Seaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Saint-Jean D'Ilac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 770 💰
Source: OJS 2023/S 142-454587 (2023-07-21)