Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de composteurs en bois et en plastique destinés à recycler les déchets organiques des usagers et accessoires nécessaires”
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description:
“fourniture de composteurs en bois et en plastique destinés à recycler les déchets organiques des usagers et accessoires nécessaires”
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de composteurs en bois et de réceptacles en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Description du marché: fourniture de composteurs en bois et de réceptacles en bois
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“tacite reconduction.en cas de non reconduction, le titulaire en sera informé au moins deux mois avant la date de fin du contrat. Une reconduction ne peut...”
Description des renouvellements
tacite reconduction.en cas de non reconduction, le titulaire en sera informé au moins deux mois avant la date de fin du contrat. Une reconduction ne peut être refusée par le titulaire, ni son absence faire l'objet d'indemnités
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L5213 13, L5213 18, L5213 19 et...”
Informations complémentaires
marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L5213 13, L5213 18, L5213 19 et L5213 22 du code du travail et L344 2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de composteurs en plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de composteurs en plastique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“toute reconduction, si elle a lieu, se fait de façon tacite. En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé au moins deux mois avant la date de...”
Description des renouvellements
toute reconduction, si elle a lieu, se fait de façon tacite. En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé au moins deux mois avant la date de fin du contrat. Une reconduction ne peut être refusée par le titulaire, ni son absence faire l'objet d'indemnités
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de seaux à déchets organiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de seaux à déchets organiques
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-03
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Ctr de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 045-133594 (2023-02-28)