Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de coffrets d'interfaces de Télécommandes d'interrupteurs (Iti) pour Organes de Manoeuvres télécommandés (Omt)
MOV-23-006”
Produits/services: Connexions de réseau📦
Brève description:
“fourniture de coffrets d'interfaces de Télécommandes d'interrupteurs (Iti) pour Organes de Manoeuvres télécommandés (Omt)”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Connexions de réseau📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“fourniture de coffrets d'interfaces de Télécommandes d'interrupteurs (Iti) pour Organes de Manoeuvres télécommandés (Omt)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: contrat valable 1 et éventuellement reconductible 3 x 1 an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: formation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1), - déclaration du candidat (Dc2), - kbis datant de moins de 3 mois,- attestation fiscale datant de moins de 6 mois,- attestation...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (Dc1), - déclaration du candidat (Dc2), - kbis datant de moins de 3 mois,- attestation fiscale datant de moins de 6 mois,- attestation URSSAF datant de moins de 6 mois,- liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois,- attestations d'assurance en cours de validité,- copie du ou des jugements prononcés, si le Candidat est en redressement judiciaire,
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation,”
Liste et brève description des critères de sélection
le chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation,
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“en matière de qualification, certificat professionnel adapté à la prestation objet du marché, notamment les agréments ENEDIS pour les matériels proposés” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-22
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2027
Informations complémentaires
“procédure adaptée passée en application de l'article R. 2123-1 du Décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 relatif au code de la commande publique” Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre - bP 81022
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387567500📞
Courrier électronique: tj-metz@justice.fr📧
Fax: +33 387567515 📠
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metz🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tj de METZ
Source: OJS 2023/S 028-081235 (2023-02-03)
Avis d'attribution de marché (2023-04-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de coffrets d'interfaces de Télécommandes d'interrupteurs (Iti) pour Organes de Manoeuvres télécommandés (Omt)
CAM 03/2023”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 028-081235
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“fourniture de coffrets d'interfaces de Télécommandes d'interrupteurs (Iti) pour Organes de Manoeuvres télécommandés (Omt)”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ensto novexia
Adresse postale: 210 Rue Léon Jouhaux BP 10446
Commune postale: Villefranche-sur-Saône Cedex
Code postal: 69656
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“procedure de recoursinstance chargee des procedures de recours :tribunal judiciaire de Metz3 rue Haute Pierre - bP 81022 - 57036 Metz CEDEX 01e-mail :...”
procedure de recoursinstance chargee des procedures de recours :tribunal judiciaire de Metz3 rue Haute Pierre - bP 81022 - 57036 Metz CEDEX 01e-mail : tj-metz@justice.frtél. : 03.87.56.75.00 - fax : 03.87.56.75.15adresse internet : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metzINTRODUCTION des recours :Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TJ de METZ
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 071-217121 (2023-04-06)