Fourniture de Chariots pour le transport du Courrier et Prestations associées

La Poste

Acquisition des divers chariots de manutention utilisés par le courrier et de leurs pièces de rechange, prestations de maintenance et gestion de fin de vie des chariots.
Le marché est composé de deux lots.
Lot 1 : FOURNITURE DE CHARIOTS MANUELS DE MANUTENTION A FOND PLASTIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES.
Lot 2 : FOURNITURE DE DESSERTES A FOND MOBILE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES.
Pour chacun des lots, un prototype devra être remis après établissement de la liste restreinte. Celui-ci sera réalisé selon les plans techniques remis par la Poste, lesquels sont propriété exclusive de La Poste. A réception du prototype, celui-ci devient et restera propriété de La Poste. Le prototype sera remis sans compensation financière de la part de La Poste

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-06.

Qui ?

• La Poste

Qu'est-ce que c'est ?

• Chariots élévateurs, chariots de manutention, tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares › Chariots de manutention

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-06	Avis de marché
2023-10-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chariots de manutention
Brève description:

Acquisition des divers chariots de manutention utilisés par le courrier et de leurs pièces de rechange, prestations de maintenance et gestion de fin de vie des chariots. Le marché est composé de deux lots. Lot 1 : FOURNITURE DE CHARIOTS MANUELS DE MANUTENTION A FOND PLASTIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES. Lot 2 : FOURNITURE DE DESSERTES A FOND MOBILE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES. Pour chacun des lots, un prototype devra être remis après établissement de la liste restreinte. Celui-ci sera réalisé selon les plans techniques remis par la Poste, lesquels sont propriété exclusive de La Poste. A réception du prototype, celui-ci devient et restera propriété de La Poste. Le prototype sera remis sans compensation financière de la part de La Poste

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chariots de manutention 📦
Code CPV supplémentaire: Chariots de manutention 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: La poste
Adresse postale: 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
Code postal: 75015
Commune postale: 75015 PARIS 15
Contact
Adresse Internet: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: tunaruz.ibnouzahir@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 0155440000 📞
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
URL pour la participation: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-06 📅
Date limite de soumission: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2023-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 008-018123
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Nombre maximal envisagé d’attributaire pour ce lot : 2

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition des divers chariots de manutention utilisés par le courrier et de leurs pièces de rechange, prestations de maintenance et gestion de fin de vie des chariots.

Le marché est composé de deux lots.

Lot 1 : FOURNITURE DE CHARIOTS MANUELS DE MANUTENTION A FOND PLASTIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES.

Lot 2 : FOURNITURE DE DESSERTES A FOND MOBILE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES.

Pour chacun des lots, un prototype devra être remis après établissement de la liste restreinte. Celui-ci sera réalisé selon les plans techniques remis par la Poste, lesquels sont propriété exclusive de La Poste. A réception du prototype, celui-ci devient et restera propriété de La Poste. Le prototype sera remis sans compensation financière de la part de La Poste

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de chariots manuels de manutention a fond plastique et prestations associées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de chariots manuels de manutention à fond plastique pour la prise en charge des contenants plastiques (Bak et Ké7) lors des différentes opérations de traitement (entre les centres de tri, plateformes de distribution, les machines de tri…). Il existe 8 Gammes de chariots différentes utilisées pour le transport du courrier (conteneurisé ou en vrac).

La Poste souhaite acquérir :

• Des chariots Manuels à Fonds Plastique (Le candidat s’approvisionnera directement auprès du Fournisseur de Base Plastique convenu avec La Poste)

• Ainsi que les pièces détachées de différentes gammes de chariots

• La Poste pourra solliciter le fournisseur en cours de marché pour des prestations de maintenance du Chariot d’Empilage du type CE30 de niveau 2 telles définies par la norme AFNOR NFX 60-010 (1994) et X 60-000 (2016) [Opérations peu complexes sur les équipements]

• Les Prestations de maintenance pour les autres chariots de la gamme pourront être demandées par la Poste, des opérations de niveau 2 telles définies par la norme AFNOR NFX 60-010 (1994) et X 60-000 (2016) [Opérations peu complexes sur les équipements]

• Il pourra être demandé par La Poste au fournisseur de gérer la fin de vie des chariots.

Les chariots seront livrés sur les sites de La Poste situés sur l’ensemble du territoire métropolitain y compris la Corse

Le marché sera attribué à deux fournisseurs. Les commandes seront réparties entre les attributaires selon les modalités décrites dans les documents de consultation.

Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 57400 pièces sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.

Durée de l'accord: 84 mois
Description des renouvellements:

Le marché sera conclu pour une durée ferme de 36 mois. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois dans la limite de 4 fois, sauf dénonciation dans les conditions prévues au contrat.

Description des options: Les options sont les reconductions telles qu’indiquées à la rubrique II.2.7.
Informations complémentaires: Nombre maximal envisagé d’attributaire pour ce lot : 2
Intitulé du lot: Fourniture de dessertes a fond mobile et prestations associées
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition de Dessertes à Fond Mobile ainsi que la fourniture des pièces détachées.

La Poste pourra demander au fournisseur des prestations de maintenance de niveau 2 telles définies par la norme AFNOR NFX 60-010 (1994) et X 60-000 (2016) [Opérations peu complexes sur les équipements] ainsi que la gestion de la fin de vie des dessertes.

La livraison des dessertes sera réalisée sur les sites de La Poste situés sur l’ensemble du territoire métropolitain Corse Comprise

Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 10850 unités, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.

Description des renouvellements:

Informations complémentaires: Nombre maximal envisagé d’attributaire pour ce lot : 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :

1/ un extrait K-bis ou équivalence

2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés

3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article L.2141-1 et au 1° et 3° de l’article L.2141-4 du Code de la commande publique

4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l’article L.2141-2 du Code de la commande publique, c'est-à-dire :

- une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF

- une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu)

- un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail.

6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés.

Situation économique et financière:

1. Chiffre d'affaires (Critère éliminatoire)

Le chiffre d'affaires annuel moyen du candidat, au titre des trois (3) derniers exercices clôturés, devra être supérieur ou égal à 2 millions d'Euros.

2. Pérennité et santé financières de l'entreprise (critère pondéré à 25%)

Le candidat devra fournir à La Poste, les liasses fiscales ou documents équivalents (c'est à dire bilans, compte de résultats, annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus et les rapports de gestion) des 3 derniers exercices disponibles. En cas de création récente, le candidat devra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.

Capacité technique et professionnelle:

1/Moyens matériels et techniques. (Critère pondéré à 30%)

Le candidat décrira les moyens matériels et techniques dont il disposera pour l’exécution du marché, à savoir :

• Présentation du parc machines et leur capacité de production (volumes) de matériels de type chariots ferreux.

• Capacité de stockage: capacité de stockage (m²) de chariots

NB : à titre indicatif, le candidat indiquera la localisation du ou des sites de production.

2/ Références clients (critère pondéré à 20%).

Le candidat décrira ces 3 principaux marchés similaires au cours des trois dernières années en précisant :

• Le client

• La date du marché

• Le montant du marché

• La description de la prestation proposée au client

• La volumétrie des matériels par marché

• Nom et coordonnées du client à contacter (fonction, téléphone, adresse mail)

Il fournira une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées).

A défaut, le candidat fournira une attestation sur l’honneur mentionnant ces mêmes informations, La Poste se réservant le droit d’en vérifier l’exactitude auprès du client.

3/ Certifications qualité (critère pondéré à 10%)

Le candidat fournit un certificat de qualité délivré par un organisme indépendant accrédité attestant qu’il se conforme aux normes d’assurance de qualité suivantes : exemple ISO 9001 ou équivalent. Le candidat peut fournir tout moyen de preuve équivalent de garantie de la qualité.

4/ Mesures de gestion environnementale (critère pondéré à 15 %)

Le candidat décrira les mesures de gestion environnementale qu'il pourra appliquer lors de l'exécution du marché :

• Système de management pour l'environnement en relation avec l’objet du marché…

• 3 principaux impacts environnementaux qu'il identifie sur ce marché, les objectifs de réduction associés et les systèmes de pilotage mis en place pour atteindre ces objectifs.

Liste et brève description des règles et critères:

Il est précisé qu’une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature :

- en candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements

et/ou

- en tant que membre de plusieurs groupements

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

• Financement du marché par les ressources propres de La Poste.

• La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.

• L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.

• Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions du Code de la Commande Publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

La Poste retiendra les 08 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l’obtention d’une note supérieure ou égale à 10/20.

Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).

La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).

Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.

Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.

Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.

Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.

Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de PARIS
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Mediateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178938 📞
Source: OJS 2023/S 008-018123 (2023-01-06)

Avis d'attribution de marché (2023-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-18 📅
Date de publication: 2023-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 204-640800
Se réfère à l'avis: 2023/S 008-018123
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ). La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ). Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2. Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP. Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites. Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 2023/S 008-018123
Description des options: Périodes de reconduction

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-25 📅
Source: OJS 2023/S 204-640800 (2023-10-18)

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