Acquisition des divers chariots de manutention utilisés par le courrier et de leurs pièces de rechange, prestations de maintenance et gestion de fin de vie des chariots.
Le marché est composé de deux lots.
Lot 1 : FOURNITURE DE CHARIOTS MANUELS DE MANUTENTION A FOND PLASTIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES.
Lot 2 : FOURNITURE DE DESSERTES A FOND MOBILE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES.
Pour chacun des lots, un prototype devra être remis après établissement de la liste restreinte. Celui-ci sera réalisé selon les plans techniques remis par la Poste, lesquels sont propriété exclusive de La Poste. A réception du prototype, celui-ci devient et restera propriété de La Poste. Le prototype sera remis sans compensation financière de la part de La Poste
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Chariots pour le transport du Courrier et Prestations associées
Produits/services: Chariots de manutention📦
Brève description:
“Acquisition des divers chariots de manutention utilisés par le courrier et de leurs pièces de rechange, prestations de maintenance et gestion de fin de vie...”
Brève description
Acquisition des divers chariots de manutention utilisés par le courrier et de leurs pièces de rechange, prestations de maintenance et gestion de fin de vie des chariots.
Le marché est composé de deux lots.
Lot 1 : FOURNITURE DE CHARIOTS MANUELS DE MANUTENTION A FOND PLASTIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES.
Lot 2 : FOURNITURE DE DESSERTES A FOND MOBILE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES.
Pour chacun des lots, un prototype devra être remis après établissement de la liste restreinte. Celui-ci sera réalisé selon les plans techniques remis par la Poste, lesquels sont propriété exclusive de La Poste. A réception du prototype, celui-ci devient et restera propriété de La Poste. Le prototype sera remis sans compensation financière de la part de La Poste
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE CHARIOTS MANUELS DE MANUTENTION A FOND PLASTIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chariots de manutention📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Acquisition de chariots manuels de manutention à fond plastique pour la prise en charge des contenants plastiques (Bak et Ké7) lors des différentes...”
Description du marché
Acquisition de chariots manuels de manutention à fond plastique pour la prise en charge des contenants plastiques (Bak et Ké7) lors des différentes opérations de traitement (entre les centres de tri, plateformes de distribution, les machines de tri…). Il existe 8 Gammes de chariots différentes utilisées pour le transport du courrier (conteneurisé ou en vrac).
La Poste souhaite acquérir :
• Des chariots Manuels à Fonds Plastique (Le candidat s’approvisionnera directement auprès du Fournisseur de Base Plastique convenu avec La Poste)
• Ainsi que les pièces détachées de différentes gammes de chariots
• La Poste pourra solliciter le fournisseur en cours de marché pour des prestations de maintenance du Chariot d’Empilage du type CE30 de niveau 2 telles définies par la norme AFNOR NFX 60-010 (1994) et X 60-000 (2016) [Opérations peu complexes sur les équipements]
• Les Prestations de maintenance pour les autres chariots de la gamme pourront être demandées par la Poste, des opérations de niveau 2 telles définies par la norme AFNOR NFX 60-010 (1994) et X 60-000 (2016) [Opérations peu complexes sur les équipements]
• Il pourra être demandé par La Poste au fournisseur de gérer la fin de vie des chariots.
Les chariots seront livrés sur les sites de La Poste situés sur l’ensemble du territoire métropolitain y compris la Corse
Le marché sera attribué à deux fournisseurs. Les commandes seront réparties entre les attributaires selon les modalités décrites dans les documents de consultation.
Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 57400 pièces sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une durée ferme de 36 mois. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois dans la...”
Description des renouvellements
Le marché sera conclu pour une durée ferme de 36 mois. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois dans la limite de 4 fois, sauf dénonciation dans les conditions prévues au contrat.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La Poste retiendra les 08 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l’obtention d’une note supérieure ou...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La Poste retiendra les 08 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l’obtention d’une note supérieure ou égale à 10/20.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les options sont les reconductions telles qu’indiquées à la rubrique II.2.7.
Description
Informations complémentaires: Nombre maximal envisagé d’attributaire pour ce lot : 2
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dessertes a fond mobile et prestations associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Acquisition de Dessertes à Fond Mobile ainsi que la fourniture des pièces détachées.
La Poste pourra demander au fournisseur des prestations de maintenance...”
Description du marché
Acquisition de Dessertes à Fond Mobile ainsi que la fourniture des pièces détachées.
La Poste pourra demander au fournisseur des prestations de maintenance de niveau 2 telles définies par la norme AFNOR NFX 60-010 (1994) et X 60-000 (2016) [Opérations peu complexes sur les équipements] ainsi que la gestion de la fin de vie des dessertes.
La livraison des dessertes sera réalisée sur les sites de La Poste situés sur l’ensemble du territoire métropolitain Corse Comprise
Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 10850 unités, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus
Informations complémentaires: Nombre maximal envisagé d’attributaire pour ce lot : 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ un extrait K-bis ou équivalence
2/...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ un extrait K-bis ou équivalence
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article L.2141-1 et au 1° et 3° de l’article L.2141-4 du Code de la commande publique
4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l’article L.2141-2 du Code de la commande publique, c'est-à-dire :
- une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF
- une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu)
- un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail.
6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Chiffre d'affaires (Critère éliminatoire)
Le chiffre d'affaires annuel moyen du candidat, au titre des trois (3) derniers exercices clôturés, devra être...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Chiffre d'affaires (Critère éliminatoire)
Le chiffre d'affaires annuel moyen du candidat, au titre des trois (3) derniers exercices clôturés, devra être supérieur ou égal à 2 millions d'Euros.
2. Pérennité et santé financières de l'entreprise (critère pondéré à 25%)
Le candidat devra fournir à La Poste, les liasses fiscales ou documents équivalents (c'est à dire bilans, compte de résultats, annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus et les rapports de gestion) des 3 derniers exercices disponibles. En cas de création récente, le candidat devra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1/Moyens matériels et techniques. (Critère pondéré à 30%)
Le candidat décrira les moyens matériels et techniques dont il disposera pour l’exécution du...”
Liste et brève description des critères de sélection
1/Moyens matériels et techniques. (Critère pondéré à 30%)
Le candidat décrira les moyens matériels et techniques dont il disposera pour l’exécution du marché, à savoir :
• Présentation du parc machines et leur capacité de production (volumes) de matériels de type chariots ferreux.
• Capacité de stockage: capacité de stockage (m²) de chariots
NB : à titre indicatif, le candidat indiquera la localisation du ou des sites de production.
2/ Références clients (critère pondéré à 20%).
Le candidat décrira ces 3 principaux marchés similaires au cours des trois dernières années en précisant :
• Le client
• La date du marché
• Le montant du marché
• La description de la prestation proposée au client
• La volumétrie des matériels par marché
• Nom et coordonnées du client à contacter (fonction, téléphone, adresse mail)
Il fournira une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées).
A défaut, le candidat fournira une attestation sur l’honneur mentionnant ces mêmes informations, La Poste se réservant le droit d’en vérifier l’exactitude auprès du client.
3/ Certifications qualité (critère pondéré à 10%)
Le candidat fournit un certificat de qualité délivré par un organisme indépendant accrédité attestant qu’il se conforme aux normes d’assurance de qualité suivantes : exemple ISO 9001 ou équivalent. Le candidat peut fournir tout moyen de preuve équivalent de garantie de la qualité.
4/ Mesures de gestion environnementale (critère pondéré à 15 %)
Le candidat décrira les mesures de gestion environnementale qu'il pourra appliquer lors de l'exécution du marché :
• Système de management pour l'environnement en relation avec l’objet du marché…
• 3 principaux impacts environnementaux qu'il identifie sur ce marché, les objectifs de réduction associés et les systèmes de pilotage mis en place pour atteindre ces objectifs.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Il est précisé qu’une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature :
- en candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs...”
Liste et brève description des règles et critères
Il est précisé qu’une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature :
- en candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements
et/ou
- en tant que membre de plusieurs groupements
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“• Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
• La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
• Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
• La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
• L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
• Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions du Code de la Commande Publique.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-30
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de PARIS
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Mediateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 153178938📞
Source: OJS 2023/S 008-018123 (2023-01-06)
Avis d'attribution de marché (2023-10-18) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: 2023/S 008-018123
Description
Description du marché:
“Lot 1 : FOURNITURE DE CHARIOTS MANUELS DE MANUTENTION A FOND PLASTIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES.” Informations sur les options
Description des options: Périodes de reconduction
Description
Description du marché: Lot 2 : FOURNITURE DE DESSERTES A FOND MOBILE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 008-018123
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/S 008-018123
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1 : FOURNITURE DE CHARIOTS MANUELS DE MANUTENTION A FOND PLASTIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES.”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-25 📅
2️⃣
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2 : FOURNITURE DE DESSERTES A FOND MOBILE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES.
Source: OJS 2023/S 204-640800 (2023-10-18)