1️⃣
Produits/services supplémentaires: Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: fourniture de cellules HTA pour postes Hta/Bt
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: contrat valable 1 an et éventuellement reconductible 1 x 1 an
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: formation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 - lettre de candidature,- formulaire Dc2 - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,- kbis datant de moins de 3 mois,-...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 - lettre de candidature,- formulaire Dc2 - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,- kbis datant de moins de 3 mois,- attestation fiscale datant de moins de 6 mois,- attestation URSSAF datant de moins de 6 mois,- liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois,- attestations d'assurance en cours de validité,- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation,”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation,
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Note détaillée mentionnant l'effectif global du Candidat et l'importance du personnel d'encadrement (profils et expériences),- liste des trois références...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Note détaillée mentionnant l'effectif global du Candidat et l'importance du personnel d'encadrement (profils et expériences),- liste des trois références de prestations de nature et d'importance comparable à la présente consultation en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 3 ans (description précise des fournitures livrées ou des prestations réalisées avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, de l'opération et du montant en euros)
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-22
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2025
Informations complémentaires
“procédure adaptée passée en application de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique” Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre - bP 81022
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387567500📞
Courrier électronique: tj-metz@justice.fr📧
Fax: +33 387567515 📠
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metz🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tj de METZ
Source: OJS 2023/S 050-146863 (2023-03-07)
Informations complémentaires (2023-03-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de cellules HTA pour postes Hta/Bt
RECTIF MOV-23-013
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 050-146863
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-03-21 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-28 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-03-22 📅
L'heure: 08:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-29 📅
L'heure: 08:00
Source: OJS 2023/S 055-163202 (2023-03-14)
Avis d'attribution de marché (2023-05-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de cellules HTA pour postes Hta/Bt
CAM 04/2023
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 050-146863
Attribution du marché
1️⃣
Titre: fourniture de cellules HTA pour postes Hta/Bt
Date de conclusion du contrat: 2023-04-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ormazabal
Adresse postale: 18-20 Rue Edouard Jacques
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 430 000 💰
Source: OJS 2023/S 095-292265 (2023-05-12)