Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de boissons pour les etablissements de la chambre de metiers et de L'Artisanat de region nouvelle aquitaine
2023-010”
Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“fourniture de boissons pour les etablissements de la chambre de metiers et de L'Artisanat de region nouvelle aquitaine”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 060 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de boissons pour le département 16
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché: fourniture de liquides pour le département 16
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque reconduction sera d'une durée d'un an. Chaque accord-cadre comprend trois reconductions tacites.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de boissons pour le département 17
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de liquides pour le département 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“chaque reconduction sera d'une durée d'un an.
Chaque accord-cadre comprend trois reconductions tacites.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de boissons pour le département 19
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de liquides pour le département 19
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de boissons pour le département 23
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de liquides pour le département 23
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de boissons pour le département 24
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture de liquides pour le département 24
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de boissons pour le département 33
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture de liquides pour le département 33
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Chaque reconduction sera d'une durée d'un an.
Chaque accord-cadre comprend trois reconductions tacites.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de boissons pour le département 40
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fourniture de liquides pour le département 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de boissons pour le département 47
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: fourniture de liquides pour le département 47
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de boissons pour le département 64
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: fourniture de liquides pour le département 64
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de boissons pour le département 79
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: fourniture de liquides pour le département 79
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de boissons pour le département 86
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: fourniture de liquides pour le département 86
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de boissons pour le département 87
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: fourniture de liquides pour le département 87
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'expiration du marché actuellement en passation - courant 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 118 cours du maréchal Juin TSA 10001
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours sont : - un référé précontractuel exercé depuis ledébut de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours sont : - un référé précontractuel exercé depuis ledébut de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12etr551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé dans le délai de 31 jours à compter de lapublication d'un avis d'attribution Journal Officiel de l'union Européenne, conformément aux dispositions des articles L551-13 àl551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'unréféré suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 010-021108 (2023-01-09)
Avis d'attribution de marché (2023-05-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de boissons pour les chambres de métiers et de
l'artisanat (Cma) et les Centres des Formation...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de boissons pour les chambres de métiers et de
l'artisanat (Cma) et les Centres des Formation des Apprentis (Cfa) de la Chambre de métiers et de l'artisanat
de la région Nouvelle-Aquitaine (cmar na)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 060 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de boissons pour les chambres de métiers et de
l'artisanat (Cma) et les Centres des Formation...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de boissons pour les chambres de métiers et de
l'artisanat (Cma) et les Centres des Formation des Apprentis (Cfa) de la Chambre de métiers et de
l'artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine (cmar na).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de boissons pour les chambres de métiers et de l'artisanat (Cma) et les Centres des Formation...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de boissons pour les chambres de métiers et de l'artisanat (Cma) et les Centres des Formation des Apprentis (Cfa) de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine (cmar na)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 010-021108
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures de boissons pour la cma na - département 16
Date de conclusion du contrat: 2023-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: angouleme boissons
Commune postale: Gond Pontouvre
Code postal: 16160
Pays: France 🇫🇷
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fournitures de boissons pour la cma na - département 17
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fournitures de boissons pour la cma na - département 19
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: mespoulet
Commune postale: Argentat-sur-Dordogne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fournitures de boissons pour la cma na - département 23
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fournitures de boissons pour la cma na - département 24
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fournitures de boissons pour la cma na - département 33
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fournitures de boissons pour la cma na - département 40
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fournitures de boissons pour la cma na - département 47
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: fournitures de boissons pour la cma na - département 64
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fournitures de boissons pour la cma na - département 79
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: vins et plaisirs
Commune postale: Niort
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: fournitures de boissons pour la cma na - département 86
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: fournitures de boissons pour la cma na - département 87
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours sont : un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours sont : un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Par ailleurs, les pièces consultables du marché sont accessibles auprès de cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr
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Source: OJS 2023/S 102-321223 (2023-05-25)