fourniture de balais et de brosses pour les engins de nettoiement de la Ville de Paris

Ville de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Ouest Vendée Balais

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-20	Avis de marché
2023-09-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres articles de divers types
Numéro de référence: 2300299
Brève description:

fourniture de balais et de brosses pour les engins de nettoiement de la Ville de Paris

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses aspiratrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=835814&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-04-25 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-177516
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue avec un seuil minimum de 200 000 euros HT et maximum de 1 200 000 euros HT pour une durée de 24 mois

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

le présent marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction

Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la livraison de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: fiche candidature
Capacité technique et professionnelle:

pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

a titre indicatif, la durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :- sa date de notification au titulaire- le 30/10/2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

à compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no 358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 060-177516 (2023-03-20)

Avis d'attribution de marché (2023-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 185-579636
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-177516
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue avec un seuil minimum de 200 000,00 et un seuil maximum de 1 200 000,00

Objet
Champ d'application du marché

le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue avec un seuil minimum de 200 000,00 et un seuil maximum de 1 200 000,00

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no2 : Délai de livraison des balais et des brosses
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Nom: societe ouest vendee balais
Numéro d'enregistrement national: 027080225
Adresse postale: 22, Rue de la Brosserie
Commune postale: Melle
Code postal: 79500
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés - équipe Bm3 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation et son intitulé)

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

à compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no 358994)

Source: OJS 2023/S 185-579636 (2023-09-21)

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Balais et brosses et autres articles de divers types (4)