Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de balais de voirie, pelles et manches associés
2201927
Produits/services: Pelles📦
Brève description: fourniture de balais de voirie, pelles et manches associés
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de balais à ramifications, de pelles et manches associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pelles📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: fourniture de balais à ramifications, de pelles et manches associés
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 60 000 euros HT au minimum et 200 000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par...”
Informations complémentaires
le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 60 000 euros HT au minimum et 200 000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de balais type " patte de lièvre ", balais type " patte de lièvre à profil aplati ", et manches associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de balais type " patte de lièvre ", balais type " patte de lièvre à profil aplati ", et manches associés”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: fiche candidature annexée au présent RC (ou DUME ou Dc1 et Dc2)
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“fiche candidature annexée au présent RC (ou DUME ou Dc1 et Dc2). Avec notamment, pour l'année en cours, les effectifs (personnes salariées) du...”
Liste et brève description des critères de sélection
fiche candidature annexée au présent RC (ou DUME ou Dc1 et Dc2). Avec notamment, pour l'année en cours, les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaireindividuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris
“la durée ferme de 48 mois court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :- la date de notification au titulaire- le 22/04/2023 (lot 1) / Le...”
la durée ferme de 48 mois court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :- la date de notification au titulaire- le 22/04/2023 (lot 1) / Le 28/11/2023 (lot 2)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département du Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 007-015488 (2023-01-05)
Informations complémentaires (2023-01-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 007-015488
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“(Ajout) Chaque candidat doit obligatoirement présenter à l'appui de son offre des échantillons, dans les conditions suivantes :Pour le lot 1- 25 balais à...”
Texte
(Ajout) Chaque candidat doit obligatoirement présenter à l'appui de son offre des échantillons, dans les conditions suivantes :Pour le lot 1- 25 balais à ramifications- 10 manches en bois de longueur 1,80 mètres- 2 manches en bois de longueur 1,50 mètres- 2 manches en aluminium de longueur 1,50 mètrespour le lot 2-25 balais type " patte de lièvre "-25 balais type " patte de lièvre " à profil aplati-20 manches en bois de longueur 1,80 mètres.les candidats déposeront les échantillons dans la salle de la sous-direction des Achats prévue à cet effet avant la date de remise des offres au plus tard. Pour cela, ils devront prendre rendez-vous avec le Service des Marchés afin de convenir d'un jour et d'un créneau du lundi au vendredi entre 14h00 et 16h00 uniquement
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 011-026510 (2023-01-11)
Avis d'attribution de marché (2023-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service achat 3 Espace public, 7 avenue de la porte d'ivry”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“CRITERE no2 : performance des balais, appréciée au regard des " tests utilisateurs " apprécié sur la base des échantillons fournis par le candidat et du...”
Critère de qualité (nom)
CRITERE no2 : performance des balais, appréciée au regard des " tests utilisateurs " apprécié sur la base des échantillons fournis par le candidat et du protocole de test annexé au RC.
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Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“CRITERE no3 : taux de plastique recyclé présent dans les fournitures des balais et des pelles sans manches, apprécié au regard des éléments fournis par le...”
Critère de qualité (nom)
CRITERE no3 : taux de plastique recyclé présent dans les fournitures des balais et des pelles sans manches, apprécié au regard des éléments fournis par le candidat dans son mémoire technique.
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Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 007-015488
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Xxxxxxxxxxxxxx
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de balais à ramifications, pelles et manches associés
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 20232023F06164
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de balais type "Patte de lièvre", balais type "Patte de lièvre à profil aplati", et manches associés”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: établissements j. Thollot & Fils
Adresse postale: 129 avenue Thiers
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des...”
le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés - équipe Bm3 Espace public - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation et son intitulé).Le lot 1 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur, pour cause d'infructuosité
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no°358994)
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Source: OJS 2023/S 154-489120 (2023-08-07)