fourniture d'une cartographie optique du génome : recherche des remaniements chromosomiques après extraction des ADN à haut poids moléculaire avec MAD de l'automate à titre gratuit (lot no 904)

CHU Reims

le marché a pour objet la fourniture d'une cartographie optique du génome : recherche des remaniements chromosomiques après extraction des ADN à haut poids moléculaire avec mise à disposition de l'automate à titre gratuit pour le CHU de Reims. Le marché n'est pas alloti. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique (Ccp), lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. Le marché à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. Le marché à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe2) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-03 Avis de marché
2023-04-04 Informations complémentaires
2023-10-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs de laboratoire
Numéro de référence: 2023-Labo-AO-Carto-Genome-MAD
Brève description:
le marché a pour objet la fourniture d'une cartographie optique du génome : recherche des remaniements chromosomiques après extraction des ADN à haut poids moléculaire avec mise à disposition de l'automate à titre gratuit pour le CHU de Reims. Le marché n'est pas alloti. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique (Ccp), lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. Le marché à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. Le marché à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe2) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs de laboratoire 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex Cellule-des-Marchés Publics
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 0326783369 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2151642&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date limite de soumission: 2023-04-04 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-141024
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
prestation supplémentaire éventuelle (Pse) : Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante :- assistance à la validation des méthodes selon la norme nf en iso 15189 et 22870.Cette prestation est facultative.L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture d'une cartographie optique du génome : recherche des remaniements chromosomiques après extraction des ADN à haut poids moléculaire avec mise à disposition de l'automate à titre gratuit pour le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe no 2). Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums
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Valeur estimée hors TVA: 1 226 240 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois
Informations complémentaires:
prestation supplémentaire éventuelle (Pse) : Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante :- assistance à la validation des méthodes selon la norme nf en iso 15189 et 22870.Cette prestation est facultative.L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Reims

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou via le Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
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Situation économique et financière:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou via le Dume.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire
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Capacité technique et professionnelle:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou via le DUME
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2024
le Centre Hospitalier Universitaire de Reims pourra, s'il l'estime nécessaire, organiser des essais.Dans ce cas, chacun des candidats ayant déposé une offre recevable, devra fournir les échantillons nécessaires à la réalisation des essais, en quantité suffisante, ainsi que les fiches produits associées pour chaque produit fourni et mettre à disposition du Centre Hospitalier Universitaire de Reims, à titre gratuit, la solution de mise à disposition (automate et tout équipement lié à l'automate) proposée dans son offre (y compris pour le fournisseur sortant).A ce titre, le Centre Hospitalier Universitaire de Reims adressera une demande d'échantillons et de fiches produits aux candidats concernés. L'Automate et tout équipement lié à l'automate devront être mis à disposition à titre gratuit le temps nécessaire à la réalisation des essais, lesquels pourront durer plusieurs jours.L'absence de remise d'échantillons et des fiches produits, ainsi quel'absence de mise à disposition à titre gratuit de l'automate et tout équipement lié à l'automate - conformément aux dispositions du présent article - constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.Les frais engagés pour les échantillons, les fiches produits, la mise à disposition de l'automate et équipements liés à l'automate et toute procédure attachée sont à la charge exclusive des candidats.Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus.Les échantillons ne seront pas restitués.Les frais d'enlèvement de l'automate et tout équipement lié à l'automate mis à disposition à titre gratuit sont à la charge exclusive des candidats.---le marché est passé pour une période d'1 an à compter de la date de réception de la notification.Reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois.---la facturation électronique est obligatoire.---*les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons...) jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article IV du Cahier des Clauses Techniques Particulières (dans l'hypothèse où des essais seraient organisés par le Centre Hospitalier Universitaire de Reims) qui est en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr.*Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no 1 au Règlement de la Consultation qui est en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr.*Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no 1)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex,
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé pré-contractuel : article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja),- référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA,- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Source: OJS 2023/S 048-141024 (2023-03-03)
Informations complémentaires (2023-04-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-04 📅
Date limite de soumission: 2023-04-21 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-206575
Se réfère à l'avis: 2023/S 048-141024
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2023/S 070-206575 (2023-04-04)
Avis d'attribution de marché (2023-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet la fourniture d'une cartographie optique du génome : recherche des remaniements chromosomiques après extraction des ADN à haut poids moléculaire avec mise à disposition de l'automate à titre gratuit pour le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché est passé pour une période d'1 an à compter du 06 juin 2023. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois
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Valeur totale du marché: 886 840 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-645565
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no 2015-1341 et du Décret no 2015-1342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite adressée au Centre Hospitalier Universitaire.---Le montant en Ii.I.7 et V.2.4 correspond au montant maximum HT du marché pour la durée totale du marché
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture d'une cartographie optique du génome : recherche des remaniements chromosomiques après extraction des ADN à haut poids moléculaire avec mise à disposition de l'automate à titre gratuit pour le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché n'est pas alloti. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique (Ccp), lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. Le marché à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. Le marché à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe 2). Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Nom: bionano genomics
Adresse postale: 12 Place Dauphiné
Commune postale: Paris 1
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 886 840 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne
Source: OJS 2023/S 205-645565 (2023-10-19)
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Région:
France Grand Est Champagne-Ardenne Marne
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Consommables médicaux Produits pharmaceutiques Médicaments divers Réactifs et produits de contraste Réactifs de laboratoire