le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison d'ovoproduits, produits laitiers et produits laitiers fermiers au lait du jour de la traite issus de l'agriculture conventionnelle et biologique destinés à la cuisine centrale d'angers Loire Restauration.Les repas sont destinés aux enfants qui fréquentent les écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs et les crèches de 18 communes de l'agglomération d'angers dont la ville d'angers. La production annuelle de repas représente 2 millions de repas (environ 13500 repas par jour)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'ovoproduits et de produits laitiers pour la restauration scolaire
2023-H”
Produits/services: Produits laitiers📦
Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison d'ovoproduits, produits laitiers et produits laitiers fermiers au lait du jour de la traite...”
Brève description
le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison d'ovoproduits, produits laitiers et produits laitiers fermiers au lait du jour de la traite issus de l'agriculture conventionnelle et biologique destinés à la cuisine centrale d'angers Loire Restauration.Les repas sont destinés aux enfants qui fréquentent les écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs et les crèches de 18 communes de l'agglomération d'angers dont la ville d'angers. La production annuelle de repas représente 2 millions de repas (environ 13500 repas par jour)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 080 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ovoproduits frais issus de l'agriculture conventionnelle et biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 44 Rue Jacqueline Pertus - 49100 Angers
Description du marché:
“l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et la livraison d'ovoproduits frais issus de l'agriculture conventionnelle et biologique destinés à la cuisine...”
Description du marché
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et la livraison d'ovoproduits frais issus de l'agriculture conventionnelle et biologique destinés à la cuisine centrale d'angers Loire Restauration
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance sociale et environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot 1 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1erseptembre 2023, reconductible trois fois maximum sans...”
Description des renouvellements
le lot 1 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1erseptembre 2023, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n'excède 4 ans.si le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre la décision est notifiée au titulaire trois mois avant la date d'expiration de la période en cours...(voir Dce)
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et la livraison d'ovoproduits frais issus de l'agriculture conventionnelle et biologique destinés à la cuisine...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et la livraison d'ovoproduits frais issus de l'agriculture conventionnelle et biologique destinés à la cuisine centrale d'angers Loire Restauration
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et la livraison de produits laitiers destinés à la cuisine centrale d'angers Loire Restauration” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 680 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 2 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1erseptembre 2023, reconductible trois fois maximum sans...”
Description des renouvellements
le lot 2 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1erseptembre 2023, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n'excède 4 ans.si le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre la décision est notifiée au titulaire trois mois avant la date d'expiration de la période en cours...(voir Dce)
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et la livraison de produits laitiers destinés à la cuisine centrale d'angers Loire Restauration”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“produits laitiers fermiers, issus de l'agriculture conventionnelle, au lait du jour de la traite” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés📦
Description du marché:
“l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et la livraison produits laitiers fermiers, issus de l'agriculture conventionnelle, au lait du jour de la traite,...”
Description du marché
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et la livraison produits laitiers fermiers, issus de l'agriculture conventionnelle, au lait du jour de la traite, destinés à la cuisine centrale d'angers Loire Restauration
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 3 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1erseptembre 2023, reconductible trois fois maximum sans...”
Description des renouvellements
le lot 3 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1erseptembre 2023, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n'excède 4 ans.si le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre la décision est notifiée au titulaire trois mois avant la date d'expiration de la période en cours...(voir Dce)
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et la livraison produits laitiers fermiers, issus de l'agriculture conventionnelle, au lait du jour de la traite,...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et la livraison produits laitiers fermiers, issus de l'agriculture conventionnelle, au lait du jour de la traite, destinés à la cuisine centrale d'angers Loire Restauration
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“produits laitiers fermiers, issus de l'agriculture biologique, au lait du jour de la traite” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et la livraison produits laitiers fermiers, issus de l'agriculture biologique, au lait du jour de la traite, destinés...”
Description du marché
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et la livraison produits laitiers fermiers, issus de l'agriculture biologique, au lait du jour de la traite, destinés à la cuisine centrale d'angers Loire Restauration
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 4 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1erseptembre 2023, reconductible trois fois maximum sans...”
Description des renouvellements
le lot 4 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1erseptembre 2023, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n'excède 4 ans.si le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre la décision est notifiée au titulaire trois mois avant la date d'expiration de la période en cours...(voir Dce)
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et la livraison produits laitiers fermiers, issus de l'agriculture biologique, au lait du jour de la traite, destinés...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et la livraison produits laitiers fermiers, issus de l'agriculture biologique, au lait du jour de la traite, destinés à la cuisine centrale d'angers Loire Restauration
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.3. Les bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2....”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.3. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.4. L'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-08-09 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-11
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de RENNES
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞
Courrier électronique: accueil.tj-rennes@justice.fr📧
Fax: +33 223448553 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal de Grande Instance de RENNES
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞
Courrier électronique: accueil.tj-rennes@justice.fr📧
Fax: +33 223448553 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal de Grande Instance de RENNES
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞
Courrier électronique: accueil.tj-rennes@justice.fr📧
Fax: +33 223448553 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 050-146480 (2023-03-06)
Avis d'attribution de marché (2023-06-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 080 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 050-146480
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ovoproduits frais issus de l'agriculture conventionnelle et biologique
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: team Ouest Distralis
Numéro d'enregistrement national: fr 334631975
Adresse postale: 2 rue de la fontaine
Commune postale: Tuffalun
Code postal: 49700
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits laitiers
Date de conclusion du contrat: 2023-06-05 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“produits laitiers fermiers, issus de l'agriculture conventionnelle, au lait du jour de la traite” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: crèmerie de l'aubance
Numéro d'enregistrement national: fr 523050185
Adresse postale: impasse des Fontenelles
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Code postal: 49320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“produits laitiers fermiers, issus de l'agriculture biologique, au lait du jour de la traite” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2023/S 115-360307 (2023-06-12)