fourniture d'objets promotionnels pour les besoins du Département des Hauts-De-Seine

Cons. départ. des Hauts-de-Seine

afin de promouvoir ses actions et d'avoir plus de visibilité auprès des Alto-Séquanais, le Département souhaite distribuer des objets promotionnels lors de différentes manifestations qu'il organise ou dont il est partenaire, y compris les événements et manifestations internes à destination de son personnel. Il s'agit des objets promotionnels type " goodies " qui pourront faire l'objet d'un marquage. Cet accord-cadre à bons de commande est décomposé en deux lots distincts :- lot no1 : Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations des services départementaux- lot no2 : Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations du Pôle Jeunesse et Sports du Département des Hauts-De-Seine.Chaque lot est attribué dans la limite maximale de trois fournisseurs en respectant le classement de chaque candidat lors de l'analyse des offres

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-17 Avis de marché
2023-07-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 20220488
Brève description:
afin de promouvoir ses actions et d'avoir plus de visibilité auprès des Alto-Séquanais, le Département souhaite distribuer des objets promotionnels lors de différentes manifestations qu'il organise ou dont il est partenaire, y compris les événements et manifestations internes à destination de son personnel. Il s'agit des objets promotionnels type " goodies " qui pourront faire l'objet d'un marquage. Cet accord-cadre à bons de commande est décomposé en deux lots distincts :- lot no1 : Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations des services départementaux- lot no2 : Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations du Pôle Jeunesse et Sports du Département des Hauts-De-Seine.Chaque lot est attribué dans la limite maximale de trois fournisseurs en respectant le classement de chaque candidat lors de l'analyse des offres
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. Des Hauts-De-Seine
Adresse postale: hôtel du Département, des Hauts-De-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
URL des documents: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date limite de soumission: 2023-02-20 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-039184
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://achats.hauts-de-seine.fr/ -Chaque lot est attribué à trois titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres lors de la consultation, selon la méthode dite " en cascade ".Pour chaque lot, le candidat remettra les échantillons demandés dans le RC pour le lot pour lequel il candidate avant la date limite de remise des offres
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: lot no1 Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations des services départementaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
ce lot est à destination des opérations du Pôle Communication, il a vocation à répondre aux besoins transversaux du Département.Montant minimum par an: 50 000 euro(s) HtMontant maximum par an: 250 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
ce lot est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire.Le marché peut être reconduit, de manière tacite par période successive d'un an (1) et ce au maximum trois (3) fois. Ainsi, la durée totale du marché ne peut pas excéder quatre ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction
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Intitulé du lot: lot no2 : Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations du Pôle Jeunesse et Sports du Département des Hauts-De-Seine
Numéro du lot: 2
Brève description:
ce lot est à destination des besoins uniquement du Pôle Jeunesse et Sports du Département.Montant minimum par an: 50 000 euro(s) HtMontant maximum par an: 250 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 57 Rue des Longues Raies 92000 - nanterre

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
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Situation économique et financière:
attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle:
attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise, liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature , Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Echantillons, descriptions et photographies des fournitures
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05
Lieu: nanterre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Qualité d'exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.1 - Moyens Humains et Matériels
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.2 - Mode opératoire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 3 - Qualité des produits et des marquages
Sous-critère 3.1 - Qualité des produits
Sous-critère 3.2 - Qualité du marquage
Critère 4 - Dimension environnementale et sociétale
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère 4.1 - Caractéristiques des produits éco-durables et mesures mises en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 4.2 - Mesures pour proposer des objets directement ou en sous-traitance avec des structures en collaboration avec l'Economie Sociale et Solidaire ou l'Insertion par Activité Economique
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.1 - Moyens humains et matériels, méthodes et organisation permettant de garantir la bonne exécution de la prestation
Sous-critère 3.1 - Qualité pour les produits faisant l'objet d'un échantillon et pour les autres produits du Bpu
Critère 4 - Délais de livraison
Sous-critère 4.1 - Délai standard
Sous-critère 4.2 -Délai urgent
Critère 5 - Dimension environnementale et sociétale
Sous-critère 5.1 - Caractéristiques des produits éco-durables
Sous-critère 5.2 - Mesures pour proposer des objets directement ou en sous-traitance avec des structures en collaboration avec l'Economie Sociale et Solidaire ou l'Insertion par Activité Economique
Critère de qualité (pondération): 25

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22920050600611
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
URL des documents: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 015-039184 (2023-01-17)
Avis d'attribution de marché (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-421528
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-039184
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
lot no1 Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations des services départementauxmontant minimum par an: 50 000 euro(s) HtMontant maximum par an: 250 000 euro(s) HtCe lot est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire.-lot no2 : Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations du Pôle Jeunesse et Sports du Département des Hauts-De-SeineMontant minimum par an: 50 000 euro(s) HtMontant maximum par an: 250 000 euro(s) HtCe lot est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire.Le montant des offres est annuel
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 57 Rue des Longues Raies 92000 Nanterre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Nom: ballard Et Cie
Adresse postale: 26 Rue Jean Rostand
Commune postale: Combs-la-Ville
Code postal: 77380
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 117 830 EUR 💰
Nom: goodiz Print
Adresse postale: 4 Rue De La Motte Picquet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 100 990 EUR 💰
Nom: dream Act Sas
Adresse postale: 47 Av Pasteur
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 205497.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-21 📅
Valeur totale du marché: 167 258 EUR 💰
160928.30 EUR 💰
Nom: stilc
Adresse postale: 2 Rue Marcel Paul
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Valeur totale du marché: 143097.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
9
Source: OJS 2023/S 132-421528 (2023-07-07)