afin de promouvoir ses actions et d'avoir plus de visibilité auprès des Alto-Séquanais, le Département souhaite distribuer des objets promotionnels lors de différentes manifestations qu'il organise ou dont il est partenaire, y compris les événements et manifestations internes à destination de son personnel. Il s'agit des objets promotionnels type " goodies " qui pourront faire l'objet d'un marquage. Cet accord-cadre à bons de commande est décomposé en deux lots distincts :- lot no1 : Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations des services départementaux- lot no2 : Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations du Pôle Jeunesse et Sports du Département des Hauts-De-Seine.Chaque lot est attribué dans la limite maximale de trois fournisseurs en respectant le classement de chaque candidat lors de l'analyse des offres
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'objets promotionnels pour les besoins du Département des Hauts-De-Seine
20220488”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“afin de promouvoir ses actions et d'avoir plus de visibilité auprès des Alto-Séquanais, le Département souhaite distribuer des objets promotionnels lors de...”
Brève description
afin de promouvoir ses actions et d'avoir plus de visibilité auprès des Alto-Séquanais, le Département souhaite distribuer des objets promotionnels lors de différentes manifestations qu'il organise ou dont il est partenaire, y compris les événements et manifestations internes à destination de son personnel. Il s'agit des objets promotionnels type " goodies " qui pourront faire l'objet d'un marquage. Cet accord-cadre à bons de commande est décomposé en deux lots distincts :- lot no1 : Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations des services départementaux- lot no2 : Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations du Pôle Jeunesse et Sports du Département des Hauts-De-Seine.Chaque lot est attribué dans la limite maximale de trois fournisseurs en respectant le classement de chaque candidat lors de l'analyse des offres
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations des services départementaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 57 Rue des Longues Raies 92000 - nanterre
Description du marché:
“ce lot est à destination des opérations du Pôle Communication, il a vocation à répondre aux besoins transversaux du Département.Montant minimum par an: 50...”
Description du marché
ce lot est à destination des opérations du Pôle Communication, il a vocation à répondre aux besoins transversaux du Département.Montant minimum par an: 50 000 euro(s) HtMontant maximum par an: 250 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Qualité d'exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.1 - Moyens Humains et Matériels
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.2 - Mode opératoire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 3 - Qualité des produits et des marquages
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3.1 - Qualité des produits
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3.2 - Qualité du marquage
Critère de qualité (nom): Critère 4 - Dimension environnementale et sociétale
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 4.1 - Caractéristiques des produits éco-durables et mesures mises en oeuvre”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 4.2 - Mesures pour proposer des objets directement ou en sous-traitance avec des structures en collaboration avec l'Economie Sociale et...”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 4.2 - Mesures pour proposer des objets directement ou en sous-traitance avec des structures en collaboration avec l'Economie Sociale et Solidaire ou l'Insertion par Activité Economique
Afficher plus
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“ce lot est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire.Le marché peut être reconduit, de manière tacite par...”
Description des renouvellements
ce lot est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire.Le marché peut être reconduit, de manière tacite par période successive d'un an (1) et ce au maximum trois (3) fois. Ainsi, la durée totale du marché ne peut pas excéder quatre ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 : Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations du Pôle Jeunesse et Sports du Département des Hauts-De-Seine” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ce lot est à destination des besoins uniquement du Pôle Jeunesse et Sports du Département.Montant minimum par an: 50 000 euro(s) HtMontant maximum par an:...”
Description du marché
ce lot est à destination des besoins uniquement du Pôle Jeunesse et Sports du Département.Montant minimum par an: 50 000 euro(s) HtMontant maximum par an: 250 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2.1 - Moyens humains et matériels, méthodes et organisation permettant de garantir la bonne exécution de la prestation”
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 3.1 - Qualité pour les produits faisant l'objet d'un échantillon et pour les autres produits du Bpu”
Critère de qualité (nom): Critère 4 - Délais de livraison
Critère de qualité (nom): Sous-critère 4.1 - Délai standard
Critère de qualité (nom): Sous-critère 4.2 -Délai urgent
Critère de qualité (nom): Critère 5 - Dimension environnementale et sociétale
Critère de qualité (nom): Sous-critère 5.1 - Caractéristiques des produits éco-durables
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 5.2 - Mesures pour proposer des objets directement ou en sous-traitance avec des structures en collaboration avec l'Economie Sociale et...”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 5.2 - Mesures pour proposer des objets directement ou en sous-traitance avec des structures en collaboration avec l'Economie Sociale et Solidaire ou l'Insertion par Activité Economique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou...”
Liste et brève description des conditions
extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise, liste des principales fournitures ou des principaux services...”
Liste et brève description des critères de sélection
attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise, liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature , Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Echantillons, descriptions et photographies des fournitures
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-20
16:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nanterre
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://achats.hauts-de-seine.fr/ -Chaque lot est attribué à trois titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres lors de la consultation, selon la méthode dite " en cascade ".Pour chaque lot, le candidat remettra les échantillons demandés dans le RC pour le lot pour lequel il candidate avant la date limite de remise des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2023/S 015-039184 (2023-01-17)
Avis d'attribution de marché (2023-07-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 57 Rue des Longues Raies 92000 Nanterre
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 015-039184
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220488001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1 Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations des services départementaux”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: ballard Et Cie
Adresse postale: 26 Rue Jean Rostand
Commune postale: Combs-la-Ville
Code postal: 77380
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 830 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: goodiz Print
Adresse postale: 4 Rue De La Motte Picquet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 990 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: dream Act Sas
Adresse postale: 47 Av Pasteur
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205497.50 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20220488002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no2 : Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations du Pôle Jeunesse et Sports du Département des Hauts-De-Seine”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 167 258 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160928.30 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: stilc
Adresse postale: 2 Rue Marcel Paul
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143097.50 💰
“lot no1 Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations des services départementauxmontant minimum par an: 50 000 euro(s) HtMontant maximum par an:...”
lot no1 Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations des services départementauxmontant minimum par an: 50 000 euro(s) HtMontant maximum par an: 250 000 euro(s) HtCe lot est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire.-lot no2 : Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations du Pôle Jeunesse et Sports du Département des Hauts-De-SeineMontant minimum par an: 50 000 euro(s) HtMontant maximum par an: 250 000 euro(s) HtCe lot est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire.Le montant des offres est annuel
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Source: OJS 2023/S 132-421528 (2023-07-07)