Fourniture d'huiles et de graisses destinées aux véhicules terrestres (bus, camions, petits véhicules) et pour des équipements industriels avec une estimation des consommations par référence sur 17,5 mois fermes et 2 fois 6 mois reconductibles, soit 29,5 mois maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'huiles et graisses pour la maintenance des véhicules terrestres du groupe RATP
DHA_2022RDS18990”
Produits/services: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants📦
Brève description:
“Fourniture d'huiles et de graisses destinées aux véhicules terrestres (bus, camions, petits véhicules) et pour des équipements industriels avec une...”
Brève description
Fourniture d'huiles et de graisses destinées aux véhicules terrestres (bus, camions, petits véhicules) et pour des équipements industriels avec une estimation des consommations par référence sur 17,5 mois fermes et 2 fois 6 mois reconductibles, soit 29,5 mois maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Huiles moteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles pour moteurs📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France
Description du marché:
“Accord-cadre à commandes avec montant minimal et montant maximal +/-30%
Marché pour la fourniture d'huiles moteurs destinées aux véhicules terrestres (7...”
Description du marché
Accord-cadre à commandes avec montant minimal et montant maximal +/-30%
Marché pour la fourniture d'huiles moteurs destinées aux véhicules terrestres (7 références conditionnées en vrac, en bidon ou fût)
A titre estimatif et indicatif, la quantité médiane sur 29,5 mois est de 667 140 L pour les huiles
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 29
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord cadre à commandes est passé pour une durée de dix-sept mois et 2 semaines (17,5 mois). Il est reconductible deux (2) fois pour une période...”
Description des renouvellements
Le présent accord cadre à commandes est passé pour une durée de dix-sept mois et 2 semaines (17,5 mois). Il est reconductible deux (2) fois pour une période de 6 mois, par reconduction expresse. Soit une durée totale de vingt-neuf mois et 2 semaines (29,5 mois) à compter de sa date de signature.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Les huiles proposées...”
Informations complémentaires
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Les huiles proposées devront répondre aux Normes en vigueur (cf. pièce 3 du dossier de consultation)
J25 – Huiles et graisses
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Huiles de ponts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants📦
Description du marché:
“Accord-cadre à commandes avec montant minimal et montant maximal +/-30%
Marché pour la fourniture d'huile de ponts destinées aux véhicules terrestres (14...”
Description du marché
Accord-cadre à commandes avec montant minimal et montant maximal +/-30%
Marché pour la fourniture d'huile de ponts destinées aux véhicules terrestres (14 références conditionnées en vrac, en bidon ou fût)
A titre estimatif et indicatif, la quantité médianes sur 29,5 mois est de 74 923 L
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Les huiles proposées...”
Informations complémentaires
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Les huiles proposées devront répondre aux Normes en vigueur (cf. pièce 3 du dossier de consultation).
J25 – Huiles et graisses
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Huiles de boîtes de vitesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à commandes avec montant minimal et montant maximal +/-30%
Marché pour la fourniture d'huiles de boîtes de vitesse destinées aux véhicules...”
Description du marché
Accord-cadre à commandes avec montant minimal et montant maximal +/-30%
Marché pour la fourniture d'huiles de boîtes de vitesse destinées aux véhicules terrestres (10 références conditionnées en vrac, en bidon ou fût)
A titre estimatif et indicatif, la quantité médiane sur 29,5 mois est de 121 483 L
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Huiles diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à commandes avec montant minimal et montant maximal +/-30%
Marché pour la fourniture d'huiles diverses destinées aux véhicules terrestres (5...”
Description du marché
Accord-cadre à commandes avec montant minimal et montant maximal +/-30%
Marché pour la fourniture d'huiles diverses destinées aux véhicules terrestres (5 références conditionnées en bidon et fût)
A titre estimatif et indicatif, la quantité médiane sur 29,5 mois est de 13 637 L
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Graisses
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à commandes avec montant minimal et montant maximal +/-30%
Marché pour la fourniture de graisses destinées aux véhicules terrestres (6...”
Description du marché
Accord-cadre à commandes avec montant minimal et montant maximal +/-30%
Marché pour la fourniture de graisses destinées aux véhicules terrestres (6 références conditionnées en pot, en cartouche ou en fût)
A titre estimatif et indicatif, la quantitée médiane sur 29,5 mois est de 3 543 Kg
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Les graisses proposées...”
Informations complémentaires
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Les graisses proposées devront répondre aux Normes en vigueur (cf. pièce 3 du dossier de consultation).
J25 – Huiles et graisses
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature
et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature
et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre
du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère
des Finances à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un
formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans des trois derniers années (2019 à 2021), les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tiers.
Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 2 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP. En cas d’impact sur le CA du candidat lié au Covid et dûment justifié, celui-ci pourra fournir le CA de l’année 2019.
Toutefois, dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer plusieurs lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins 2 fois le montant annuel cumulé de ces lots.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d'un contrat soit d'un engagement écrit
Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement : ressources propres
Modalités de paiement : Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :
- en qualité de candidat individuel et
- en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où cette/ces condition/s ne serait/ent pas respectée/s, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en " groupement solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question,...”
CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n° DHA_2022RDS18990 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :
- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel,
- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde RATP - Inès MAHDADI, 54, quai de la Rapée - LAC YR07 - 75012 Paris
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l'offre devront impérativement être remises en langue françaises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2023/S 023-064077 (2023-01-27)
Informations complémentaires (2023-02-02)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 023-064077
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 29
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 29,5
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 29
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 29,5
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 29
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 29,5
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 29
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 29,5
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 29
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 29,5
Source: OJS 2023/S 027-077026 (2023-02-02)
Avis d'attribution de marché (2023-08-11) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 023-064077
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: RDS230022
Titre: Fourniture d'huiles pour la maintenance des véhicules terrestres du parc RATP
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
2️⃣
Numéro de contrat: RDS230021
Titre:
“Fourniture d'huiles et graisses pour la maintenance des véhicules terrestres du parc RATP”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Source: OJS 2023/S 156-499902 (2023-08-11)