Fourniture d'articles d'électricité pour les besoins des agents de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C)
OPH de la collectivité de Corse
Accord-cadre mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande, pour la fourniture d'articles d'électricité pour les besoins des agents de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Corse › Haute-Corse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-07 | Avis de marché |
| 2023-02-22 | Informations complémentaires |
| 2023-06-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Numéro de référence: 2023 MF 16 à 18
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de la Collectivité de Corse
Adresse postale: 6 rue François Vittori
Code postal: 20600
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: https://www.oph2c.corsica 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ophlm2b.fr 📧
Téléphone: +33 495301550 📞
Fax: +33 495301526 📠
URL des documents: https://oph-corse.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://oph-corse.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-07 📅
Date limite de soumission: 2023-03-14 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-086321
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
La valeur estimée au point II.2.6 est annuelle.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'articles d'électricité pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse - secteur Bastia
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture d'articles d'électricité pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse - Secteur Plaine Orientale
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'articles d'électricité pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse - Secteur Centre / Balagne
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_917662.html 🌏
URL des documents: https://oph-corse.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 49532385 📠
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Bastia
Source: OJS 2023/S 030-086321 (2023-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Numéro de référence: 2023 MF 16 à 18
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande, pour la fourniture d'articles d'électricité pour les besoins des agents de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de la Collectivité de Corse
Adresse postale: 6 rue François Vittori
Code postal: 20600
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: https://www.oph2c.corsica 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ophlm2b.fr 📧
Téléphone: +33 495301550 📞
Fax: +33 495301526 📠
URL des documents: https://oph-corse.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://oph-corse.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-07 📅
Date limite de soumission: 2023-03-14 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-086321
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
La valeur estimée au point II.2.6 est annuelle.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'articles d'électricité pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse - secteur Bastia
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent accord-cadre mono attributaire, a pour objet la fourniture d'articles d'électricité pour les besoins des agents de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). Il est exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bon de commande
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée pourra être prolongée tacitement par deux (2) reconductions d'un (1) an.
Informations complémentaires: La valeur estimée au point II.2.6 est annuelle.
Intitulé du lot: Fourniture d'articles d'électricité pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse - Secteur Plaine Orientale
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'articles d'électricité pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse - Secteur Centre / Balagne
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bastia
Prunelli di Fiumorbu
Calvi
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature DC1 ou équivalent,
- Déclaration du candidat DC2 ou équivalent,
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 code de la commande publique (modèle en annexe du règlement de la consultation),
Copie des attestations d'assurance responsabilité civile et professionnelle.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_917662.html 🌏
URL des documents: https://oph-corse.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de l'OPH2C. Les communications sont réalisées de manières électroniques. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il leur est demandé de communiquer une adresse mail valide. Le dépôt des plis est réalisée de manière dématérialisée.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 49532385 📠
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Nom: Greffe du Tribunal administratif de Bastia
Source: OJS 2023/S 030-086321 (2023-02-07)
Informations complémentaires (2023-02-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-22 📅
Date limite de soumission: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 041-121808
Se réfère à l'avis: 2023/S 030-086321
Numéro JO-S: 41
Source: OJS 2023/S 041-121808 (2023-02-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-22 📅
Date limite de soumission: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 041-121808
Se réfère à l'avis: 2023/S 030-086321
Numéro JO-S: 41
Source: OJS 2023/S 041-121808 (2023-02-22)
Avis d'attribution de marché (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-390491
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-21 📅
Nom: SONEPAR France Distribution - région Corse
Numéro d'enregistrement national: 824484653
Adresse postale: RT 11
Commune postale: Furiani
Code postal: 20600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495592005 📞
Courrier électronique: maryline.fabretti@bianchi.corsiaca 📧
Pays: Haute-Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 524484653
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 124-390491 (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-390491
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Les valeurs mentionnées aux points II.1.7 et V.2.4 sont annuelles. Les marchés sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi (notamment le secret industriel et commercial) sur demande écrite à l'adresse suivante : OPH 2C - 6 rue François Vittori - 20600 Bastia.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-21 📅
Nom: SONEPAR France Distribution - région Corse
Numéro d'enregistrement national: 824484653
Adresse postale: RT 11
Commune postale: Furiani
Code postal: 20600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495592005 📞
Courrier électronique: maryline.fabretti@bianchi.corsiaca 📧
Pays: Haute-Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 524484653
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 124-390491 (2023-06-26)
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