fabrication, installations et maintenance de barrages anti-sargasses dans les baies de Dostaly et de Presqu'Île
Ville du François
fabrication, installations et maintenance de barrages anti-sargasses dans les baies de Dostaly et de Presqu'Île
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Algues marines › Algues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Algues
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Algues 📦
Code CPV supplémentaire: Algues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du françois
Adresse postale: place Charles De Gaulle BP 33
Code postal: 97240
Commune postale: Le François
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-francois.fr 🌏
Courrier électronique: djacques@ville-francois.fr 📧
Téléphone: +33 596543002 📞
Fax: +33 596541477 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date limite de soumission: 2023-03-02 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-055509
Numéro JO-S: 20
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 320 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 97240 le francois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21972210500018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Mr le maire, Samuel TAVERNIER
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: dga-atvd / Direction de l'environnement
Adresse postale: immeuble Leibnitz Rue Homère Clément
Commune postale: Le Francois
Point de contact: M. DOLOIR Ludovic
Téléphone: +33 596541350 📞
Courrier électronique: ldoloir@ville-francois.fr 📧
Pays: Martinique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: direction Adjointe Commande Publique
Adresse postale: annexe Mairie (1er étage bâtiment mitoyen à l'hôtel de ville) Place Charles de gaulle
Point de contact: Mme JACQUES Delphine
Téléphone: +33 596548170 📞
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: le greffe du Tribunal Administratif de la MARTINIQUE
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, Plateau Fofo CS 17103
Commune postale: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: Martinique 🇲🇶
Téléphone: +33 596716667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Fax: +33 596631008 📠
Adresse Internet: http://martinique.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris (CCIRA de Paris)
Adresse postale: préfecture de la région Île-De-France Préfecture de Paris 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 020-055509 (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Algues
Brève description:
fabrication, installations et maintenance de barrages anti-sargasses dans les baies de Dostaly et de Presqu'Île
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Algues 📦
Code CPV supplémentaire: Algues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du françois
Adresse postale: place Charles De Gaulle BP 33
Code postal: 97240
Commune postale: Le François
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-francois.fr 🌏
Courrier électronique: djacques@ville-francois.fr 📧
Téléphone: +33 596543002 📞
Fax: +33 596541477 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date limite de soumission: 2023-03-02 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-055509
Numéro JO-S: 20
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 320 000 EUR 💰
Brève description:
mise en place de barrages anti-sargasses dans la baie du François.Ces ouvrages auront pour objectif de stopper, dévier et retenir en mer les algues avant échouage sur les côtes. Les prestations sont divisées en deux sites :- baie de Presqu'Île- baie de Dostaly
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Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 97240 le francois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
chaque candidat ou chaque membre du groupement d'opérateurs économiques candidat devra produire :Une lettre de candidature (Dc1) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.Nota Bene : les candidats peuvent simplement remettre une lettre de candidature et une déclaration sur l'honneur est annexée (1 page par membre) selon modèle jointun Dc2 ou équivalentune déclaration sur l'honneur (cf. Modèle ci-joint en annexe du règlement de la consultation Rc) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Comme la lettre de candidature, la déclaration sur l'honneur n'a pas à être signée par le candidat ou par chacun des membres d'un groupement le cas échéant. Elle sera signée au stade de l'attribution par le seul attributaire.L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent informer sans délai l'acheteur de tout changement de situation, au cours de la procédure de passation ainsi d'ailleurs qu'au cours de l'exécution du marché, qui les placeraient dans un des cas d'interdiction de soumissionner ayant pour effet de les exclure d'un marché public.Aptitude à exercer l'activité professionnelle : extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 de moins de 3 mois
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21972210500018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Mr le maire, Samuel TAVERNIER
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: dga-atvd / Direction de l'environnement
Adresse postale: immeuble Leibnitz Rue Homère Clément
Commune postale: Le Francois
Point de contact: M. DOLOIR Ludovic
Téléphone: +33 596541350 📞
Courrier électronique: ldoloir@ville-francois.fr 📧
Pays: Martinique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: direction Adjointe Commande Publique
Adresse postale: annexe Mairie (1er étage bâtiment mitoyen à l'hôtel de ville) Place Charles de gaulle
Point de contact: Mme JACQUES Delphine
Téléphone: +33 596548170 📞
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: le greffe du Tribunal Administratif de la MARTINIQUE
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, Plateau Fofo CS 17103
Commune postale: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: Martinique 🇲🇶
Téléphone: +33 596716667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Fax: +33 596631008 📠
Adresse Internet: http://martinique.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris (CCIRA de Paris)
Adresse postale: préfecture de la région Île-De-France Préfecture de Paris 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 020-055509 (2023-01-24)
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