Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2023-fa0110 - fourniture et pose d'équipements de cuisine dans les collèges et bâtiments du Département de la Moselle
2023-Fa0110”
Produits/services: Équipement de cuisine📦
Brève description:
“fourniture et pose d'équipements de cuisine dans les collèges et bâtiments du Département de la Moselle”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 Fourniture et pose de machines à laver la vaisselle
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du Pont Moreau 57036 - metz
Description du marché: fourniture et pose de machines à laver la vaisselle
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le présent contrat est reconductible 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 Fourniture et pose d'équipements de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture et pose d'équipements de cuisine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-13
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr -* Accord-Cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum :Lot no1 Fourniture et pose de machines à laver la vaisselle - montant maximum 1 700 000,00 euro(s) HtLot no2 Fourniture et pose d'équipements de cuisine - montant maximum 3 000 000,00 euro(s) HtEstimation sur 4 ans:lot 1 : 1 200 000 euro(s) ht _ 1 440 000 euro(s) (T.T.C.)Lot 2 : 2 000 000 euro(s) ht _ 2 400 000 euro(s) (T.T.C.)Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration
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Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 156-499391 (2023-08-11)
Avis d'attribution de marché (2023-12-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du Pont Moreau 57036 Metz
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 156-499391
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023fa0110011
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 Fourniture et pose de machines à laver la vaisselle
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: horis
Adresse postale: 17 Rue Des Freres Lumiere
Commune postale: Mitry Mory
Code postal: 77290
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 700 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023fa0110012
Nom et adresse du contractant
Nom: tecnal Distribution
Adresse postale: 33 Rue De Verdun
Commune postale: Vezelise
Code postal: 54330
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 700 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023fa0110013
Nom et adresse du contractant
Nom: kuthe Sas
Adresse postale: 3 rue Gaston Ramon
Commune postale: Metz
Code postal: 57063
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 700 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023fa0110021
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 Fourniture et pose d'équipements de cuisine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023fa0110022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023fa0110023
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
“* date de signature des marchés : 16 novembre 2023* Accord-Cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximumlot no1 Fourniture et pose de machines à...”
* date de signature des marchés : 16 novembre 2023* Accord-Cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximumlot no1 Fourniture et pose de machines à laver la vaisselle montant maximum annuel : 425 000,00 euro(s) Ht (510 000,00 euro(s) (T.T.C.)) - montant maximum sur la durée globale 1 700 000,00 euro(s) Ht (2 040 000,00 euro(s) (T.T.C.))Lot no2 Fourniture et pose d'équipements de cuisine montant maximum annuel : 750 000,00 euro(s) Ht (900 000,00 euro(s) (T.T.C.)) - montant maximum sur la durée globale 3 000 000,00 euro(s) Ht (3 600 000,00 euro(s) (T.T.C.))* Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (commande.publique@moselle.fr)
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Source: OJS 2023/S 237-745533 (2023-12-04)