2023-fa0049 - fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle

Département de la Moselle

fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-12 Avis de marché
2023-09-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2023-Fa0049
Brève description: fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, Cs 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-292109
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
gadgets divers hors textile

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 180 000 EUR 💰
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no1 - gadgets divers hors textile
Numéro du lot: 1
Brève description: gadgets divers hors textile
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: le contrat est reconductible de manière tacite 2 fois, par période de 12 mois
Informations complémentaires: gadgets divers hors textile
Intitulé du lot: lot no2 - textiles-Casquettes
Numéro du lot: 2
Brève description: textiles-Casquettes
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: textiles-Casquettes
Intitulé du lot: lot no3 - gadgets divers éco-responsables
Numéro du lot: 3
Brève description: gadgets divers éco-responsables
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires: gadgets divers éco-responsables

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Commune postale: Metz Cedex 01
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr -Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures, selon le détail suivant :Lot 1 - gadgets divers hors textileminimum 20 000,00 euro(s) HT (24 000,00 euro(s) (T.T.C.)) - maximum 80 000,00 euro(s) HT (96 000,00 euro(s) (T.T.C.)) par périodelot 2 - textiles - casquettesMinimum 10 000,00 euro(s) HT (12 000,00 euro(s) (T.T.C.)) - maximum 70 000,00 euro(s) HT (84 000,00 euro(s) (T.T.C.)) par périodelot 3 - gadgets divers éco-responsablesminimum 5 000,00 euro(s) HT (6 000,00 euro(s) (T.T.C.)) - maximum 30 000,00 euro(s) HT (36 000,00 euro(s) (T.T.C.)) par périodel'estimation annuelle de chaque lot est la suivante :- lot 1 : 30 000,00 euro(s) HT (36 000,00 euro(s) (T.T.C.))-Lot 2 : 20 000,00 euro(s) HT (24 000,00 euro(s) (T.T.C.))- lot 3 : 10 000,00 euro(s) HT (12 000,00 euro(s) (T.T.C.))Ces derniers montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 095-292109 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-593611
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-292109
Numéro JO-S: 190

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-28 📅
Nom: goodiz Print
Adresse postale: 4 rue la motte picquet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 29107.50 EUR 💰
Nom: twiga Sport Performance
Adresse postale: 4 Che De La Pinette
Commune postale: Saint-Magne-de-Castillon
Code postal: 33350
Valeur totale du marché: 44 466 EUR 💰
4 230 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
6

Référence
Informations complémentaires
* date de signature des marchés : 25 septembre 2023* Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum attribué selon bordereau de prix* Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (commande.publique@moselle.fr)
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Source: OJS 2023/S 190-593611 (2023-09-28)