Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2023-fa0049 - fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle
2023-Fa0049”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description: fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle
Valeur estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 - gadgets divers hors textile
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: gadgets divers hors textile
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le contrat est reconductible de manière tacite 2 fois, par période de 12 mois
Informations complémentaires: gadgets divers hors textile
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 - textiles-Casquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: textiles-Casquettes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires: textiles-Casquettes
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 - gadgets divers éco-responsables
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: gadgets divers éco-responsables
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires: gadgets divers éco-responsables
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-20
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr -Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures, selon le détail suivant :Lot 1 - gadgets divers hors textileminimum 20 000,00 euro(s) HT (24 000,00 euro(s) (T.T.C.)) - maximum 80 000,00 euro(s) HT (96 000,00 euro(s) (T.T.C.)) par périodelot 2 - textiles - casquettesMinimum 10 000,00 euro(s) HT (12 000,00 euro(s) (T.T.C.)) - maximum 70 000,00 euro(s) HT (84 000,00 euro(s) (T.T.C.)) par périodelot 3 - gadgets divers éco-responsablesminimum 5 000,00 euro(s) HT (6 000,00 euro(s) (T.T.C.)) - maximum 30 000,00 euro(s) HT (36 000,00 euro(s) (T.T.C.)) par périodel'estimation annuelle de chaque lot est la suivante :- lot 1 : 30 000,00 euro(s) HT (36 000,00 euro(s) (T.T.C.))-Lot 2 : 20 000,00 euro(s) HT (24 000,00 euro(s) (T.T.C.))- lot 3 : 10 000,00 euro(s) HT (12 000,00 euro(s) (T.T.C.))Ces derniers montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 095-292109 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-09-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 095-292109
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023fa0049001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 - gadgets divers hors textile
Date de conclusion du contrat: 2023-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: goodiz Print
Adresse postale: 4 rue la motte picquet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29107.50 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023fa0049002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 - textiles-Casquettes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: twiga Sport Performance
Adresse postale: 4 Che De La Pinette
Commune postale: Saint-Magne-de-Castillon
Code postal: 33350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 466 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023fa0049003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 - gadgets divers éco-responsables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 230 💰
“* date de signature des marchés : 25 septembre 2023* Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum attribué selon bordereau de prix* Les...”
* date de signature des marchés : 25 septembre 2023* Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum attribué selon bordereau de prix* Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (commande.publique@moselle.fr)
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Source: OJS 2023/S 190-593611 (2023-09-28)