Etudes et Fournitures d'une Machine A Laver (MAL) et d'une Installation de Remplissage des Sablières (IRS) pour les tramways au SMR T1 de Murs à Pêches
Le présent avis concerne la mise en place d'un accord cadre à bons de commande pour les études, les fabrications, les livraisons, les installations, les mises au point, les essais, les réceptions, les mises en service, les formations, les garantie et la maintenance pendant les périodes de garantie d’une machine à laver au défilé et d'une installation de remplissage des sablières, conçues pour les tramways de la ligne T1 du réseau de transport parisien.
Cette consultation comprend deux (2) lots :
- Lot n°1 – Etude et fourniture d’une Machine A Laver (MAL),
- Lot n°2 – Etude et fourniture d’une Installation de Remplissage des Sablières (IRS).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Etudes et Fournitures d'une Machine A Laver (MAL) et d'une Installation de Remplissage des Sablières (IRS) pour les tramways au SMR T1 de Murs à...”
Titre
Etudes et Fournitures d'une Machine A Laver (MAL) et d'une Installation de Remplissage des Sablières (IRS) pour les tramways au SMR T1 de Murs à Pêches
DHA_2023MRF19154
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Produits/services: Machines industrielles📦
Brève description:
“Le présent avis concerne la mise en place d'un accord cadre à bons de commande pour les études, les fabrications, les livraisons, les installations, les...”
Brève description
Le présent avis concerne la mise en place d'un accord cadre à bons de commande pour les études, les fabrications, les livraisons, les installations, les mises au point, les essais, les réceptions, les mises en service, les formations, les garantie et la maintenance pendant les périodes de garantie d’une machine à laver au défilé et d'une installation de remplissage des sablières, conçues pour les tramways de la ligne T1 du réseau de transport parisien.
Cette consultation comprend deux (2) lots :
- Lot n°1 – Etude et fourniture d’une Machine A Laver (MAL),
- Lot n°2 – Etude et fourniture d’une Installation de Remplissage des Sablières (IRS).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'une Machine A Laver (MAL)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT N°1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines industrielles📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Comprend l’étude, la fabrication, le transport et la livraison, le montage, l’installation, la mise au point, les essais de réception sur site, la mises en...”
Description du marché
Comprend l’étude, la fabrication, le transport et la livraison, le montage, l’installation, la mise au point, les essais de réception sur site, la mises en service, la formations à l’utilisation et à l’entretien, la garanties et la maintenance préventive pendant la période de garantie, d’une Machine A Laver (MAL).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
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Informations complémentaires: CTA G82 : Equipement de nettoyage
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'une Installation de Remplissage des Sablières (IRS)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT N°2
Description
Description du marché:
“Comprend la fabrication, le transport et la livraison, le montage, l’installation, la mise au point, les essais de réception sur site, la mises en service,...”
Description du marché
Comprend la fabrication, le transport et la livraison, le montage, l’installation, la mise au point, les essais de réception sur site, la mises en service, la formations à l’utilisation et à l’entretien, la garanties et la maintenance préventive pendant la période de garantie, d’une Installation de Remplissage des Sablières (IRS).
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Informations complémentaires: CTA G89: Equipement d'atelier divers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir annexe en pièce jointe.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir annexe en pièce jointe.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir annexe en pièce jointe.
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5% du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande ou...”
Dépôts et garanties exigés
Une retenue de garantie de 5% du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement : extérieures publiques
Modalités de paiement :
- prix ferme,
- paiement à 60 jours à compter de la réception de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles de financement : extérieures publiques
Modalités de paiement :
- prix ferme,
- paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel et en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en groupement solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-21
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
Le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question,...”
CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
Le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr.
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n°DHA_2023MRF19154 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :
- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel
- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
- INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier,
par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention - Copie de sauvegarde - à l'adresse suivante: RATP - Matériel Roulant Ferroviaire
A l'attention de Jérôme LESCOP
54 Quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 17h à l'attention de Jérôme LESCOP à l'adresse ci-dessus.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de MONTREUIL
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris) BP 30322
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2023/S 043-127095 (2023-02-24)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Michèle DESCHAMPS
Courrier électronique: michele.deschamps@ratp.fr📧
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Comprend l’étude, la fabrication, le transport et la livraison, le montage, l’installation, la mise au point, les essais de réception sur site, la mises en...”
Description du marché
Comprend l’étude, la fabrication, le transport et la livraison, le montage, l’installation, la mise au point, les essais de réception sur site, la mises en service, la formations à l’utilisation et à l’entretien, la garanties et la maintenance préventive pendant la période de garantie d’une Machine A Laver (MAL).
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Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 52%
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 3%
Prix (pondération): 45%
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code
de la Commande Publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code
de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code
de la Commande Publique.
La RATP se réserve la...”
Description du marché
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code
de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 043-127095
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'une Machine A Laver (MAL)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture d'une Installation de Remplissage des Sablières (IRS)