Etude et réalisation d’un ou plusieurs racks de mise à feu électro-pyrotechnique nouvelle génération pour DGA EM site Gironde
MINISTERE DES ARMEES/DGA/DO/S2A/Division Achats du sudouest/ SD
Le présent projet d'accord-cadre est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1, R 2361-8 à R 2361-12 du code de la commande publique.
En application des articles L2325-1 1°, R 2362-2, R 2362-3, R 2362-5 à R 2362-8 du code de la Commande publique, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents.
Le délai de réception des offres était de 2023-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AOIP
- • Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense › Systèmes électroniques militaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-09 | Avis de marché |
| 2024-07-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes électroniques militaires
Quantité ou étendue:
“Le projet d'accord-cadre est composé de deux parties : - partie 1, à bons de commande sur bordereau de prix concernant les items suivants : l'étude d'un...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes électroniques militaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINISTERE DES ARMEES/DGA/DO/S2A/Division Achats du sudouest/ SD
Adresse postale: BP80070
Code postal: 33166
Commune postale: saint-médard-en-jalles
Contact
Adresse Internet: https://www.armement.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dga-do-s2a.sud-ouest@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date limite de soumission: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-093205
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
“0) Protection des données à caractère personnel :”
Source: OJS 2023/S 032-093205 (2023-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes électroniques militaires
Quantité ou étendue:
“Le projet d'accord-cadre est composé de deux parties : - partie 1, à bons de commande sur bordereau de prix concernant les items suivants : l'étude d'un...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes électroniques militaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINISTERE DES ARMEES/DGA/DO/S2A/Division Achats du sudouest/ SD
Adresse postale: BP80070
Code postal: 33166
Commune postale: saint-médard-en-jalles
Contact
Adresse Internet: https://www.armement.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dga-do-s2a.sud-ouest@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date limite de soumission: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-093205
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
“0) Protection des données à caractère personnel :”
Source: OJS 2023/S 032-093205 (2023-02-09)
Avis d'attribution de marché (2024-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude et réalisation d’un ou plusieurs racks de mise à feu électro-pyrotechnique nouvelle génération pour DGA EM, site Gironde.
Numéro de référence: 23EM764581
Brève description:
“En application des articles L2325-1 1°, R 2362-2, R 2362-3, R 2362-5 à R 2362-8 du code de la Commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à bons de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Systèmes électroniques militaires 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 300 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Cf. rub. 2.1 "description" ci-avant.”
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 5 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Il s'agit d'un critère TECHNIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023 82 0037 01
Date de conclusion du contrat: 2024-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Aoip
Code postal: 91130
Commune postale: Ris orangis
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement
Adresse postale: DGA / DOMN / S2A / DASO / St Médard en Jalles
Code postal: 33166
Commune postale: Saint-Médard-en-Jalles
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dga-do-s2a.sud-ouest.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
URL: https://armement.defense.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Sous réserve de la protection des secrets protégés par la loi, notamment le secret des affaires, les demandes de consultation du contrat se font par...”
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Source: OJS 2024/S 134-416916 (2024-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude et réalisation d’un ou plusieurs racks de mise à feu électro-pyrotechnique nouvelle génération pour DGA EM, site Gironde.
Numéro de référence: 23EM764581
Brève description:
“En application des articles L2325-1 1°, R 2362-2, R 2362-3, R 2362-5 à R 2362-8 du code de la Commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à bons de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Systèmes électroniques militaires 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 300 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Cf. rub. 2.1 "description" ci-avant.”
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 5 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Il s'agit d'un critère TECHNIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023 82 0037 01
Date de conclusion du contrat: 2024-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Aoip
Code postal: 91130
Commune postale: Ris orangis
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement
Adresse postale: DGA / DOMN / S2A / DASO / St Médard en Jalles
Code postal: 33166
Commune postale: Saint-Médard-en-Jalles
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dga-do-s2a.sud-ouest.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
URL: https://armement.defense.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Sous réserve de la protection des secrets protégés par la loi, notamment le secret des affaires, les demandes de consultation du contrat se font par...”
Source: OJS 2024/S 134-416916 (2024-07-10)
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