entretien et aménagement des espaces verts du Grand Cubzaguais Communauté de Communes (G3c)
grand Cubzaguais CDC
entretien et aménagement des espaces verts du Grand Cubzaguais Communauté de Communes (G3c)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-12 | Avis de marché |
| 2023-05-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022-Fcs-0012
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Cubzaguais CDC
Adresse postale: parc Aquitaine, 365 Av. Boucicaut
Code postal: 33240
Commune postale: Saint-André-de-Cubzac
Contact
Adresse Internet: https://www.grand-cubzaguais.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@grand-cubzaguais.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-12 📅
Date limite de soumission: 2023-03-01 📅
Date de publication: 2023-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 012-030276
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien et aménagements ponctuels des espaces verts du G3c
Numéro du lot: 01
Brève description: entretien et aménagements ponctuels des espaces verts du G3c
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: 365 Avenue Boucicaut 33240 - saint Andre De Cubzac
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: saint andre de cubzac
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24330122300067
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: dreets Nouvelle-Aquitaine - pôle C, 11 Avenue Pierre Mendès France, Immeuble Le Pôle
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 555122047 📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 012-030276 (2023-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022-Fcs-0012
Brève description:
entretien et aménagement des espaces verts du Grand Cubzaguais Communauté de Communes (G3c)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Cubzaguais CDC
Adresse postale: parc Aquitaine, 365 Av. Boucicaut
Code postal: 33240
Commune postale: Saint-André-de-Cubzac
Contact
Adresse Internet: https://www.grand-cubzaguais.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@grand-cubzaguais.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-12 📅
Date limite de soumission: 2023-03-01 📅
Date de publication: 2023-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 012-030276
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
le lot no2 est réservé en vertu des articles L2113-12 et L2113-13 du code de la commande publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien et aménagements ponctuels des espaces verts du G3c
Numéro du lot: 01
Brève description: entretien et aménagements ponctuels des espaces verts du G3c
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois pour une durée de 1 an soit une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues de 4 ans
Intitulé du lot: entretien régulier des zones d'activités et des zones d'aménagement concerté du G3c
Numéro du lot: 02
Brève description:
entretien régulier des zones d'activités et des zones d'aménagement concerté du G3c
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot no2 est réservé en vertu des articles L2113-12 et L2113-13 du code de la commande publique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 365 Avenue Boucicaut 33240 - saint Andre De Cubzac
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: saint andre de cubzac
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24330122300067
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2027
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://demat-ampa.fr/ -Une visite sur site est obligatoire pour le lot no2 Entretien régulier des zones d'activités et des zones d'aménagement concerté du G3c. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2022-fcs-0012 le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dîtes le nous une fois" par conséquent les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis lors d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Conditions de remise des offres ou de candidature : la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 soit sous la forme d'un document unique de marché européen DUME. La transmission des plis par voie électronique est imposéepour cette consultation par conséquent la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur https://demat-ampa.fr/.Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définis dans le règlement de la consultation. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://demat-ampa.fr/
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: dreets Nouvelle-Aquitaine - pôle C, 11 Avenue Pierre Mendès France, Immeuble Le Pôle
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 555122047 📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 012-030276 (2023-01-12)
Avis d'attribution de marché (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022-FCS-0012
Brève description:
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-304315
Se réfère à l'avis: 2023/S 012-030276
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: gironde
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Présentation méthodique et détaillée de l'organisation proposée spécifiquement pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels par activité qui seront mis en oeuvre spécifiquement pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour l'égalité femmes/hommes
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-03 📅
Nom: viti gironde relais
Numéro d'enregistrement national: fr53433053345
Adresse postale: 19 TER Zone d'activité
Commune postale: Pugnac
Code postal: 33710
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.adm@relaisemploi33.fr 📧
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-04 📅
Nom: bernard paysage & ENVIRONNEMEN
Numéro d'enregistrement national: fr91534009923
Adresse postale: 97 avenue du Roy
Commune postale: Ambares-et-Lagrave
Code postal: 33440
Courrier électronique: info@bpe.fayat.com 📧
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 097-304315 (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022-FCS-0012
Brève description:
entretien et aménagement des espaces verts du Grand Cubzaguais Communauté de Communes
Lot no1: Entretien et aménagements ponctuels des espaces verts du G3c
Lot no2: Entretien régulier des zones d'activités et des zones d'aménagement concerté du G3c
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-304315
Se réfère à l'avis: 2023/S 012-030276
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. La consultation du contrat peut être effectué à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
entretien et aménagement des espaces verts du Grand Cubzaguais Communauté de Communes
Lot no1: Entretien et aménagements ponctuels des espaces verts du G3c
Lot no2: Entretien régulier des zones d'activités et des zones d'aménagement concerté du G3c
entretien et aménagements ponctuels des espaces verts du G3c.
Marché conclu pour une période initiale d'un an et reconductible 3 fois par période d'un an.
Le montant maximal du marché pour la période initiale est de…
… 40 000 euro (H.T.).
… 100 000 euro (H.T.).
Site principal ou lieu d'exécution: gironde
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Présentation méthodique et détaillée de l'organisation proposée spécifiquement pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels par activité qui seront mis en oeuvre spécifiquement pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour l'égalité femmes/hommes
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-03 📅
Nom: viti gironde relais
Numéro d'enregistrement national: fr53433053345
Adresse postale: 19 TER Zone d'activité
Commune postale: Pugnac
Code postal: 33710
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.adm@relaisemploi33.fr 📧
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-04 📅
Nom: bernard paysage & ENVIRONNEMEN
Numéro d'enregistrement national: fr91534009923
Adresse postale: 97 avenue du Roy
Commune postale: Ambares-et-Lagrave
Code postal: 33440
Courrier électronique: info@bpe.fayat.com 📧
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 097-304315 (2023-05-17)
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