Avis de marché (2023-01-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: grand Cubzaguais CDC
Numéro d'enregistrement national: 24330122300067
Adresse postale: parc Aquitaine, 365 Av. Boucicaut
Commune postale: Saint-André-de-Cubzac
Code postal: 33240
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@grand-cubzaguais.fr📧
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.grand-cubzaguais.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien et aménagement des espaces verts du Grand Cubzaguais Communauté de Communes (G3c)
2022-Fcs-0012”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“entretien et aménagement des espaces verts du Grand Cubzaguais Communauté de Communes (G3c)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et aménagements ponctuels des espaces verts du G3c
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 365 Avenue Boucicaut 33240 - saint Andre De Cubzac
Description du marché: entretien et aménagements ponctuels des espaces verts du G3c
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois pour une durée de 1 an soit une durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois pour une durée de 1 an soit une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues de 4 ans
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien régulier des zones d'activités et des zones d'aménagement concerté du G3c” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“entretien régulier des zones d'activités et des zones d'aménagement concerté du G3c” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot no2 est réservé en vertu des articles L2113-12 et L2113-13 du code de la commande publique”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-02
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): saint andre de cubzac
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2027
Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://demat-ampa.fr/ -Une visite sur site est obligatoire pour le lot no2 Entretien régulier...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://demat-ampa.fr/ -Une visite sur site est obligatoire pour le lot no2 Entretien régulier des zones d'activités et des zones d'aménagement concerté du G3c. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2022-fcs-0012 le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dîtes le nous une fois" par conséquent les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis lors d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Conditions de remise des offres ou de candidature : la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 soit sous la forme d'un document unique de marché européen DUME. La transmission des plis par voie électronique est imposéepour cette consultation par conséquent la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur https://demat-ampa.fr/.Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définis dans le règlement de la consultation. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://demat-ampa.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale:
“dreets Nouvelle-Aquitaine - pôle C, 11 Avenue Pierre Mendès France, Immeuble Le Pôle”
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555122047📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 012-030276 (2023-01-12)
Avis d'attribution de marché (2023-05-17) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien et aménagement des espaces verts du Grand Cubzaguais Communauté de Communes (G3c)
2022-FCS-0012”
Brève description:
“entretien et aménagement des espaces verts du Grand Cubzaguais Communauté de Communes
Lot no1: Entretien et aménagements ponctuels des espaces verts du...”
Brève description
entretien et aménagement des espaces verts du Grand Cubzaguais Communauté de Communes
Lot no1: Entretien et aménagements ponctuels des espaces verts du G3c
Lot no2: Entretien régulier des zones d'activités et des zones d'aménagement concerté du G3c
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: gironde
Description du marché:
“entretien et aménagements ponctuels des espaces verts du G3c.
Marché conclu pour une période initiale d'un an et reconductible 3 fois par période d'un...”
Description du marché
entretien et aménagements ponctuels des espaces verts du G3c.
Marché conclu pour une période initiale d'un an et reconductible 3 fois par période d'un an.
Le montant maximal du marché pour la période initiale est de 40 000 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Présentation méthodique et détaillée de l'organisation proposée spécifiquement pour l'exécution des prestations”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains et matériels par activité qui seront mis en oeuvre spécifiquement pour l'exécution des prestations”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour l'égalité femmes/hommes
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“entretien et aménagements ponctuels des espaces verts du G3c.
Marché conclu pour une période initiale d'un an et reconductible 3 fois par période d'un...”
Description du marché
entretien et aménagements ponctuels des espaces verts du G3c.
Marché conclu pour une période initiale d'un an et reconductible 3 fois par période d'un an.
Le montant maximal du marché pour la période initiale est de 100 000 euro (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 012-030276
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023012
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“entretien régulier des zones d'activités et des zones d'aménagement concerté du G3c”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: viti gironde relais
Numéro d'enregistrement national: fr53433053345
Adresse postale: 19 TER Zone d'activité
Commune postale: Pugnac
Code postal: 33710
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.adm@relaisemploi33.fr📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023011
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: entretien et aménagements ponctuels des espaces verts du G3c
Date de conclusion du contrat: 2023-05-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: bernard paysage & ENVIRONNEMEN
Numéro d'enregistrement national: fr91534009923
Adresse postale: 97 avenue du Roy
Commune postale: Ambares-et-Lagrave
Code postal: 33440
Courrier électronique: info@bpe.fayat.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de...”
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. La consultation du contrat peut être effectué à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2023/S 097-304315 (2023-05-17)