accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services pour l'entretien du patrimoine arbore de la Ville de Mulhouse, de divers groupes d'habitations et des espaces communautaires de Mulhouse Alsace Agglomération
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien du patrimoine arbore de la Ville de Mulhouse, de divers groupes d'habitations et des espaces communautaires de Mulhouse Alsace Agglomération
2023S0010”
Titre
entretien du patrimoine arbore de la Ville de Mulhouse, de divers groupes d'habitations et des espaces communautaires de Mulhouse Alsace Agglomération
2023S0010
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Produits/services: Services d'abattage d'arbres📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services pour l'entretien du patrimoine arbore de la Ville de Mulhouse, de...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services pour l'entretien du patrimoine arbore de la Ville de Mulhouse, de divers groupes d'habitations et des espaces communautaires de Mulhouse Alsace Agglomération
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien du patrimoine arboré Secteur Centre Historique, Fonderie, Europe-Bassin-Nordfeld, Rebberg, Drouot, Barbanègre” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché:
“lot no1 - entretien du patrimoine arboré Secteur Centre Historique, Fonderie, Europe-Bassin-Nordfeld, Rebberg, Drouot, Barbanègre :
Montant minimum 200...”
Description du marché
lot no1 - entretien du patrimoine arboré Secteur Centre Historique, Fonderie, Europe-Bassin-Nordfeld, Rebberg, Drouot, Barbanègre :
Montant minimum 200 000,00 euro ht - montant maximum 750 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la...”
Description des options
l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien du patrimoine arboré Secteur Bourtzwiller, Doller- brustlein, Cité-Briand, Daguerre, Wolf-Wagner, Vauban-Neppert, Sellier-Waldner, Franklin-Fridolin” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot no2 - entretien du patrimoine arboré Secteur Bourtzwiller, Doller- brustlein, Cité-Briand, Daguerre, Wolf-Wagner, Vauban-Neppert, Sellier-Waldner,...”
Description du marché
lot no2 - entretien du patrimoine arboré Secteur Bourtzwiller, Doller- brustlein, Cité-Briand, Daguerre, Wolf-Wagner, Vauban-Neppert, Sellier-Waldner, Franklin-Fridolin :
Montant minimum 200 000,00 euro ht - montant maximum 750 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien du patrimoine arboré Secteur Dornach, Haut-Poirier, Coteaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“entretien du patrimoine arboré Secteur Dornach, Haut-Poirier, Coteaux :
Montant minimum 200 000,00 euro ht - montant maximum 750 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien du patrimoine arboré sur les espaces verts des zones d'activités économiques, des équipements sportifs” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“entretien du patrimoine arboré sur les espaces verts des zones d'activités économiques, des équipements sportifs... : montant minimum 100 000,00 euro ht -...”
Description du marché
entretien du patrimoine arboré sur les espaces verts des zones d'activités économiques, des équipements sportifs... : montant minimum 100 000,00 euro ht - montant maximum 450 000,00 euro ht
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-30
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-30
11:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: février 2027
Informations complémentaires
“l'Acheteur agit en tant que Groupement de commandes.
La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes, dont la ville de Mulhouse assure...”
l'Acheteur agit en tant que Groupement de commandes.
La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes, dont la ville de Mulhouse assure la coordination au nom des membres suivants :
Adhérent:
Mulhouse Alsace Agglomération 2 rue Pierre et Marie Curie
Bp90019, 68948 Mulhouse Cedex 9
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- référé contractuel après la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L. 551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: strasbourg.tribunal-administratif.fr
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 043-125295 (2023-02-24)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services pour l'entretien arboré de la ville de Mulhouse, de divers groupes...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services pour l'entretien arboré de la ville de Mulhouse, de divers groupes d'habitations et des espaces communautaires de Mulhouse Alsace Agglomération
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“entretien du patrimoine arboré Secteur centre historique, Fonderie, Europe-Bassin-Nordfeld, Rebberg, Drouot, Barbanègre
Montant minimum 200 000 euro...”
Description du marché
entretien du patrimoine arboré Secteur centre historique, Fonderie, Europe-Bassin-Nordfeld, Rebberg, Drouot, Barbanègre
Montant minimum 200 000 euro (H.T.).
Montant maximum 750 000 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires dans un délai de 3 ans à compter de la...”
Description des options
l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique
Afficher plus Description
Description du marché:
“entretien du patrimoine arboré secteur Bourtzwiller, Doller-Brustlein, Cité Briand, Daguerre, Wolf-Wagner, Vauban-Neppert, Sellier-Waldner,...”
Description du marché
entretien du patrimoine arboré secteur Bourtzwiller, Doller-Brustlein, Cité Briand, Daguerre, Wolf-Wagner, Vauban-Neppert, Sellier-Waldner, Franklin-Fridolin
Montant minimum 200 000 euro ht - montant maximum 750 000 euro (H.T.).
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Description du marché:
“entretien du patrimoine arboré Secteur Dornach, Haut-Poirier, Coteaux
Montant minimum 200 000 euro (H.T.).
Montant maximum 750 000 euro (H.T.).”
Description du marché:
“entretien du patrimoine arboré sur les espaces verts des zones d'activités économiques, des équipements sportifs.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 043-125295
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Z23-028
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien du patrimoine arboré secteur centre historique, Fonderie, Europe-Bassin-Nordfeld, Rebberg, Drouot, Barbanègre”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: elagage et Paysage du Haut-Rhin
Commune postale: Vieux Thann
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Z23-029
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien du patrimoine arboré secteur Bourtzwiller, Doller-Brustlein, Cité Briand, Daguerre, Wolf-Wagner, Vauban-Neppert, Sellier-Waldner, Franklin-Fridolin”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Z23-030
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: entretien du patrimoine arboré secteur Dornach, Haut-Poirier, Coteaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: A23-037
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“entretien du patrimoine arboré sur les espaces verts des zones d'activités économiques, des équipements sportifs” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰