entretien des terrains de sports des villes de Champs-Sur-Marne, Croissy-Beaubourg, Emerainville, Lognes, Noisiel, Pontault-Combault, Roissy-En-Brie et Torcy

capvm

la consultation concerne l'entretien des terrains de sports en herbe, en stabilisé et en synthétique ainsi que de leurs abords, des huit (8) villes suivantes : Champs-Sur-Marne, Croissy-Beaubourg, Emerainville, Lognes, Noisiel, Pontault-Combault, Roissy-En-Brie et Torcy.La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP, propre à chaque lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-24 Avis de marché
2023-02-17 Informations complémentaires
2023-06-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de pelouses sportives
Numéro de référence: 23014à23017
Brève description:
la consultation concerne l'entretien des terrains de sports en herbe, en stabilisé et en synthétique ainsi que de leurs abords, des huit (8) villes suivantes : Champs-Sur-Marne, Croissy-Beaubourg, Emerainville, Lognes, Noisiel, Pontault-Combault, Roissy-En-Brie et Torcy.La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP, propre à chaque lot
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Entretien de pelouses sportives 📦
Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: capvm
Adresse postale: 5 cours de l'arche Guédon à Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-pvm.fr 🌏
Courrier électronique: i.elias@agglo-pvm.fr 📧
Téléphone: +33 160372394 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date limite de soumission: 2023-02-24 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Date de début: 2023-03-31 📅
Date de fin: 2027-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-051962
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
le présent lot concerne l'entretien des terrains en herbe et de leurs abords, des 4 villes suivantes : Champs-Sur-Marne, Croissy-Beaubourg, Noisiel et Torcy

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des terrains en herbe des villes de Champs-Sur-Marne, Croissy-Beaubourg, Noisiel et Torcy
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent lot concerne l'entretien des terrains en herbe et de leurs abords, des 4 villes suivantes : Champs-Sur-Marne, Croissy-Beaubourg, Noisiel et Torcy
Valeur estimée hors TVA: 1 960 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 1 comporte trois reconductions
Description des options: le marché prévoit la réalisation de prestations similaires
Informations complémentaires:
le présent lot concerne l'entretien des terrains en herbe et de leurs abords, des 4 villes suivantes : Champs-Sur-Marne, Croissy-Beaubourg, Noisiel et Torcy
Intitulé du lot: entretien des terrains en herbe des villes d'emerainville, Lognes, Pontault-Combault et Roissy-En-Brie
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot concerne l'entretien des terrains en herbe et de leurs abords, des 4 villes suivantes : Emerainville, Lognes, Pontault-Combault et Roissy-En-Brie
Valeur estimée hors TVA: 1 720 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 2 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:
le présent lot concerne l'entretien des terrains en herbe et de leurs abords, des 4 villes suivantes : Emerainville, Lognes, Pontault-Combault et Roissy-En-Brie
Intitulé du lot: entretien des terrains synthétiques de l'ensemble des villes
Numéro du lot: 3
Brève description:
le présent lot concerne l'entretien des terrains synthétiques et de leurs abords, des 8 villes membres du groupement
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 3 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:
le présent lot concerne l'entretien des terrains synthétiques et de leurs abords, des 8 villes membres du groupement
Intitulé du lot: entretien des terrains stabilisés de l'ensemble des villes
Numéro du lot: 4
Brève description:
le présent lot concerne l'entretien des terrains stabilisés et de leurs abords, des 8 villes membres du groupement
Valeur estimée hors TVA: 1 360 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 4 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:
le présent lot concerne l'entretien des terrains stabilisés et de leurs abords, des 8 villes membres du groupement
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
commune de Champs-Sur-Marne / Commune de Croissy-Beaubourg / Commune de Noisiel / Commune de Torcy
commune d'emerainville / Commune de Lognes / Commune de Pontault-Combault / Commune de Roissy-En-Brie
commune de Champs-Sur-Marne / Commune de Croissy-Beaubourg / Commune d'emerainville / Commune de Lognes / Commune de Noisiel / Commune de Pontault-Combault / Commune de Roissy...(Voir Dce)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Le formulaire DUME (Document Unique de Marché Européen).Ou les documents suivants :- le formulaire Dc1 (lettre de candidature et désignation du mandataire) révisé au 01/04/2019 à compléter, commun à tous les lots ;- le formulaire Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) révisé au 01/04/2019 à compléter ;- la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R.2143-3-1° du Code (Annexe 1 du Rc), commun à tous les lots, demandée dans le cas où le formulaire Dc1 produit n'est pas celui révisé au 01/04/2019.ou les documents suivants : - une lettre de candidature ou une déclaration d'intention de soumissionner, sur papier libre, dûment datée et reprenant l'ensemble des mentions du formulaire Dc1 révisé au 01/04/2019, commun à tous les lots ;- la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement et reprenant les mentions du formulaire Dc2 révisé au 01/04/2019, - la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R.2143-3-1° du Code (Annexe 1 du Rc), commun à tous les lots.et - la désignation du mandataire du groupement ainsi que son habilitation (le cas échéant)
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Situation économique et financière:
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années2. Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-08-23 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-02-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: communauté d'agglomération paris-vallee de la marne

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
groupement de commandes : En vue de la passation du présent marché relatif à l'entretien des terrains de sports des villes de Champs-Sur-Marne, Croissy-Beaubourg, Emerainville, Lognes, Noisiel, Pontault-Combault, Roissy-En-Brie et Torcy, une convention de groupement de commandes a été conclue entre toutes les parties intéressées, et la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne.La Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne a été désignée coordonnateur du groupement de commandes mais elle ne fait pas partie des membres du groupement.visite de site : Une visite des lieux est obligatoire avant la remise des offres. Ces visites se feront uniquement sur rendez-vous auprès de chaque ville membre du groupement. Les rdv seront fixés par chacune des villes aux dates suivantes : 06 et 07 février 2023. Les candidats doivent contacter chacune des villes pour prendre rdv et se rendre disponible aux date et heure qui leur seront proposées. Les candidats devront prendre rendez-vous au plus tard 2 jours avant la date de la visite. Les contacts pour la prise de rdv sont indiqués dans le règlement de la consultation.durée de l'accord-cadre : L'Accord-Cadre prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire pour une période d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne saurait excéder quatre (4) ans. Les modalités et conditions de reconduction sont fixées dans le ccap. A compter de la notification et durant la période de préparation, l'acheteur pourra préparer et notifier un bon de commande au titulaire. Cependant, la date de début d'exécution du premier (1er) bon de commande ne pourra pas être antérieure au 1er mai 2023.précision sur l'attribution des lots : Les soumissionnaires pourront présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Néanmoins, un même soumissionnaire ne pourra se voir attribuer à la fois le lot no1 et le lot no2 sauf en cas d'absence d'offre concurrente. Lorsque la mise en ouvre des critères d'attribution conduirait à attribuer à un même soumissionnaire à la fois le lot no1 et le lot no2, l'attribution du lot se fera :- soit selon la priorité d'attribution donnée par le soumissionnaire dans son offre- soit, si le soumissionnaire n'a pas donné de priorité d'attribution dans son offre, dans l'ordre décroissant de son importance au vu de l'estimation financière totale annuelle indiquée à l'article 2.2 du Rc.Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Quantité maximum de commande (Lot 1 "Entretien des terrains en herbe des villes de Champs-Sur-Marne, Croissy-Beaubourg, Noisiel et Torcy"): Il n'y a pas de montant minimum de commande. Le montant maximum annuel de commande est de 490 000 euros (H.T.). La répartition de ce montant maximum, entre chaque acheteur, est précisée dans le règlement de la consultation.Quantité maximum de commande (Lot 2 "Entretien des terrains en herbe des villes d'emerainville, Lognes, Pontault-Combault et Roissy-En-Brie"): Il n'y a pas de montant minimum de commande. Le montant maximum annuel de commande est de 430 000 euros (H.T.). La répartition de ce montant maximum, entre chaque acheteur, est précisée dans le règlement de la consultation.Quantité maximum de commande (Lot 3 "Entretien des terrains synthétiques de l'ensemble des villes"): Il n'y a pas de montant minimum de commande. Le montant maximum annuel de commande est de 200 000 euros (H.T.). La répartition de ce montant maximum, entre chaque acheteur, est précisée dans le règlement de la consultation.Quantité maximum de commande (Lot 4 "Entretien des terrains stabilisés de l'ensemble des villes"): Il n'y a pas de montant minimum de commande. Le montant maximum annuel de commande est de 340 000 euros (H.T.). La répartition de ce montant maximum, entre chaque acheteur, est précisée dans le règlement de la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché.Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - préfecture de la région Ile-De-France / Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2023/S 020-051962 (2023-01-24)
Informations complémentaires (2023-02-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-17 📅
Date limite de soumission: 2023-03-17 📅
Date de publication: 2023-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 038-110618
Se réfère à l'avis: 2023/S 020-051962
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
visite de site : Une visite des lieux est obligatoire avant la remise des offres. Ces visites se feront uniquement sur rendez-vous auprès de chaque ville membre du groupement. En complément des visites de sites effectuées les 6 et 7 février 2023, de nouvelles visites de sites peuvent être organisées selon les modalités suivantes : Les candidats doivent contacter chacune des villes pour prendre rdv et se rendre disponibles aux dates et heures qui leur seront proposées. Les candidats peuvent contacter les villes pour prendre rdv au plus tard jusqu'au 28 février 2023. Les villes proposeront aux candidats des dates de visite de sites comprises entre la date de demande de rdv et au plus tard jusqu'au 2 mars 2023. Les contacts pour la prise de rdv sont indiqués dans le règlement de la consultation
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Source: OJS 2023/S 038-110618 (2023-02-17)
Avis d'attribution de marché (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-372307
Numéro JO-S: 119

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
commune de Champs-Sur-Marne / Commune de Croissy-Beaubourg / Commune de Noisiel / Place de l'appel du 18 juin 1940 77207 TORCY
commune d'emerainville / Commune de Lognes / 107 avenue de la République 77347 pontault-combault / Commune de Roissy-En-Brie
commune de Champs-Sur-Marne / Commune de Croissy-Beaubourg / Commune d'emerainville / Commune de Lognes / Commune de Noisiel / 107 avenue de la République 77347 Pontault-Combau...(Voir Dce)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-24 📅
Nom: progreen
Numéro d'enregistrement national: 52775866800034
Adresse postale: 23 allee des rousselets
Commune postale: Thorigny
Code postal: 77400
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.progreen.fr 🌏
Nom: soldrain sols sportifs
Numéro d'enregistrement national: 38399978600031
Adresse postale: 9 allee des carrieres
Commune postale: Collegien
Code postal: 77090
Adresse Internet: http://www.soldrain.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 490 000 EUR 💰
Nom: idverde agence IDF Est Maintenance
Numéro d'enregistrement national: 33960966101210
Adresse postale: 7 allee de la briarde
Commune postale: Marne-la-Vallee Cedex 2
Code postal: 77436
Adresse Internet: http://www.idverde.com 🌏
Valeur totale du marché: 430 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
340 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Référence
Informations complémentaires
groupement de commandes : En vue de la passation du présent marché relatif à l'entretien des terrains de sports des villes de Champs-Sur-Marne, Croissy-Beaubourg, Emerainville, Lognes, Noisiel, Pontault-Combault, Roissy-En-Brie et Torcy, une convention de groupement de commandes a été conclue entre toutes les parties intéressées, et la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne.La Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne a été désignée coordonnateur du groupement de commandes mais elle ne fait pas partie des membres du groupement.visite de site : Une visite des lieux est obligatoire avant la remise des offres. Ces visites se feront uniquement sur rendez-vous auprès de chaque ville membre du groupement. Les rdv seront fixés par chacune des villes aux dates suivantes : 06 et 07 février 2023. Les candidats doivent contacter chacune des villes pour prendre rdv et se rendre disponible aux date et heure qui leur seront proposées. Les candidats devront prendre rendez-vous au plus tard 2 jours avant la date de la visite. Les contacts pour la prise de rdv sont indiqués dans le règlement de la consultation.durée de l'accord-cadre : L'Accord-Cadre prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire pour une période d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne saurait excéder quatre (4) ans. Les modalités et conditions de reconduction sont fixées dans le ccap. A compter de la notification et durant la période de préparation, l'acheteur pourra préparer et notifier un bon de commande au titulaire. Cependant, la date de début d'exécution du premier (1er) bon de commande ne pourra pas être antérieure au 1er mai 2023.précision sur l'attribution des lots : Les soumissionnaires pouvaient présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Néanmoins, unmême soumissionnaire ne pouvait se voir attribuer à la fois le lot no1 et le lot no2 sauf en cas d'absence d'offre concurrente. Lorsque la mise en ouvre des critères d'attribution conduisait à attribuer à un même soumissionnaire à la fois le lot no1 et le lot no2, l'attribution du lot s'est fait :- soit selon la priorité d'attribution donnée par le soumissionnaire dans son offre- soit, si le soumissionnaire n'a pas donné de priorité d'attribution dans son offre, dans l'ordre décroissant de son importance au vu de l'estimation financière totale annuelle indiquée à l'article 2.2 du Rc.Quantité maximum de commande (Lot 1 "Entretien des terrains en herbe des villes de Champs-Sur-Marne, Croissy-Beaubourg, Noisiel et Torcy"): Il n'y a pas de montant minimum de commande. Le montant maximum annuel de commande est de 490 000 euros (H.T.). La répartition de ce montant maximum, entre chaque acheteur, est précisée dans le règlement de la consultation.Quantité maximum de commande (Lot 2 "Entretien des terrains en herbe des villes d'emerainville, Lognes, Pontault-Combault et Roissy-En-Brie"): Il n'y a pas de montant minimum de commande. Le montant maximum annuel de commande est de 430 000 euros (H.T.). La répartition de ce montant maximum, entre chaque acheteur, est précisée dans le règlement de la consultation.Quantité maximum de commande (Lot 3 "Entretien des terrains synthétiques de l'ensemble des villes"): Il n'y a pas de montant minimum de commande. Le montant maximum annuel de commande est de 200 000 euros (H.T.). La répartition de ce montant maximum, entre chaque acheteur, est précisée dans le règlement de la consultation.Quantité maximum de commande (Lot 4 "Entretien des terrains stabilisés de l'ensemble des villes"): Il n'y a pas de montant minimum de commande. Le montant maximum annuel de commande est de 340 000 euros (H.T.). La répartition de ce montant maximum, entre chaque acheteur, est précisée dans le règlement de la consultation
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Source: OJS 2023/S 119-372307 (2023-06-20)