entretien des plantations sur le territoire du Syndicat Mixte du Bassin de la Dives
Syndicat mixte du bassin de la Dives
le présent marché concerne les travaux d'entretien des plantations sur le territoire du Syndicat Mixte du Bassin de la Dives (Smbd). Le SMBD mène un programme de travaux d'hydraulique douce et de recomposition bocagère sur son territoire d'action. Ces travaux consistent, entre autres, en la plantation de haies à plat et de haies sur talus de 1 à 3 rangs composées de hauts jets, moyens jets et arbustes. Dans le cadre de conventions signées avec les propriétaires et exploitants des parcelles plantées, le SMBD se charge pendant 3 ans de l'entretien des plantations. Cet entretien doit être adapté à chaque plant et vise au bon développement de la haie. Les travaux d'entretien demandés visent à : -Débroussailler autour des plants-recéper et effectuer une taille de formation pour le bon développement des plants et garantir la reprise végétale -Retirer et évacuer les protections contre le gibier-appliquer du produit répulsif certifié bio : le prestataire devra av...(voir Dce)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
- • Élagage des arbres et taille des haies › Taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-10 | Avis de marché |
| 2023-05-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Taille des haies
Numéro de référence: SMBD-23-04
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte du Bassin de la Dives
Adresse postale: hôtel de Ville
Code postal: 14170
Commune postale: Saint-Pierre-en-Auge
Contact
Adresse Internet: http://www.smbd.fr 🌏
Courrier électronique: president@smbd.fr 📧
Téléphone: +33 231404560 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-14 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Date de début: 2023-03-24 📅
Date de fin: 2024-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-095762
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: communautés de communes d'argentan Intercom et des Vallées d'auge et du Merlerault (département 61)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: le lot 1 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 3 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de Ville 14170 SAINT-PIERRE-EN-AUGE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-07-12 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Numéro d'enregistrement national: 20003612700013
Point de contact: pascale.lefrancois@smbd.fr
Courrier électronique: pascale.lefrancois@smbd.fr 📧
Pays: Normandie 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 033-095762 (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Taille des haies
Numéro de référence: SMBD-23-04
Brève description:
le présent marché concerne les travaux d'entretien des plantations sur le territoire du Syndicat Mixte du Bassin de la Dives (Smbd). Le SMBD mène un programme de travaux d'hydraulique douce et de recomposition bocagère sur son territoire d'action. Ces travaux consistent, entre autres, en la plantation de haies à plat et de haies sur talus de 1 à 3 rangs composées de hauts jets, moyens jets et arbustes. Dans le cadre de conventions signées avec les propriétaires et exploitants des parcelles plantées, le SMBD se charge pendant 3 ans de l'entretien des plantations. Cet entretien doit être adapté à chaque plant et vise au bon développement de la haie. Les travaux d'entretien demandés visent à : -Débroussailler autour des plants-recéper et effectuer une taille de formation pour le bon développement des plants et garantir la reprise végétale -Retirer et évacuer les protections contre le gibier-appliquer du produit répulsif certifié bio : le prestataire devra av...(voir Dce)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte du Bassin de la Dives
Adresse postale: hôtel de Ville
Code postal: 14170
Commune postale: Saint-Pierre-en-Auge
Contact
Adresse Internet: http://www.smbd.fr 🌏
Courrier électronique: president@smbd.fr 📧
Téléphone: +33 231404560 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-14 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Date de début: 2023-03-24 📅
Date de fin: 2024-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-095762
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
ce Lot 1 concerne les prestations d'entretien à réaliser sur les territoires des communautés de communes d'argentan Intercom et des Vallées d'auge et du Merlerault
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: communautés de communes d'argentan Intercom et des Vallées d'auge et du Merlerault (département 61)
Numéro du lot: 1
Brève description:
ce Lot 1 concerne les prestations d'entretien à réaliser sur les territoires des communautés de communes d'argentan Intercom et des Vallées d'auge et du Merlerault
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 1 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:
ce Lot 1 concerne les prestations d'entretien à réaliser sur les territoires des communautés de communes d'argentan Intercom et des Vallées d'auge et du Merlerault
Intitulé du lot: communauté de communes du Pays de Falaise (département 14)
Numéro du lot: 2
Brève description:
ce Lot 2 concerne les prestations d'entretien à réaliser sur le territoire de la communauté de communes du Pays de Falaise
Description des renouvellements: le lot 2 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:
ce Lot 2 concerne les prestations d'entretien à réaliser sur le territoire de la communauté de communes du Pays de Falaise
Intitulé du lot: la communauté urbaine de Caen la mer, la communauté d'agglomération de Lisieux Normandie et les communautés de communes de Val ès Dunes et Normandie Cabourg Pays d'auge (département 14)
Numéro du lot: 3
Brève description:
ce Lot 1 concerne les prestations d'entretien à réaliser sur les territoires de la communauté urbaine de Caen la mer, la communauté d'agglomération de Lisieux Normandie et les communautés de communes de Val ès Dunes et Normandie Cabourg Pays d'auge (département 14)
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Description des renouvellements: le lot 3 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:
ce Lot 1 concerne les prestations d'entretien à réaliser sur les territoires de la communauté urbaine de Caen la mer, la communauté d'agglomération de Lisieux Normandie et les communautés de communes de Val ès Dunes et Normandie Cabourg Pays d'auge (département 14)
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Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de Ville 14170 SAINT-PIERRE-EN-AUGE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
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1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
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1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-07-12 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Numéro d'enregistrement national: 20003612700013
Point de contact: pascale.lefrancois@smbd.fr
Courrier électronique: pascale.lefrancois@smbd.fr 📧
Pays: Normandie 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 033-095762 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-298650
Se réfère à l'avis: 2023/S 033-095762
Numéro JO-S: 96
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-21 📅
Nom: solveg
Commune postale: Beaumais
Code postal: 14620
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231409108 📞
Courrier électronique: stanislas.demezerac@solvegeco.fr 📧
Pays: Normandie 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: bac protect mise en valeur environnement
Commune postale: Lisieux
Code postal: 14100
Téléphone: +33 231629792 📞
Courrier électronique: bac.environnement@orange.fr 📧
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 096-298650 (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché concerne les travaux d'entretien des plantations sur le territoire du Syndicat Mixte du Bassin de la Dives (Smbd).
Le SMBD mène un programme de travaux d'hydraulique douce et de recomposition bocagère sur son territoire d'action. Ces travaux consistent, entre autres, en la plantation de haies à plat et de haies sur talus de 1 à 3 rangs composées de hauts jets, moyens jets et arbustes. Dans le cadre de conventions signées avec les propriétaires et exploitants des parcelles plantées, le SMBD se charge pendant 3 ans de l'entretien des plantations. Cet entretien doit être adapté à chaque plant et vise au bon développement de la haie.
Les travaux d'entretien demandés visent à :
-Débroussailler autour des plants
-recéper et effectuer une taille de formation pour le bon développement des plants et garantir la reprise végétale
-Retirer et évacuer les protections contre le gibier
-appliquer du produit répulsif certifié bio : le prestataire devra av...(voir Dce)
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-298650
Se réfère à l'avis: 2023/S 033-095762
Numéro JO-S: 96
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché concerne les travaux d'entretien des plantations sur le territoire du Syndicat Mixte du Bassin de la Dives (Smbd).
Le SMBD mène un programme de travaux d'hydraulique douce et de recomposition bocagère sur son territoire d'action. Ces travaux consistent, entre autres, en la plantation de haies à plat et de haies sur talus de 1 à 3 rangs composées de hauts jets, moyens jets et arbustes. Dans le cadre de conventions signées avec les propriétaires et exploitants des parcelles plantées, le SMBD se charge pendant 3 ans de l'entretien des plantations. Cet entretien doit être adapté à chaque plant et vise au bon développement de la haie.
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Les travaux d'entretien demandés visent à :
-Débroussailler autour des plants
-recéper et effectuer une taille de formation pour le bon développement des plants et garantir la reprise végétale
-Retirer et évacuer les protections contre le gibier
-appliquer du produit répulsif certifié bio : le prestataire devra av...(voir Dce)
ce Lot 1 concerne les prestations d'entretien à réaliser sur les territoires des communautés de communes d'argentan
intercom et des Vallées d'auge et du Merlerault
ce Lot 2 concerne les prestations d'entretien à réaliser sur le territoire de la communauté de communes du Pays de
falaise
ce Lot 3 concerne les prestations d'entretien à réaliser sur les territoires de la communauté urbaine de Caen la mer,
la communauté d'agglomération de Lisieux Normandie et les communautés de communes de Val ès Dunes et Normandie Cabourg Pays d'auge
(département 14)
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-21 📅
Nom: solveg
Commune postale: Beaumais
Code postal: 14620
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231409108 📞
Courrier électronique: stanislas.demezerac@solvegeco.fr 📧
Pays: Normandie 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: bac protect mise en valeur environnement
Commune postale: Lisieux
Code postal: 14100
Téléphone: +33 231629792 📞
Courrier électronique: bac.environnement@orange.fr 📧
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 096-298650 (2023-05-16)
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