entretien Des Espaces Verts Du Gabarit Limite D'Obstacles (Glo) Tram A Et B et Arrosage Automatique
Orléans Métropole
la présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts du gabarit limite d'obstacles (Glo) Tram A et B et arrosage automatique. Elle donnera lieu à deux accords-cadres. Elle est composée de deux lots. La première période de validité de l'accord-cadre court de sa date de notification pour une durée d'un an reconductible pour une durée maximale de 4 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
- • Élagage des arbres et taille des haies › Taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-13 | Avis de marché |
| 2023-05-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: M22f0038
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Taille des haies 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-13 📅
Date limite de soumission: 2023-03-16 📅
Date de publication: 2023-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 035-099707
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du Gabarit Limite D'Obstacles (Glo) Tram A et B
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: espace Saint Marc 45058 - orléans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans les renseignements complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif et estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en lien avec la fin de validité du marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 035-099707 (2023-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: M22f0038
Brève description:
la présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts du gabarit limite d'obstacles (Glo) Tram A et B et arrosage automatique. Elle donnera lieu à deux accords-cadres. Elle est composée de deux lots. La première période de validité de l'accord-cadre court de sa date de notification pour une durée d'un an reconductible pour une durée maximale de 4 ans
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Taille des haies 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-13 📅
Date limite de soumission: 2023-03-16 📅
Date de publication: 2023-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 035-099707
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.Recoursinstance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:tribunal administratif d'orléans28 rue de la Bretonnerie45057 Orléans Cedex 1tél : 02 38 77 59 00 - fax : 02 38 53 85 16greffe.ta-orleans@juradm.frhttp://orleans.tribunal-administratif.fr/=> Examen des candidatures : L'Acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats=> Sous-Pondération du critère "Valeur technique appréciée au regard du cadre du mémoire technique" (60%)- 1 : Pertinence de la méthodologie relative aux interventions préventives (note sur 10 points / pondération 30%)pertinence et cohérence de la méthodologie adoptée, des moyens humains, matériels, organisationnels, sécuritaires (personnels / publics route-cycles-piétons / riverains) mis à disposition et du descriptif des délais établis au regard des prestations d'interventions préventives attendues, jugées au regard des éléments du point no 1 du CMT (30 %)- 2 : Pertinence de la méthodologie relative aux interventions curatives (note sur 10 points / pondération 20%)pertinence et cohérence de la méthodologie adoptée, des moyens humains, matériels, organisationnels, sécuritaires (personnels / publics route-cycles-piétons / riverains) mis à disposition et du descriptif des délais établis au regard des prestations d'interventions curatives jugées au regard des éléments du point no 2 du CMT (20 %)- 3 : Performance en matière de développement durable (note sur 10 points / pondération 10 %)Pertinence et cohérence des moyens matériels et organisationnels mis à disposition en matière de gestion des déchets et de respect de l'environnement, jugées au regard des éléments du point no 3 du CMT (10 %)
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du Gabarit Limite D'Obstacles (Glo) Tram A et B
Numéro du lot: 1
Brève description:
accord-Cadre mono-attributaire pour un montant minimum de 100 000 euro(s) et un montant maximum de 220 000 euro(s) maximum par période.Les bons de commandes seront émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du marché
Valeur estimée hors TVA: 106 159 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la première période de validité de l'accord-cadre court de sa date de notification pour une durée d'un an. L'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
Intitulé du lot: arrosage automatique
Numéro du lot: 2
Brève description:
accord-Cadre mono-attributaire pour un montant minimum de 50 000 euro(s) et un montant maximum de 250 000 euro(s) maximum par période.Les bons de commandes seront émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du marché
Valeur estimée hors TVA: 206 913 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: espace Saint Marc 45058 - orléans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
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- Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
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Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
pour le lot no 1 les qualifications suivantes sont exigées : -Qualification E131 -Qualification E150 -Qualification H121 -Certificat d'applicateur de produits phytosanitaires en cours de validité
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre du mémoire technique (sous-pondération détaillées dans les renseignements complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif et estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en lien avec la fin de validité du marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 035-099707 (2023-02-13)
Avis d'attribution de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 410 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-300691
Se réfère à l'avis: 2023/S 035-099707
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: espace Saint Marc 45058 Orléans
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Nom: j.Richard
Adresse postale: 43 Rue Corne De Cerf
Commune postale: Orleans
Code postal: 45100
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 660 000 EUR 💰
Nom: neptune Arrosage
Adresse postale: 3 Rue Reaumur
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2023/S 096-300691 (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 410 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-300691
Se réfère à l'avis: 2023/S 035-099707
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteurle montant correspond au montant total maximum de tous les lots pour toute la durée du marché. Les montants indiquées par lot correspondent au montant maximum pour la première période.Boamp : 15/02/2023 (Avis no 23_20540)joue : 17/02/2023 (Annonce no 2023/s 035-099707)
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: espace Saint Marc 45058 Orléans
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Nom: j.Richard
Adresse postale: 43 Rue Corne De Cerf
Commune postale: Orleans
Code postal: 45100
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 660 000 EUR 💰
Nom: neptune Arrosage
Adresse postale: 3 Rue Reaumur
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2023/S 096-300691 (2023-05-16)
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