entretien des espaces verts de divers sites du Conseil Départemental de l'ariège
Conseil départemental de l'Ariège
entretien des espaces verts de divers sites du Conseil Départemental de l'ariège
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Ariège
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description: entretien des espaces verts de divers sites du Conseil Départemental de l'ariège
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l'ariège
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: https://www.ariege.fr 🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
URL des documents: https://www.ariege.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-22 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 061-180320
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: entretien des espaces verts secteur pays foix haute ariege
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien des espaces verts du secteur Pays Foix Haute Ariège
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 3 fois à l'identique
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: entretien des espaces verts du secteur Pays des Pyrénées Cathares
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien des espaces verts du secteur Pays du Couserans
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: entretien des espaces verts du secteur Pays Portes d'ariège Pyrénées
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: département
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: attestation d'assurancedéclaration de chiffre d'affairesextrait K-BIS
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: la séance n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Point de contact: Christine TEQUI
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.ariege.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV - bP 70007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: le médiateur des entreprises
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de BORDEAUX
Adresse postale: dreets pôle C 138 Cours Maréchal Juin
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Téléphone: +33 556692708 📞
Courrier électronique: na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Adresse Internet: https://nouvelle-aquitaine.dreets.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 061-180320 (2023-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description: entretien des espaces verts de divers sites du Conseil Départemental de l'ariège
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l'ariège
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: https://www.ariege.fr 🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
URL des documents: https://www.ariege.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-22 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 061-180320
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
lot 01 - entretien des espaces verts secteur pays foix haute AriegeSans montant minimum et avec montant maximum : 192000.00 eur (ht) / 230400.00 eur (ttc)
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: entretien des espaces verts secteur pays foix haute ariege
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien des espaces verts du secteur Pays Foix Haute Ariège
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 3 fois à l'identique
Informations complémentaires:
lot 01 - entretien des espaces verts secteur pays foix haute AriegeSans montant minimum et avec montant maximum : 192000.00 eur (ht) / 230400.00 eur (ttc)
Intitulé du lot: entretien des espaces verts secteur pays pyrenees cathares
Numéro du lot: 2
Brève description: entretien des espaces verts du secteur Pays des Pyrénées Cathares
Informations complémentaires:
lot 02 - entretien des espaces verts secteur pays pyrenees cathares Sans montant minimum et avec montant maximum : 60000.00 eur (ht) / 72000.00 eur (ttc)
Intitulé du lot: entretien des espaces verts secteur pays du couserans
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien des espaces verts du secteur Pays du Couserans
Informations complémentaires:
lot 03 - entretien des espaces verts secteur pays du couserans Sans montant minimum et avec montant maximum : 60000.00 eur (ht) / 72000.00 eur (ttc)
Intitulé du lot: entretien des espaces verts secteur pays portes D'Ariege PYRENEES
Numéro du lot: 4
Brève description: entretien des espaces verts du secteur Pays Portes d'ariège Pyrénées
Informations complémentaires:
lot 04 - entretien des espaces verts secteur pays portes D'Ariege PyrSans montant minimum et avec montant maximum : 80000.00 eur (ht) / 96000.00 eur (ttc)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1 ou équivalentformulaire Dc2 ou équivalentdéclaration sur l'honneurattestation de régularité concernant l'emploi des travailleurs handicapésattestation de régularité du candidat établi en France vis-à-vis de ses salariésattestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis-à-vis de ses salariésattestations fiscales et socialescopie Jugement Redressement Judiciaire
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
déclaration d'effectifsréférences de service ou fournitures similairestitre d'études et titres professionnels
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: la séance n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Point de contact: Christine TEQUI
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.ariege.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV - bP 70007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: le médiateur des entreprises
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de BORDEAUX
Adresse postale: dreets pôle C 138 Cours Maréchal Juin
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Téléphone: +33 556692708 📞
Courrier électronique: na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Adresse Internet: https://nouvelle-aquitaine.dreets.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 061-180320 (2023-03-22)
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