entretien des abords et des Equipements de Télégestion implantés au droit du Réseau Routier et sur le Patrimoine de la Collectivité Territoriale de Martinique - 2ème consultation
les prestations concernent essentiellement : - l'Entretien des abords des équipements en espace vert - l'Élagage d'arbres ou d'arbrisseaux représentant une gêne aux accès ou aux qualités des mesures - le ramassage et l'évacuation des déchets issus des travaux de tonte et d'élagage - le nettoyage et/ou lessivage des infrastructures, dalles d'accueil, armoires, structures de protections des capteurs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des abords et des Equipements de Télégestion implantés au droit du Réseau Routier et sur le Patrimoine de la Collectivité Territoriale de...”
Titre
entretien des abords et des Equipements de Télégestion implantés au droit du Réseau Routier et sur le Patrimoine de la Collectivité Territoriale de Martinique - 2ème consultation
EntEquiptelegestion23-27
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“les prestations concernent essentiellement : - l'Entretien des abords des équipements en espace vert - l'Élagage d'arbres ou d'arbrisseaux représentant une...”
Brève description
les prestations concernent essentiellement : - l'Entretien des abords des équipements en espace vert - l'Élagage d'arbres ou d'arbrisseaux représentant une gêne aux accès ou aux qualités des mesures - le ramassage et l'évacuation des déchets issus des travaux de tonte et d'élagage - le nettoyage et/ou lessivage des infrastructures, dalles d'accueil, armoires, structures de protections des capteurs
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur NORD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“basse-Pointe,Lorrain, Grand-Rivière, Ste-Marie,Marigot, Macouba,Trinité,Robert,Gros-Morne, Ajoupa-Bouillon, Prêcheur,Morne-Rouge, St-Pierre,Fonds...”
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Description du marché: voir la section Ii.1.4 de l'avis de marché
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera conclu pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période de un (1) an de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre sera conclu pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période de un (1) an de date anniversaire à date anniversaire sans que sa durée n'excède quatre (4) ans. Le délai des prestations sera fixé dans chaque bon de commande
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Options ✅
Description des options:
“accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: en mois: 12 (à...”
Description des options
accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: en mois: 12 (à compter de la date de notification de l'accord-cadre) Nombre de reconductions éventuelles: 3
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Informations complémentaires:
“a titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 15 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet accord-cadre est de 30 000 euros (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur CENTRE
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: schoelcher, Fort-De-France, Lamentin, Saint-Joseph
Informations sur les options
Description des options:
“accord-Cadre passé pour une duré d'un (1) an reconductible trois fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de ces options: en mois: 12 (à compter de la...”
Description des options
accord-Cadre passé pour une duré d'un (1) an reconductible trois fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de ces options: en mois: 12 (à compter de la notification de cet accord- cadre). Nombre éventuel de reconductions éventuelles: 3
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Informations complémentaires:
“a titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 13 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet accord-cadre est de 30 000 euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur SUD
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“françois, Ducos, Saint-Esprit, Rivière-Pilote, Vauclin, Marin, Sainte-Anne, Sainte-Luce, Trois-Îlets, Anse d'arlet, Diamant, Rivière-Salée” Informations sur les options
Description des options:
“accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible trois fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: en mois: 12....”
Description des options
accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible trois fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: en mois: 12. Nombre éventuel de reconductions: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-14
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: octobre 2026
Informations complémentaires
“procédure soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161 à R.2161-5 du Code de la Commande publique. Accord-Cadre à bons de commande...”
procédure soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161 à R.2161-5 du Code de la Commande publique. Accord-Cadre à bons de commande passés sur la base des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le candidat peut soumettre des offres pour 2 lots maximum. Le non-respect de cette disposition rendra la candidature irrecevable au sens de l'article L.2152-2 et conduira à son rejet. Fonds propres de la Collectivité Territoriale de Martinique- paiement: virement administratif- délai laissé au soumissionnaire attributaire pour produire les pièces prévues à l'article R.2142-8 du Code de la Commande Publique: 10 jours calendaires- délai global de paiement: 30 jours- décomptes réglés mensuellement- pas d'avance prévue- type de prix: prix unitaires- variations des prix: prix révisables
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier-Plateau Fofo-Cs 17103
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0596716667📞
Fax: +33 0596631008 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: le Greffe du Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier-Plateau Fofo-Cs 17103
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: Martinique 🇲🇶
Téléphone: +33 0596716667📞
Fax: +33 0596631008 📠
Source: OJS 2023/S 032-093266 (2023-02-09)