Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1 630 500,00 EUR HT
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien Curatif Des Peintures Et Des Revêtements, En Parties Privatives (logements occupés ou vacants) Et En Parties Communes, décomposé en 3 lots”
Produits/services: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints📦
Brève description:
“Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1 630 500,00 EUR HT
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera...”
Brève description
Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1 630 500,00 EUR HT
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 11 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Nord-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de vitrerie📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération d' Orléans : Territoires Nord-Est/Nord-Ouest/Sud 45000 - Orleans
Description du marché:
“Territoire Nord-Est
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 775 300,00 EUR HT” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-03 📅
Date de fin: 2024-04-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires: Seuils annuels Mini/Maxi : 193 825,00 EUR HT /1 60 000,00 EUR HT
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Nord-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Territoire Nord-Ouest
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 385 900,00 EUR HT”
Informations complémentaires: Seuils annuels Mini/Maxi : 96 475,00 EUR HT /1 0,00 EUR HT
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Territoire Sud
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 469 300,00 EUR HT”
Informations complémentaires: Seuils annuels Mini/Maxi : 117 325,00 EUR HT /750 000,00 EUR HT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
fonds propres, budget voté annuellement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): orléans
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://residences-orleanais.marches-publics.info
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Orléans
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238745834📞
Fax: +33 238536574 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2023/S 038-112644 (2023-02-17)
Avis d'attribution de marché (2023-06-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1 630 500,00 EUR HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera...”
Brève description
Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1 630 500,00 EUR HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 038-112644
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Territoire Nord-Est
Date de conclusion du contrat: 2023-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: GROUPEMENT D'ENTREPRISES CHESNE (mandataire)/DUPONT/TH.PERCHE
Adresse postale: 36 RUE CHARRONNERIE
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 240 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Territoire Nord-Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise asseline
Adresse postale: Rue de cuiry
Commune postale: Gien
Code postal: 45500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Territoire Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement d'entreprises COULEURS&LUMIERES (mandataire)/CHAUVEAU
Adresse postale: Les gouards
Commune postale: Maray
Code postal: 41320
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Offres retenues conformément au Bordereau de Prix Unitaires
Source: OJS 2023/S 112-351073 (2023-06-08)