l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Approvisionnement en dispositifs médicaux implantables stériles et/ou non stériles de chirurgie nécessaires à satisfaire les besoins du Centre Hospitalier de Cambrai
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“dispositifs Médicaux Implantables (Dmi) d'ostéosynthèse et système d'ancrage ligamenteux
2023-Fcs-0002”
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Approvisionnement en dispositifs médicaux implantables stériles et/ou non stériles de chirurgie nécessaires à satisfaire les besoins du Centre Hospitalier de Cambrai
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 830 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: broche de Kirschner 1 pointe, pointe filetée stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier de Cambrai516 Avenue de Paris 59407 - cambrai
Description du marché: broche de Kirschner 1 pointe, pointe filetée stérile
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-01 📅
Date de fin: 2027-04-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: broche de Kirschner 1 pointe, pointe trocart stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: broche de Kirschner 1 pointe, pointe trocart stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: broche de Kirschner, 2 pointes trocart stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: broche de Kirschner, 2 pointes trocart stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: broche de metaizeau, acier, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: broche de metaizeau, acier, stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou de steinman, pointe trocart, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: clou de steinman, pointe trocart, stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou fémoral proximal pour fracture trochantérienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: clou fémoral proximal pour fracture trochantérienne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou fémoral proximal
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: clou fémoral proximal
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou fémoral pour fracture diaphysaire et sous trochantérienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: clou fémoral pour fracture diaphysaire et sous trochantérienne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou supracondylien pour fracture distale fémorale
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: clou supracondylien pour fracture distale fémorale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou tibial
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: clou tibial
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou huméral proximal anatomique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: clou huméral proximal anatomique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système d'alésage, irrigation, aspiration du canal médullaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: système d'alésage, irrigation, aspiration du canal médullaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant d'arthrodèse interphalangienne des orteils
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: implant d'arthrodèse interphalangienne des orteils
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque dynamique de hanche, verrouillable (= Lcp)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: plaque dynamique de hanche, verrouillable (= Lcp)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque d'ostéosynthèse anatomique, verrouillable, monoaxiale
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: plaque d'ostéosynthèse anatomique, verrouillable, monoaxiale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque d'ostéosynthèse anatomique, totale verrouillable, mono et polyaxiale
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: plaque d'ostéosynthèse anatomique, totale verrouillable, mono et polyaxiale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque reconstruction pour bassin
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: plaque reconstruction pour bassin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque ostéotomie de tibiale d'ouverture (Otv), avec guide de coupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: plaque ostéotomie de tibiale d'ouverture (Otv), avec guide de coupe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque ostéotomie de tibiale d'ouverture (Otv), sans guide de coupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: plaque ostéotomie de tibiale d'ouverture (Otv), sans guide de coupe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vis canulée automéchante et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: vis canulée automéchante et accessoires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fixateur externe complet de poignet, usage unique, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: fixateur externe complet de poignet, usage unique, stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fixateur externe monoplan, patient unique, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: fixateur externe monoplan, patient unique, stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fixateur externe modulaire, usage multiple
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: fixateur externe modulaire, usage multiple
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fixateur externe circulaire usage multiple, type ilizarov
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: fixateur externe circulaire usage multiple, type ilizarov
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“système d'ancrage tendineux ou ligamentaire non résorbable pour doigt, main et poignet, épaule et membre inférieur” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“système d'ancrage tendineux ou ligamentaire non résorbable pour doigt, main et poignet, épaule et membre inférieur” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: passe suture - extracteur de suture
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: passe suture - extracteur de suture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kyphoplastie par ballonet
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: kyphoplastie par ballonet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ciment osseux pour vertébroplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: ciment osseux pour vertébroplastie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositifs médicaux de préparation des ciments en circuit fermé
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: dispositifs médicaux de préparation des ciments en circuit fermé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-09
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2023/S 008-017818 (2023-01-06)
Avis de marché (2023-12-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Bau- und Betriebsmaßnahmen 2024 / 2024 - Rahmenvereinbarung für Standard-Hausanschlüsse Tiefbau und Montage S/G/W/FW/Mikrorohre
Reference number: 2023-12-12-JH
Brève description:
“Die REWAG beabsichtigt, Arbeiten für Bau- und Betriebsmaßnahmen mit einer Laufzeit von 01.04.2024 bis 31.12.2025, sowie der Option zur Verlängerung um ein...”
Brève description
Die REWAG beabsichtigt, Arbeiten für Bau- und Betriebsmaßnahmen mit einer Laufzeit von 01.04.2024 bis 31.12.2025, sowie der Option zur Verlängerung um ein weiteres Jahr bis 31.12.2026 zu vergeben.
Bei den Arbeiten handelt es sich um den Tiefbau und die Montage für Standard-Hausanschlüsse der Sparten Strom, Gas, Wasser, Fernwärme und Mikrorohre. Das voraussichtliche Jahresvolumen beträgt ca. 2,0 Mio. EUR. Der Auftraggeber behält sich
vor, den Auftrag an mehrere Bieter zu vergeben. Es ist beabsichtigt mindestens einen, maximal 3 Rahmenverträge zu vergeben.
Afficher plus
Type de contrat: works
Produits/services: Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains📦
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Die REWAG beabsichtigt, Arbeiten für Bau- und Betriebsmaßnahmen mit einer Laufzeit von 01.04.2024 bis 31.12.2025, sowie der Option zur Verlängerung um ein...”
Description du marché
Die REWAG beabsichtigt, Arbeiten für Bau- und Betriebsmaßnahmen mit einer Laufzeit von 01.04.2024 bis 31.12.2025, sowie der Option zur Verlängerung um ein weiteres Jahr bis 31.12.2026 zu vergeben.
Bei den Arbeiten handelt es sich um den Tiefbau und die Montage für Standard-Hausanschlüsse der Sparten Strom, Gas, Wasser, Fernwärme und Mikrorohre. Das voraussichtliche Jahresvolumen beträgt ca. 2,0 Mio. EUR. Der Auftraggeber behält sich
vor, den Auftrag an mehrere Bieter zu vergeben. Es ist beabsichtigt mindestens einen, maximal 3 Rahmenverträge zu vergeben.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Regensburg, Kreisfreie Stadt 🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: allemand 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 56
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-01-22 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Existenznachweis: Den Existenznachweis erbringen wir durch eine Kopie der
☐ Anmeldungs- bzw. Eintragungsbescheinigung in das Berufs- oder Handelsregister...”
Liste et brève description des conditions
Existenznachweis: Den Existenznachweis erbringen wir durch eine Kopie der
☐ Anmeldungs- bzw. Eintragungsbescheinigung in das Berufs- oder Handelsregister nach Maßgabe der Rechtsvorschriften des Heimatlandes oder
☐ vergleichbarer Nachweis für die Existenz und den Gegenstand des Unternehmens des Bewerbers
HINWEIS: Die geforderten Existenznachweise dürfen zum Zeitpunkt des
Schlusstermins für den Eingang der Teilnahmeanträge nicht älter als sechs Monate sein;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Haftpflichtversicherung: Der Bewerber erklärt, dass er eine Haftpflichtversicherung mit einer Deckungssumme
von mindestens 5 Mio. EUR für Personen-, Sach-...”
Liste et brève description des critères de sélection
Haftpflichtversicherung: Der Bewerber erklärt, dass er eine Haftpflichtversicherung mit einer Deckungssumme
von mindestens 5 Mio. EUR für Personen-, Sach- und Vermögensschäden je Versicherungsjahr
☐ abgeschlossen hat, die für die gesamte Auftragsausführung gültig ist
☐ für die gesamte Ausführungszeit des Auftrags abschließen wird
Das Einreichen einer Versicherungsbescheinigung ist NICHT erforderlich.
Geforderte Mindeststandards:
mindestens die geforderte Deckungssumme
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
“Nettogesamtumsatz: Der Bewerber/die Bewerbergemeinschaft erzielte in den letzten drei abgeschlossenen Geschäftsjahren folgenden Nettoumsatz:” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Referenzen: Es ist mindestens eine fertiggestellte und abgeschlossene Referenz über vergleichbare Leistungen zur Durchführung von Tiefbau- und...”
Liste et brève description des critères de sélection
Referenzen: Es ist mindestens eine fertiggestellte und abgeschlossene Referenz über vergleichbare Leistungen zur Durchführung von Tiefbau- und Montagearbeiten für Hausanschlüsse im Versorgungsnetz aus den letzten drei Kalenderjahren (Stichtag Ende Angebotsfrist) mit einem Auftragswert von je mind. 100.000,00 EUR p.a. netto nachzuweisen.
Zu den Referenzen sind folgende Angaben zu machen:
Kurze Beschreibung des Referenzprojektes und Kenndaten mit Bezug zu vergleichbaren Leistungen, z.B. Verbau von relevanten Großkomponenten, Material- und Personaleinsatz
Name und Adresse des Referenzauftraggebers, sowie Benennung eines Ansprechpartners mit Telefonnummer beim Referenzauftraggeber
Zeitraum der erbrachten Leistungen
Umfang der Leistung in EUR netto
Fehlt eine der geforderten Angaben zu einer Referenz, so kann die jeweilige
Referenz nicht berücksichtigt werden!
Es wird darauf hingewiesen, dass die Formblätter des Auftraggebers (A08) für jede
Referenz einzeln zu verwenden sind.
Geforderte Mindeststandards:
mindestens die geforderten Referenzen
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
“Nachweise: ☐ DVGW-Zulassung nach DVGW-Arbeitsblatt GW 301 Gruppe Gas G3 oder vergleichbar für die gesamte Vertragslaufzeit, bzw. Bestätigung, dass diese im...”
Liste et brève description des critères de sélection
Nachweise: ☐ DVGW-Zulassung nach DVGW-Arbeitsblatt GW 301 Gruppe Gas G3 oder vergleichbar für die gesamte Vertragslaufzeit, bzw. Bestätigung, dass diese im Auftragsfall nachgereicht wird, zu Ausführungsbeginn gültig vorliegt und gewährleistet wird, diese während der gesamten Vertragslaufzeit aufrechtzuerhalten.
☐ DVGW-Zulassung nach DVGW-Arbeitsblatt GW 301 Gruppe Wasser W3 oder vergleichbar für die gesamte Vertragslaufzeit, bzw. Bestätigung, dass diese im Auftragsfall nachgereicht wird, zu Ausführungsbeginn gültig vorliegt und gewährleistet wird, diese während der gesamten Vertragslaufzeit aufrechtzuerhalten.
☐ Bescheinigung zur Zulassung von Montagen im Niederspannungsnetz für Kunststoffkabel für die gesamte Vertragslaufzeit, bzw. Bestätigung, dass diese im Auftragsfall nachgereicht wird, zu Ausführungsbeginn gültig vorliegt und gewährleistet wird, diese während der gesamten Vertragslaufzeit aufrechtzuerhalten.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Bitte beachten Sie dazu die "Anlage 2023-12-12 A03 VOB Kfm. VB AV20B5F5-EU" (kaufmännische Vorbemerkungen)”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Bitte beachten Sie dazu die "Anlage 2023-12-12 A03 VOB Kfm. VB AV20B5F5-EU" (kaufmännische Vorbemerkungen)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“*”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Vergabekammer Nordbayern
Numéro d'enregistrement national: t:0981531277
Adresse postale: Postfach 606
Code postal: 91511
Commune postale: Ansbach
Région: Ansbach, Kreisfreie Stadt 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: vergabekammer.nordbayern@reg-mfr.bayern.de📧
Téléphone: 0981531277📞
Fax: 0981531837 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Ein Nachprüfungsverfahren zur Vergabekammer ist unzulässig, soweit mehr als 15 Kalendertage nach Eingang der Mitteilung des Auftraggebers, eine Rüge nicht...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Ein Nachprüfungsverfahren zur Vergabekammer ist unzulässig, soweit mehr als 15 Kalendertage nach Eingang der Mitteilung des Auftraggebers, eine Rüge nicht abhelfen zu wollen, vergangen sind (§ 160 Abs. 3 Nr. 4 GWB). Erkennt ein Bewerber Verstöße gegen Vergabevorschriften, so hat er diese innerhalb von 10 Tagen nach Kenntniserlangung gegenüber dem Auftraggeber zu rügen (§ 134 und 160 Abs. 3 GWB bleiben unberührt).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2023/S 241-756486 (2023-12-13)
Avis de marché (2023-12-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Geschätzter Wert ohne MwSt. - BT-27-Procedure
7500000
Höchstwert der Rahmenvereinbarung - BT-271-Procedure
7500000
Höchstwert der Rahmenvereinbarung -...”
Texte
Geschätzter Wert ohne MwSt. - BT-27-Procedure
7500000
Höchstwert der Rahmenvereinbarung - BT-271-Procedure
7500000
Höchstwert der Rahmenvereinbarung - BT-271-Lot
7500000
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 243-766981 (2023-12-15)