Objet Champ d'application du marché
Titre:
“dimensionnement, fourniture et pose de centrales photovoltaïques en toiture
NGC-23-011”
Produits/services: Travaux de couverture de panneaux solaires📦
Brève description: dimensionnement, fourniture et pose de centrales photovoltaïques en toiture
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: toitures bacs acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Installation solaire📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: toitures bacs acier
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: valable 1 an et éventuellement reconductible 3 x 1 an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“etudes de structure, études de renforcement, études environnementales, études de changement de toiture”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: toitures terrasses
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: toitures terrasses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: toitures tuiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: toitures tuiles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1), -Déclaration du candidat (Dc2), -Attestations d'assurance en cours de validité,-attestation fiscale datant de moins de 6...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (Dc1), -Déclaration du candidat (Dc2), -Attestations d'assurance en cours de validité,-attestation fiscale datant de moins de 6 mois-attestation URSSAF datant de moins de 6 mois-kbis datant de moins de 3 mois-liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux travaux, objet de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des trois références de travaux de nature et d'importance comparable à la présente consultation en cours d'exécution ou exécutés datant de moins...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des trois références de travaux de nature et d'importance comparable à la présente consultation en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 3 ans (description précise des travaux réalisés avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, du lieu et du montant en euros) ;-En matière de qualification, certificat professionnel adapté à la prestation objet du marché, notamment dans le domaine de la fourniture et la pose de panneaux photovoltaïques-en matière de " qualité ", mesures formalisées pour le type de prestations objet du marché dans un document écrit (le produire ou indiquer comment il peut être consulté)
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2027
Informations complémentaires
“procédure avec négociation passée en application des articles L.2124-3 et R. 2124-4 du code de la commande publique.Accord-cadre à bons de commande...”
procédure avec négociation passée en application des articles L.2124-3 et R. 2124-4 du code de la commande publique.Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum de 3 titulaires par lot). Attribution des bons de commande en " cascade "
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre - bP 81022
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387567500📞
Courrier électronique: tj-metz@justice.fr📧
Fax: +33 387567515 📠
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metz🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tj de METZ
Source: OJS 2023/S 045-128518 (2023-02-27)
Avis d'attribution de marché (2023-04-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“dimensionnement, fourniture et pose de centrales photovoltaïques en toiture
NGC-23-011 (SANS SUITE)” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 045-128518
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: toitures bacs acier
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: toitures terrasses
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: toitures tuiles
“cette consultation est déclarée sans suite, motivée pour motif d'intérêt général et justifiée par l'insuffisance de concurrence”
Source: OJS 2023/S 079-235568 (2023-04-18)