dg22.57-R Gestion des déchets
École national sup. d'arts et métiers
la présente consultation concerne : Evacuation des déchets, recyclage et valorisation pour les campus de l'ensam Lieu(X) d'exécution : - 'Angers : 2 Boulevard du Ronceray, 49 035 angers cedex 01 - cluny : Rue Porte de Paris, 71 250 CLUNY - metz : 4, Rue Augustin Fresnel, 57 070 METZ
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-26 | Avis de marché |
| 2023-05-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:
“la présente consultation concerne : Evacuation des déchets, recyclage et valorisation pour les campus de l'ensam Lieu(X) d'exécution : - 'Angers : 2...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ecole National Sup. D'arts et Métiers
Adresse postale: ensam Ecole Nationale Supérieure d'arts et Métiers
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://artsetmetiers.fr/fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@ensam.eu 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2170581&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2198042&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-26 📅
Date limite de soumission: 2023-03-01 📅
Date de publication: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 022-062629
Numéro JO-S: 22
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: campus d'angers
Numéro du lot: 2
Brève description:
“la présente consultation concerne :Evacuation des déchets, recyclage et valorisation pour les campus de l'ensamlieu(x) d'exécution :- 'Angers : 2 Boulevard...”
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Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
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Intitulé du lot: campus de Cluny
Numéro du lot: 05
Brève description:
“la présente consultation concerne :Evacuation des déchets, recyclage et valorisation pour les campus de l'ensam- cluny : Rue Porte de Paris, 71 250 CLUNY”
Intitulé du lot: campus de Metz
Numéro du lot: 7
Brève description:
“la présente consultation concerne :Evacuation des déchets, recyclage et valorisation pour les campus de l'ensamlieu(x) d'exécution :- metz : 4, Rue Augustin...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement supérieur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2170581&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“tribunal administratif de Paris”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 022-062629 (2023-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:
“la présente consultation concerne : Evacuation des déchets, recyclage et valorisation pour les campus de l'ensam Lieu(X) d'exécution : - 'Angers : 2...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ecole National Sup. D'arts et Métiers
Adresse postale: ensam Ecole Nationale Supérieure d'arts et Métiers
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://artsetmetiers.fr/fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@ensam.eu 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2170581&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2198042&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-26 📅
Date limite de soumission: 2023-03-01 📅
Date de publication: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 022-062629
Numéro JO-S: 22
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: campus d'angers
Numéro du lot: 2
Brève description:
“la présente consultation concerne :Evacuation des déchets, recyclage et valorisation pour les campus de l'ensamlieu(x) d'exécution :- 'Angers : 2 Boulevard...”
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Intitulé du lot: campus de Cluny
Numéro du lot: 05
Brève description:
“la présente consultation concerne :Evacuation des déchets, recyclage et valorisation pour les campus de l'ensam- cluny : Rue Porte de Paris, 71 250 CLUNY”
Intitulé du lot: campus de Metz
Numéro du lot: 7
Brève description:
“la présente consultation concerne :Evacuation des déchets, recyclage et valorisation pour les campus de l'ensamlieu(x) d'exécution :- metz : 4, Rue Augustin...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement supérieur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2170581&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“tribunal administratif de Paris”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 022-062629 (2023-01-26)
Avis d'attribution de marché (2023-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-24 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-318219
Se réfère à l'avis: 2023/S 022-062629
Numéro JO-S: 101
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critères sociétaux
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Nom: véolia - grandjouan saco
Adresse postale: siège social : 6, rue Nathalie Sarraute -TSA 70505- 44205 nantes cedex 2 Agence : 12 Rue du Rocher
Commune postale: Saint-Barthelemy
Code postal: 49184
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cou-grandjouan-am@veolia.com 📧
Adresse Internet: https://www.recyclage.veolia.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom: ttm environnement
Adresse postale: 297 Chemin de l'eluse, ZI Pré à Varois
Commune postale: Custines
Code postal: 54670
Adresse Internet: https://www.ttm-environnement.fr/accueil.html 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 101-318219 (2023-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-24 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-318219
Se réfère à l'avis: 2023/S 022-062629
Numéro JO-S: 101
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critères sociétaux
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Nom: véolia - grandjouan saco
Adresse postale: siège social : 6, rue Nathalie Sarraute -TSA 70505- 44205 nantes cedex 2 Agence : 12 Rue du Rocher
Commune postale: Saint-Barthelemy
Code postal: 49184
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cou-grandjouan-am@veolia.com 📧
Adresse Internet: https://www.recyclage.veolia.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom: ttm environnement
Adresse postale: 297 Chemin de l'eluse, ZI Pré à Varois
Commune postale: Custines
Code postal: 54670
Adresse Internet: https://www.ttm-environnement.fr/accueil.html 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 101-318219 (2023-05-24)
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