dg22.57-R Gestion des déchets

École national sup. d'arts et métiers

la présente consultation concerne : Evacuation des déchets, recyclage et valorisation pour les campus de l'ensam Lieu(X) d'exécution : - 'Angers : 2 Boulevard du Ronceray, 49 035 angers cedex 01 - cluny : Rue Porte de Paris, 71 250 CLUNY - metz : 4, Rue Augustin Fresnel, 57 070 METZ

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-26 Avis de marché
2023-05-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ecole National Sup. D'arts et Métiers
Adresse postale: ensam Ecole Nationale Supérieure d'arts et Métiers
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@ensam.eu 📧
Région: France 🏙️
URL: https://artsetmetiers.fr/fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2170581&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2198042&orgAcronyme=f2h 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Enseignement supérieur

Objet
Champ d'application du marché
Titre: dg22.57-R Gestion des déchets
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“la présente consultation concerne : Evacuation des déchets, recyclage et valorisation pour les campus de l'ensam Lieu(X) d'exécution : - 'Angers : 2...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: campus d'angers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“la présente consultation concerne :Evacuation des déchets, recyclage et valorisation pour les campus de l'ensamlieu(x) d'exécution :- 'Angers : 2 Boulevard...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: campus de Cluny
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne :Evacuation des déchets, recyclage et valorisation pour les campus de l'ensam- cluny : Rue Porte de Paris, 71 250 CLUNY”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: campus de Metz
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne :Evacuation des déchets, recyclage et valorisation pour les campus de l'ensamlieu(x) d'exécution :- metz : 4, Rue Augustin...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-01 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-01 12:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tribunal administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 022-062629 (2023-01-26)
Avis d'attribution de marché (2023-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critères sociétaux
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 022-062629

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: DG22.57-R
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: gestion des déchetslot no 02 : Campus d'angers
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: véolia - grandjouan saco
Adresse postale:
“siège social : 6, rue Nathalie Sarraute -TSA 70505- 44205 nantes cedex 2 Agence : 12 Rue du Rocher”
Commune postale: Saint-Barthelemy
Code postal: 49184
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cou-grandjouan-am@veolia.com 📧
Région: France 🏙️
URL: https://www.recyclage.veolia.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: gestion des déchetscampus de Cluny
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: gestion des déchets Campus de Metz
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ttm environnement
Adresse postale: 297 Chemin de l'eluse, ZI Pré à Varois
Commune postale: Custines
Code postal: 54670
URL: https://www.ttm-environnement.fr/accueil.html 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Source: OJS 2023/S 101-318219 (2023-05-24)