développement et maintien en conditions opérationnelle et de sécurité du système Opérationnel d'analyse et de Prévision océanographique

SHOM

développement et maintien en conditions opérationnelle et de sécurité du système Opérationnel d'analyse et de Prévision océanographique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-11.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-11 Avis de marché
Avis de marché (2023-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
Quantité ou étendue:
développement et maintien en conditions opérationnelle et de sécurité du système Opérationnel d'analyse et de Prévision océanographique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-11 📅
Date limite de soumission: 2023-02-28 📅
Date de publication: 2023-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 011-027971
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est passé pour une première période allant de sa date de notification au 31/12/2028. Il pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une période de 12 mois et une fois pour une période correspondant au nombre de jours restant à exécuter au titre des 7 années de validité potentielle de l'accord-cadre.l'accord-cadre est passé pour un montant maximal de 20 000 000 euros HT pour le présent lot.Le règlement de consultation est à télécharger à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence Shom_22ac22. Le présent avis concerne uniquement la phase candidature. L'Invitation à participer à la phase offre sera transmise uniquement aux candidats retenus (maximum 6).la date indiquée au paragraphe "Habilitation de sécurité" est indicative.précisions concernant les délais de recours :Référé précontractuel (CJA art. 551-1 et suivants).Référé contractuel (CJA art. 551-13 et suivants). Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 janvier 2023.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
développement et maintien en conditions opérationnelle et de sécurité du système Opérationnel d'analyse et de Prévision océanographique
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: logiciel et architecture Soap4 : Conception, développement, maintien en condition opérationnelle correctif et évolutif, maintien en condition de sécurité
Brève description:
Il s'agit de définir l'architecture et les spécifications détaillées des éléments matériels, informatiques et logiciels du futur système Soap4. Le prestataire aura en charge le développement de la solution et sa maintenance durant la période de validité du contrat
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Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé des autres lots :Lot 2 : Acquisition de matériels informatiques (serveurs postes clients).Lot 3 : Acquisition de matériels informatiques (calculateur HPC).Lot 4 : Acquisition de matériels informatiques (diode).Lot 5 : Logiciel : Développement de modules scientifiques.Ces lots 2 à 5 feront l'objet d'une publication ultérieure.
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Les variantes sont acceptées
Numéro de référence: Shom_22AC22

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Délai pour l’habilitation de sécurité: 2023-06-01 📅
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: le financement est assuré par des crédits budgétaires de l'etat
Autres conditions particulières:
la recevabilité de la candidature est subordonnée au respect des dispositions mentionnées dans l'article 4.4 de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l'arrêté du 9 août 2021 portant approbation de ladite instruction, et dénommée ci-après l'instruction. Le marché traitera d'informations classifiées. Les candidats fourniront (sous peine de rejet de leur candidature) les renseignements et documents relatifs à leur habilitation conformément aux dispositions de l'instruction précitée.S'agissant d'un marché passé dans le cadre de la deuxième partie du code de la commande publique " Défense et sécurité ", le projet de contrat faisant l'objet du présent AAPC nécessite la détention d'isc au niveau Secret. Seule une entreprise bénéficiant d'une habilitation à connaître de telles informations et présentant l'aptitude à détenir des supports classifiés à ce niveau peut être autorisée à obtenir ce contrat, conformément aux dispositions de l'igi 1300.en application de l'article L2122-2 du code de la commande publique, la présente consultation comporte une clause visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et de lutter contre le chômage
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est passé pour une première période allant de sa date de notification au 31/12/2028. Il pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une période de 12 mois et une fois pour une période correspondant au nombre de jours restant à exécuter au titre des 7 années de validité potentielle de l'accord-cadre.l'accord-cadre est passé pour un montant maximal de 20 000 000 euros HT pour le présent lot.Le règlement de consultation est à télécharger à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence Shom_22ac22. Le présent avis concerne uniquement la phase candidature. L'Invitation à participer à la phase offre sera transmise uniquement aux candidats retenus (maximum 6).la date indiquée au paragraphe "Habilitation de sécurité" est indicative.précisions concernant les délais de recours :Référé précontractuel (CJA art. 551-1 et suivants).Référé contractuel (CJA art. 551-13 et suivants). Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 janvier 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes, hôtel de Bizien
Adresse postale: 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Rennes, hôtel de Bizien
Adresse postale: 3 Contour de la Motte CS 44416
Source: OJS 2023/S 011-027971 (2023-01-11)