Dépose et repose des cloches du beffroi nord – Réfection des sonneries des beffrois

Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

La sous-opération DCE 6A2 s’inscrit dans un sous-ensemble « massif occidental de la cathédrale », qui se compose de quatre thématiques, fortement liées les unes aux autres :
- les préalables aux travaux de restauration des tours et la restauration des ensembles campanaires des beffrois (DCE 6A1) ;
- la restauration des cloches, in situ pour celles situées dans la tour Sud, et en atelier pour celles situées dans la tour Nord ; et la réfection des équipements de tintements. (DCE6A2) - objet de la présente consultation ;
- la restauration du beffroi nord suite à l’incendie du 15 avril 2019 (DCE 6B) ;
- le réaménagement du parcours de visite du Centre des Monuments nationaux (DCE 6C).
La sous-opération DCE 6A2 a pour objet la restauration de l’ensemble campanaire des deux beffrois comprenant :
- la dépose et repose des cloches du beffroi nord ;
- la réfection des sonneries de l’ensemble des cloches des beffrois nord et sud ;
- les travaux de révision des cloches du beffroi nord et la refo

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-21 Avis de marché
2023-03-14 Informations complémentaires
2023-06-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
Numéro de référence: 2023-006
Brève description:
La sous-opération DCE 6A2 s’inscrit dans un sous-ensemble « massif occidental de la cathédrale », qui se compose de quatre thématiques, fortement liées les unes aux autres : - les préalables aux travaux de restauration des tours et la restauration des ensembles campanaires des beffrois (DCE 6A1) ; - la restauration des cloches, in situ pour celles situées dans la tour Sud, et en atelier pour celles situées dans la tour Nord ; et la réfection des équipements de tintements. (DCE6A2) - objet de la présente consultation ; - la restauration du beffroi nord suite à l’incendie du 15 avril 2019 (DCE 6B) ; - le réaménagement du parcours de visite du Centre des Monuments nationaux (DCE 6C). La sous-opération DCE 6A2 a pour objet la restauration de l’ensemble campanaire des deux beffrois comprenant : - la dépose et repose des cloches du beffroi nord ; - la réfection des sonneries de l’ensemble des cloches des beffrois nord et sud ; - les travaux de révision des cloches du beffroi nord et la refo
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Adresse postale: 2 bis cité Martignac
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.rebatirnotredamedeparis.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@rndp.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date limite de soumission: 2023-03-21 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2024-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-118401
Numéro JO-S: 40

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La sous-opération DCE 6A2 s’inscrit dans un sous-ensemble « massif occidental de la cathédrale », qui se compose de quatre thématiques, fortement liées les unes aux autres :
- les préalables aux travaux de restauration des tours et la restauration des ensembles campanaires des beffrois (DCE 6A1) ;
- la restauration des cloches, in situ pour celles situées dans la tour Sud, et en atelier pour celles situées dans la tour Nord ; et la réfection des équipements de tintements. (DCE6A2) - objet de la présente consultation ;
- la restauration du beffroi nord suite à l’incendie du 15 avril 2019 (DCE 6B) ;
- le réaménagement du parcours de visite du Centre des Monuments nationaux (DCE 6C).
La sous-opération DCE 6A2 a pour objet la restauration de l’ensemble campanaire des deux beffrois comprenant :
- la dépose et repose des cloches du beffroi nord ;
- la réfection des sonneries de l’ensemble des cloches des beffrois nord et sud ;
- les travaux de révision des cloches du beffroi nord et la refo
Le programme de travaux de cette sous-opération DCE 6A2 se situe dans la continuité directe de la sous-opération relative aux opérations anticipées dans les beffrois (DCE 6A1) comprenant le nettoyage et le curage des beffrois, et est nécessaire pour le DCE 6B qui ne peut débuter sans la dépose de l’ensemble campanaire du beffroi nord.
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Les prestations qui seront réalisées dans le cadre de cette sous-opération sont les suivantes :
- Le nettoyage des cloches ;
- La dépose des cloches du beffroi nord ;
- Le transport des cloches déposées du beffroi nord vers la fonderie de l’entreprise Cornille Havard puis leur retour après restauration/révision ou refonte ;
- La repose des cloches du beffroi nord ;
- La remise en sonnerie de l’ensemble campanaire ;
- Le mise en place et le contrôle technique des installations de mise en volée/sonnerie

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
• La déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles.
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• Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années ;
• Une liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution des maîtres d’ouvrages pour les travaux les plus importants sur ouvrages similaires sur Monument Historique Classé (qui pourront être remplacées par une attestation sur l’honneur du candidat). Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, ainsi que les coordonnées d’un correspondant du maître d’ouvrage auprès de qui le pouvoir adjudicateur pourra vérifier le cas échéant la nature et la qualité des références produites.
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Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans pourront être pris en compte.
Ces références seront de préférence accompagnées de photos.
En l’absence des références demandées ci-dessus, le candidat peut entre-autre, présenter tous les certificats de qualifications de l’entreprise ou du personnel chargé de réaliser les travaux, pouvant attester d’un degré de compétence équivalent.
NOTA :
• Les dossiers techniques de référence devront permettre de donner à voir la méthodologie et le détail d’exécution (rapport écrit, photographies, dessins d’exécution, etc.) :
• détaillant de façon précise les prestations effectivement réalisées par le candidat ;
• les localisant sur des pièces graphiques et photographiques, idéalement présentant des photographies à différentes étapes de la mise-en-œuvre ;
• précisant les méthodes employées (tant pour la réalisation des prestations en tant que telles, que celles mises en place sur le chantier) par le candidat qui expliquera également les process de contrôle qualité qu’il envisage pour ce type de mise-en-œuvre.
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• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
d) Afin de prouver qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion mentionné à l’article L. 2141-3 du code de la commande publique, le candidat produit son numéro unique d’identification (Siren) ou s’il est étranger, un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence de cas d'exclusion
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e) La justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
La personne habilitée à engager le candidat doit être soit mentionnée sur l’onglet « dirigeants » de la page https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/ rattachée à l’entreprise, soit disposer d’un pouvoir émanant de cette personne.
Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres Etats membres.
f) Dans le cas où le candidat présenterait dès la candidature des sous-traitants, il devra produire une déclaration de sous-traitance signée du titulaire et de son sous-traitant (formulaire DC4 ou document de forme libre comportant les mêmes informations).
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g) Une déclaration appropriée des banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat général - service juridique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interregional de réglement amiable des différends relatifs aux marchés publics de paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2023/S 040-118401 (2023-02-21)
Informations complémentaires (2023-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-14 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-160691
Se réfère à l'avis: 2023/S 040-118401
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2023/S 055-160691 (2023-03-14)
Avis d'attribution de marché (2023-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 426 508 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-356085
Numéro JO-S: 115

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-09 📅
Nom: Gougeon
Adresse postale: 9 Bis Rue du Paradis
Commune postale: Villedomer
Code postal: 37110
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.gougeon.fr/ 🌏
Nom: Société André Voegele
Adresse postale: 110 Rte des Romains
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67200
Nom: Brouillet et Fils SARL
Adresse postale: Pont de Coudert
Commune postale: Noailles
Code postal: 19600
Nom: Société Jean Marie Frotey
Adresse postale: 50 Rue des Giranaux,
Commune postale: Arc-lès-Gray
Code postal: 70100
Nom: SARL Heurtech
Adresse postale: 72 Route du Saint-Pierre Doré
Commune postale: Chemilly
Code postal: 03210
Valeur totale du marché: 426 508 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 115-356085 (2023-06-12)
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