Contrat de culture : semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets)
Le présent contrat de culture a pour objet le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets) qui en sont issus, dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France Relance) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et climatique dans les forêts gérées par la Direction Territoriale Grand-Est.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Contrat de culture : semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en...”
Titre
Contrat de culture : semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets).
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Produits/services: Services sylvicoles📦
Brève description:
“Le présent contrat de culture a pour objet le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés...”
Brève description
Le présent contrat de culture a pour objet le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets) qui en sont issus, dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France Relance) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et climatique dans les forêts gérées par la Direction Territoriale Grand-Est.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Pour éviter l'exposition de la totalité des plants attendus pour une essence donnée aux risques météorologiques ou phytosanitaires, l'ONF se réserve le...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Pour éviter l'exposition de la totalité des plants attendus pour une essence donnée aux risques météorologiques ou phytosanitaires, l'ONF se réserve le droit d'attribuer à un même soumissionnaire un nombre de lots maximal en fonction de la règle suivante : Godets (G) à graines fournies : 12 lots et Racines nues (RN) à graines fournies : 8 lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chataignier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché: Chataignier
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-04-30 📅
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Chêne pubescent
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Cormier/ érable/ pommier
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Chêne sessile
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Cèdre de l'atlas
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Douglas
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Pin de salzmann/ pin noir d'autriche
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Pin laricio de calabre
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Pin laricio de corse
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Pin maritime
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Pin sylvestre
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Cedre de l'atlas
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Cypres de l'arizona
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Cyprès de l'arizona
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: PIN LARICIO DE CALABRE/ PIN LARICIO DE CORSE/ PIN NOIR D'Autriche
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“PIN DE BRUTIE/ PIN LARICIO DE CALABRE/ PIN LARICIO DE CORSE/ PIN NOIR D'Autriche” Durée de l'accord
Date de fin: 2025-04-30 📅
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 30
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Pin de salzmann
3️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 32
3️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 33
3️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 34
3️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 35
3️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 36
3️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Chene sessile
3️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 38
3️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 39
4️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 40
4️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: Epicea du caucase
Durée de l'accord
Date de fin: 2026-04-30 📅
4️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: Mélèze hybride
4️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 43
4️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 44
4️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: Chêne pubescent/ chêne pédoncule
4️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: Châtaignier
4️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 47
4️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché: Cormier/ érable plane
4️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: Cormier/ érable plane / érable sycomore
5️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 50
5️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché: Robinier
5️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 52
5️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée:
“Le présent marché s'inscrit dans le cadre du plan de relance pour des projets de reboisement en forêt domaniale. Le bilan des récoltes de graines de...”
Procédure accélérée
Le présent marché s'inscrit dans le cadre du plan de relance pour des projets de reboisement en forêt domaniale. Le bilan des récoltes de graines de l'automne 2022, qui permet de connaitre les essences disponibles, a été connu tardivement et d'autre part l'organisation de l'ONF, où le recensement des besoins en plants pour les deux prochaines campagnes de plantation est élaboré dans chaque agence puis synthétisé au niveau de la direction territoriale, a augmenté le délai de préparation du présent marché.De plus, la période des semis commence au début du printemps.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-10
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière - CO n° 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54052
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 016-044003 (2023-01-18)