Contrat D'Entretien Et D'Amelioration Des Espaces Verts Et Plantations D'Une Partie Du Patrimoine Emmaus - Contrat Reserve A L'Insertion
Emmaus Habitat
Contrat D'Entretien Et D'Amelioration Des Espaces Verts Et Plantations - Sur Les Communes D'Aulnay Sous Bois, Le Blanc Mesnil Et Montreuil (93).
ce contrat est réservé aux entreprises d'insertion.
le présent marché concerne les travaux d'entretien courant d'espaces verts sur une partie du
patrimoine immobilier d'Emmaüs Habitat situé dans le Département du 93.
il concerne également les travaux de rénovation et d'amélioration des espaces verts et plantations, à
réaliser sur bon de commande
une clause d'insertion est prévue à ce contrat
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-03 | Avis de marché |
| 2023-07-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Ctgr03_lbo_ev Ins
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Emmaus habitat
Adresse postale: 92-98, Bd Victor Hugo
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy-la-Garenne
Contact
Adresse Internet: http://www.emmaus-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date limite de soumission: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Date de début: 2023-04-01 📅
Date de fin: 2024-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-080016
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot 01 - Aulnay Sous Bois (93)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot 02 - Le Blanc Mesnil (93)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 03 - Montreuil (93)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 92-98, Bd Victor Hugo 92110 - Clichy-la-Garenne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Entreprise d'Insertion
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: clichy
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 54210157100066
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 141061453 📞
Courrier électronique: as.bertrand@emmaus-habitat.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 899029703 📞
Fax: +33 899186589 📠
Source: OJS 2023/S 028-080016 (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Ctgr03_lbo_ev Ins
Brève description:
Contrat D'Entretien Et D'Amelioration Des Espaces Verts Et Plantations - Sur Les Communes D'Aulnay Sous Bois, Le Blanc Mesnil Et Montreuil (93).
ce contrat est réservé aux entreprises d'insertion.
le présent marché concerne les travaux d'entretien courant d'espaces verts sur une partie du
patrimoine immobilier d'Emmaüs Habitat situé dans le Département du 93.
il concerne également les travaux de rénovation et d'amélioration des espaces verts et plantations, à
réaliser sur bon de commande
une clause d'insertion est prévue à ce contrat
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Emmaus habitat
Adresse postale: 92-98, Bd Victor Hugo
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy-la-Garenne
Contact
Adresse Internet: http://www.emmaus-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date limite de soumission: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Date de début: 2023-04-01 📅
Date de fin: 2024-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-080016
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Contrat D'Entretien Et D'Amelioration Des Espaces Verts Et Plantations - Sur Les Communes D'Aulnay Sous Bois, Le Blanc Mesnil Et Montreuil (93).
ce contrat est réservé aux entreprises d'insertion.
le présent marché concerne les travaux d'entretien courant d'espaces verts sur une partie du
patrimoine immobilier d'Emmaüs Habitat situé dans le Département du 93.
il concerne également les travaux de rénovation et d'amélioration des espaces verts et plantations, à
réaliser sur bon de commande
une clause d'insertion est prévue à ce contrat
Intitulé du lot: Lot 01 - Aulnay Sous Bois (93)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot n°1
aulnay Sous Bois (93)
009 Cité de l'Europe
Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
la périodicité du présent marché est annuelle, reconductible 4 fois.
durée maximale : 5 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot n°2
le Blanc Mesnil (93)
011 Cité Montillet Esi 011
021 Cité des Blés d'or Esi 021
028 Cité voie Verte Esi 028
443 Cité Floréal Esi 443
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot n°3
montreuil (93)
272 Cité Rochebrune
297 Cité Monmousseau
Site principal ou lieu d'exécution: 92-98, Bd Victor Hugo 92110 - Clichy-la-Garenne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Afficher plus
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Afficher plus
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Indication des titres d'études et professionnels…
… de l'opérateur économique
… des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Entreprise d'Insertion
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Ce contrat concerne également les travaux de rénovation et d'amélioration des espaces verts et plantations, à
réaliser sur bon de commande
une clause d'insertion est prévue à ce contrat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: clichy
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 54210157100066
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 141061453 📞
Courrier électronique: as.bertrand@emmaus-habitat.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 899029703 📞
Fax: +33 899186589 📠
Source: OJS 2023/S 028-080016 (2023-02-03)
Avis d'attribution de marché (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 92757.2 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-444703
Se réfère à l'avis: 2023/S 028-080016
Numéro JO-S: 139
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-25 📅
Nom: Regie quartier nord blanc mesnil
Adresse postale: 11 allée Pierre De Montereau
Commune postale: Le blanc mesnil
Code postal: 93150
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 92757.2 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 139-444703 (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 92757.2 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-444703
Se réfère à l'avis: 2023/S 028-080016
Numéro JO-S: 139
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-25 📅
Nom: Regie quartier nord blanc mesnil
Adresse postale: 11 allée Pierre De Montereau
Commune postale: Le blanc mesnil
Code postal: 93150
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 92757.2 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 139-444703 (2023-07-17)
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- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)