L'objet du marché est la fourniture de connecteurs et de matériels de raccordement pour câbles nus HTA, fourniture de connecteurs à anneau pour branchements isolés sur réseaux aériens nus basse tension, fourniture de connecteurs pour conducteurs aériens nus moyenne et basse tension.
Ce marché est composé de 6 lots:
- Lot n°1 : "Connecteurs à anneau HTA" : 4 articles,
- Lot n°2 : "Connecteurs pour broche" : 3 articles,
- Lot n°3 : "Raccord de dérivation à broche, adaptateur à broche" : 7 articles,
- Lot n°4 : "Manchons d'ancrage, manchons de jonction" : 35 articles,
- Lot n°5 : "Connecteurs à anneau HTB" : 2 articles,
- Lot n°6 : "Hors lot" : 27 articles
EDF SEI / Électricité de Strasbourg - pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Connecteurs, cosses et raccords pour conducteurs nus
Produits/services: Connexions et éléments de contact📦
Brève description:
“L'objet du marché est la fourniture de connecteurs et de matériels de raccordement pour câbles nus HTA, fourniture de connecteurs à anneau pour branchements...”
Brève description
L'objet du marché est la fourniture de connecteurs et de matériels de raccordement pour câbles nus HTA, fourniture de connecteurs à anneau pour branchements isolés sur réseaux aériens nus basse tension, fourniture de connecteurs pour conducteurs aériens nus moyenne et basse tension.
Ce marché est composé de 6 lots:
- Lot n°1 : "Connecteurs à anneau HTA" : 4 articles,
- Lot n°2 : "Connecteurs pour broche" : 3 articles,
- Lot n°3 : "Raccord de dérivation à broche, adaptateur à broche" : 7 articles,
- Lot n°4 : "Manchons d'ancrage, manchons de jonction" : 35 articles,
- Lot n°5 : "Connecteurs à anneau HTB" : 2 articles,
- Lot n°6 : "Hors lot" : 27 articles
EDF SEI / Électricité de Strasbourg - pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Connecteurs à anneau HTA
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Connexions et éléments de contact📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Enedis : direction régionales, plates-formes logistiques Serval et sites France métropolitaine.
SEI : transitaires et plate-forme logistique Serval...”
Site principal ou lieu d'exécution
Enedis : direction régionales, plates-formes logistiques Serval et sites France métropolitaine.
SEI : transitaires et plate-forme logistique Serval d'Aix-en-Provence pour la Corse
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Description du marché:
“Fourniture de connecteurs à anneau (HTA).
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce...”
Description du marché
Fourniture de connecteurs à anneau (HTA).
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 130 100 pièces pour la durée de marché. Étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Description
Informations complémentaires: Les matériels seront conformes aux spécifications techniques en vigueur.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Connecteurs pour broche
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de connecteurs pour broche.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot...”
Description du marché
Fourniture de connecteurs pour broche.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 1 996 250 pièces pour la durée de marché. Étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Raccord de dérivation à broche, adaptateur à broche
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Enedis: directions régionales, plates-formes logistiques Serval et sites France métropolitaine.
SEI: transitaires et plate-forme logistique Serval...”
Site principal ou lieu d'exécution
Enedis: directions régionales, plates-formes logistiques Serval et sites France métropolitaine.
SEI: transitaires et plate-forme logistique Serval d'Aix-en-Provence pour la Corse.
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Description du marché:
“Fourniture de Raccord de dérivation à broche et d'adaptateur à broche.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du...”
Description du marché
Fourniture de Raccord de dérivation à broche et d'adaptateur à broche.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 320 500 pièces pour la durée de marché. Étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Manchons d'ancrage et manchons de jonction
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de manchons d'ancrage et de manchons de jonction.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent...”
Description du marché
Fourniture de manchons d'ancrage et de manchons de jonction.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 1 204 425 pièces pour la durée de marché. Étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Connecteurs à anneau (BT)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de Connecteurs à anneau (BT).
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce...”
Description du marché
Fourniture de Connecteurs à anneau (BT).
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 668 250 pièces pour la durée de marché. Étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hors lot
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de manchons de réparation, de barres de connexion à broche et de raccords et cosses.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande...”
Description du marché
Fourniture de manchons de réparation, de barres de connexion à broche et de raccords et cosses.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 423 550 pièces pour la durée de marché. Étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les fournisseurs et leurs produits devront satisfaire aux conditions...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les fournisseurs et leurs produits devront satisfaire aux conditions de caractère juridique, économique et technique qui pourront être obtenues à l'adresse mentionnée à la section I.
Les soumissionnaires devront fournir les éléments suivants : bilans, compte de résultat pour les 3 dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat et ses produits devront satisfaire les critères liés aux normes et spécifications techniques suivantes ou équivalent qui pourront être obtenues...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat et ses produits devront satisfaire les critères liés aux normes et spécifications techniques suivantes ou équivalent qui pourront être obtenues à l'adresse mentionnée à la section I).
— normes: NF EN 61284 de mai 2000 applicable aux produits cosses et raccords pour conducteurs nus.
— les spécifications Enedis de référence, selon le matériel visé:
HN 66-S-43 de 1999 pour connecteur à anneau étanche;
HN 66-S-45 de juin 1993 pour connecteur pour broche;
HN 66-S-47 de juin 1993 pour adaptateur de broche;
HN 66-S-48 de juin 1993 pour manchon d’ancrage à broche;
HN 66-S-49 de juin 1993 pour raccord de dérivation à broche;
HN 66-S-53 d’octobre 1996 pour connecteur à broche à double dérivés;
HN 66-S-54 de juin 1993 applicable aux raccords de dérivation à serrage mécanique pour réseaux nus (CMA, CMU et CMAU) pour cosses et raccords pour conducteurs nus HTA et BT;
HN 33-S-60 d’août 1986 pour connecteurs BT pour câbles nus.
De manière générale, tous les appareils fournis doivent être conformes aux spécifications techniques citées ci-dessus, ainsi qu’à l’ensemble des documents auxquels ces spécifications font référence.
La conformité des appareils sera assurée par un processus de vérification conforme au document de référence intitulé «La qualification des fournisseurs de matériels de Réseaux de Distribution» (référence: Enedis-NOIRES_05E en version V4 du 15.12.2016) disponible dans la documentation technique de référence mise à disposition sur le site d’Enedis.
Une offre technique sera demandée sur l'ensemble des matériels dans la consultation. Pour ce faire, les consultés devront remettre un dossier technique pour chaque matériel sur lequel ils comptent soumissionner. Ces dossiers seront soumis à la validation de la direction technique d'Enedis.
Le candidat indiquera sa capacité de production minimale et maximale pour chacun des lots.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture, sous réserve que celle-ci soit reconnue bonne à payer.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'entreprises, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement d'entreprises, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d'Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux. Enedis accepte les groupements conjoints.
Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-03
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“Les candidats sont invités à se manifester directement dans le portail achats Enedis à l'adresse suivante:https://portail-achats.enedis.fr et en remplissant...”
Les candidats sont invités à se manifester directement dans le portail achats Enedis à l'adresse suivante:https://portail-achats.enedis.fr et en remplissant le formulaire de réponse à l'avis de marché RFx_118880.
La démarche est gratuite.
Consignes pour accéder au formulaire:
— se connecter au portail achats Enedis: https://portail-achats.enedis.fr
— en cas de première connexion, enregistrer l'entreprise sur le portail achats,
— depuis la page d'accueil, cliquer sur «Mes RFx» pour accéder à la liste des formulaires de réponse à l'avis de marché (RFI) et au dossier RFx_118880.
Après examen et acceptation des dossiers de candidature, les soumissionnaires seront invités à participer à la consultation qui sera lancée par le portail achats.
Pour tout renseignement sur l'utilisation du portail achats, contacter la hotline au +33 184770026 (du lundi au vendredi, 8:00 — 18:00 heure française) ou adresser un courriel à support-edfgroup@ivalua.com
Enedis se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Trubunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: https://www.ca-versailles.justice.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 rue Pablo Neruda
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971717📞
URL: https://www.ca-versailles.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 rue Pablo Neruda
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971717📞
URL: https://www.ca-versailles.justice.fr🌏
Source: OJS 2023/S 030-087360 (2023-02-06)
Avis d'attribution de marché (2023-10-16) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 030-087360
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Connecteurs à anneau HTA
Date de conclusion du contrat: 2023-10-01 📅
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Connecteurs pour broche
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Raccord de dérivation à broche, adaptateur à broche
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Manchons d'ancrage et manchons de jonction
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Connecteurs à anneau (BT)
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Hors lot
Source: OJS 2023/S 203-637082 (2023-10-16)