Conception et fabrication d’équipements d’alimentation, de distribution électrique et de contrôle-commande pour un observatoire sous-marin câblé à Mayotte
Ifremer
Le présent marché a pour objet la conception et la fabrication de divers équipements d’alimentation, de distribution électrique et de contrôle-commande. Ces prestations seront essentiellement destinées au projet d’observatoire sous-marin câblé à Mayotte. Toutefois, elles pourront également être commandées au titre de tout autre action/projet porté par l’Ifremer pendant la durée du marché.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-10.
Qui ?- • Ifremer
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
- • Matériel de forage › Équipement sous-marin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-10 | Avis de marché |
| 2023-06-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Numéro de référence: 231000088
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement sous-marin 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-155287
Se réfère à l'avis: 2023/S 036-106565
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 84 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2023-04-18 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33071536800032
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Adresse Internet: www.ifremer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044 Rennes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 053-155287 (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Numéro de référence: 231000088
Brève description:
Le présent marché a pour objet la conception et la fabrication de divers équipements d’alimentation, de distribution électrique et de contrôle-commande. Ces prestations seront essentiellement destinées au projet d’observatoire sous-marin câblé à Mayotte. Toutefois, elles pourront également être commandées au titre de tout autre action/projet porté par l’Ifremer pendant la durée du marché.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement sous-marin 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-155287
Se réfère à l'avis: 2023/S 036-106565
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée après la déclaration sans suite de la procédure °221000013 (avis n°2023/S 36-106565).
Le marché sera passé en application du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels approuvé par arrêté du 30 mars 2021.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de mettre en place des variantes à son initiative.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations suivantes :
1° Conception, fourniture et configuration d’un système de contrôle-commande sous-marin pour capteur scientifique (boîte de jonction comprenant électronique et enceinte mécanique).
2° Conception, fourniture et configuration d’un système de contrôle-commande sous-marin pour capteur scientifique (convertisseur comprenant électronique et enceinte mécanique).
3° Conception, fourniture et configuration d’un système de contrôle-commande sous-marin (Power Management Unit comprenant électronique et enceinte mécanique).
4° Conception, fourniture et configuration d’un système d’alimentation et de contrôle-commande terrestre 1 voie d’alimentation (Système terrestre comprenant électroniques, alimentations et conteneurisations).
5° Conception, fourniture et configuration d’un système d’alimentation et de contrôle-commande terrestre 2 voies d’alimentation (Système terrestre comprenant électroniques, alimentations et conteneurisations).
6° Conception, fourniture et configuration de simulateurs électriques et optiques de chaque segment de câble électro-optique sous-marin, nécessaires à la recette et à la vérification du fonctionnement et des performances des équipements.
7° Systèmes de tests et validation : outillages physiques et/ou logiciels nécessaires à la recette et à la vérification du fonctionnement et des performances des équipements à livrer.
8° Conception des Interfaces Homme Machine (IHM) intégrées permettant de piloter les équipements faisant l’objet de la consultation.
9° Fourniture des pièces détachées des équipements et services de maintenance.
10° Prestations complémentaires d’études et/ou de tests.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le matériel sera à livrer au Centre Ifremer de Bretagne, à Plouzané (29280).
Des prestations de tests pourront avoir lieu à Mayotte.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 et R2162-2 du Code de la commande publique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Les critères de sélection des candidats et leur pondération sont détaillés au règlement d'appel à candidatures téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr (expériences professionnelles, capacités professionnelles, capacité technique, engagement RSE).
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Le marché prend effet à compter de sa notification. Il est conclu pour une durée ferme de 7 ans. Cette durée est justifiée par celle du projet MARMOR au titre duquel est lancée la présente consultation. L’Ifremer doit pouvoir commander les équipements prévus au marché selon les nécessités du projet en cours d’exécution.
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Le marché prend effet à compter de sa notification. Il est conclu pour une durée ferme de 7 ans. Cette durée est justifiée par celle du projet MARMOR au titre duquel est lancée la présente consultation. L’Ifremer doit pouvoir commander les équipements prévus au marché selon les nécessités du projet en cours d’exécution.
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Date d'envoi des invitations: 2023-04-18 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33071536800032
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Adresse Internet: www.ifremer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée après la déclaration sans suite de la procédure °221000013 (avis n°2023/S 36-106565).
Le marché sera passé en application du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels approuvé par arrêté du 30 mars 2021.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de mettre en place des variantes à son initiative.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044 Rennes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
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Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 053-155287 (2023-03-10)
Avis d'attribution de marché (2023-06-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-14 📅
Date de publication: 2023-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 116-364396
Se réfère à l'avis: 2023/S 053-155287
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Délais d'exécution
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Développement durable
Critère de coût (pondération): 5
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 116-364396 (2023-06-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-14 📅
Date de publication: 2023-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 116-364396
Se réfère à l'avis: 2023/S 053-155287
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Conformément à l’article R2185-1 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur déclare sans suite la procédure de passation du présent marché pour infructuosité, aucune offre n’ayant été reçue dans le cadre de la consultation lancée sur la plateforme des achats de l’Etat.
Le pouvoir adjudicateur prévoit de relancer une procédure similaire, en redéfinissant éventuellement le périmètre du besoin et les conditions contractuelles, avec l’objectif d’obtenir des offres répondant à son besoin.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Délais d'exécution
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Développement durable
Critère de coût (pondération): 5
Référence
Informations complémentaires
Conformément à l’article R2185-1 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur déclare sans suite la procédure de passation du présent marché pour infructuosité, aucune offre n’ayant été reçue dans le cadre de la consultation lancée sur la plateforme des achats de l’Etat.
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Le pouvoir adjudicateur prévoit de relancer une procédure similaire, en redéfinissant éventuellement le périmètre du besoin et les conditions contractuelles, avec l’objectif d’obtenir des offres répondant à son besoin.
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