l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de conception et animation de formations pour le Ght Ouest-Hérault
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: conception et animation de formations pour le Ght Ouest-Hérault
23002
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de conception et animation de formations pour le Ght Ouest-Hérault
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Valeur estimée hors TVA: EUR 151 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: droit Des Patients
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Valentin Haüy 34525 - beziers
Description du marché: droit Des Patients
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des dispositifs d'accompagneme30nt pédagogique et technique et méthode d'évaluation”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Proposition pédagogique (contenu et méthodes pédagogiques, adéquation entre les objectifs et le contenu, adaptation aux besoins et au public de l'hôpital)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains dédiés (compétences et expériences détaillées avec Cv et profil des intervenant.e.s, nombre d'intevenant.e.s)”
Critère de qualité (nom): Calendrier proposé (nombre et répartition des jours de formation)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: renforcer Sa Qualite Relationnelle Avec L'Analyse Transactionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: renforcer Sa Qualite Relationnelle Avec L'Analyse Transactionnelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 800 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: anglais Technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: anglais Technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 800 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bientraitance De Soi Bientraitance De L'Autre
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: bientraitance De Soi Bientraitance De L'Autre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 800 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fimo/Fco/Passerelle/Permis Poids Lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: fimo/Fco/Passerelle/Permis Poids Lourds
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: role Et Mission Des Assistantes Medico Administratives
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: role Et Mission Des Assistantes Medico Administratives
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 800 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: toucher Dans Le Soin
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: toucher Dans Le Soin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 800 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: retrouver Le Sens Du Soin En Geriatrie
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: retrouver Le Sens Du Soin En Geriatrie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercertificat Qualiopi
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont fermes et actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-08
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): béziers
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ch-beziers.fr/marches -Les entreprises doivent, pour pouvoir remettre une offre, disposer du certificat QUALIOPI
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 031-091609 (2023-02-08)
Avis d'attribution de marché (2023-07-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 30 071 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Valentin Haüy 34525 Beziers
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 031-091609
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230238
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: droit Des Patients
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: olivier Dupuy
Adresse postale: 15 Rue Du Peugue
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230239
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: renforcer Sa Qualite Relationnelle Avec L'Analyse Transactionnelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: anaphores
Adresse postale: 5 Rue Charles Duchesne
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 645 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 230240
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: anglais Technique
Date de conclusion du contrat: 2023-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: big Ben Formation
Adresse postale: 1 All De La Bresse
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 590 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 230109
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: bientraitance De Soi Bientraitance De L'Autre
Date de conclusion du contrat: 2023-03-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sud Management
Adresse postale: agropole
Commune postale: Estillac
Code postal: 47310
Région: Lot-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 700 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 230241
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fimo/Fco/Passerelle/Permis Poids Lourds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: aftral
Adresse postale: 368 Bd Henri Barnier
Commune postale: Marseille 16
Code postal: 13016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 061 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 230242
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: role Et Mission Des Assistantes Medico Administratives
Nom et adresse du contractant
Nom: formavenir Performances
Adresse postale: 139 Av Jean Jaures
Commune postale: Paris 19
Code postal: 75019
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 180 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: toucher Dans Le Soin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 645 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 230243
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: retrouver Le Sens Du Soin En Geriatrie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: leonardo Conseil
Adresse postale: 9 Rue Bienvenu
Commune postale: Marseille 8
Code postal: 13008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 750 💰
Source: OJS 2023/S 134-423499 (2023-07-10)