collecte et traitement des déchets diffus spécifiques (dds) accueillis sur les sites du territoire de nantes métropole
Métropole Nantes Métropole
la présente consultation porte sur la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques (Dds) accueillis sur les sites du territoire de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un marché ordinaire
Le délai de réception des offres était de 2023-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-21 | Avis de marché |
| 2023-03-20 | Informations complémentaires |
| 2023-06-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Numéro de référence: 2023-3682
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole nantes metropole
Adresse postale: 2, Cours du Champ de Mars
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-114732
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Camille Goutany
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette B.P 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2023/S 040-114732 (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Numéro de référence: 2023-3682
Brève description:
la présente consultation porte sur la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques (Dds) accueillis sur les sites du territoire de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un marché ordinaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole nantes metropole
Adresse postale: 2, Cours du Champ de Mars
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-114732
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation porte sur la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques (Dds) accueillis sur les sites du territoire de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un marché ordinaire
le présent marché concerne la fourniture de contenants, la collecte, le tri et le traitement des Déchets Diffus Spécifiques (Dds) sur les équipements de Nantes Métropole :
- les écopoints (déchèteries de quartier n'acceptant pas les gravats),
- les déchèteries,
- les centres techniques des pôles de proximité,
- le centre de tri situé Prairie de Mauves à Nantes
- les points de regroupements que la collectivité a mis en place auprès des bailleurs sociaux.
- les DDS sur la voie publique ne permettant pas de les collecter manuellement (ex : fût rempli de produits nécessitant un pompage etc ...).
De plus, Nantes Métropole a signé une convention de groupement de commande avec la ville de Nantes. Des demandes d'enlèvement occasionnelles pourront donc avoir lieu sur des sites de la ville de Nantes précisés en annexe 2.
Nantes Métropole a signé la convention avec l'éco-organisme ECODDS en 2019 jusqu'à la fin de leur agrément au 31 décembre 2027.
le prestataire collecte uniquement les DDS hors REP sur les déchèteries. Il doit assurer également le traitement de ces DDS
Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements:
la durée du marché est de 4 ans ferme et prendra effet à compter du 19 juin 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification.
Il pourra être reconduit 2 fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
Situation économique et financière:
- Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
- preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
- références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de ce marché
les candidats peuvent produire la qualification demandée ou apporter par tout moyen la preuve d'une capacité équivalente.chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence, le pouvoir adjudicateur acceptant tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Camille Goutany
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette B.P 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2023/S 040-114732 (2023-02-21)
Informations complémentaires (2023-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-178535
Se réfère à l'avis: 2023/S 040-114732
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2023/S 060-178535 (2023-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-178535
Se réfère à l'avis: 2023/S 040-114732
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2023/S 060-178535 (2023-03-20)
Avis d'attribution de marché (2023-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-07 📅
Date de publication: 2023-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 111-349055
Numéro JO-S: 111
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Nom: chimirec javene
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1 371 540 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 111-349055 (2023-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation porte sur la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques (Dds) accueillis sur les sites du territoire de Nantes Métropole. Il s'agit d'un marché ordinaire
Valeur totale du marché: 1 371 540 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-07 📅
Date de publication: 2023-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 111-349055
Numéro JO-S: 111
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Nom: chimirec javene
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1 371 540 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 111-349055 (2023-06-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕