2023_cccs_s_gd_traitementdechets

Communauté de communes du Cap-Sizun

accord-Cadre de traitement des déchets

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-18.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-18 Avis de marché
Avis de marché (2023-11-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: communauté de Communes du Cap-Sizun
Commune postale: Audierne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactcc@cap-sizun.fr 📧
Région: Finistère 🏙️
URL: http://www.cap-sizun.fr/welcome/index.php 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2023_cccs_s_gd_traitementdechets
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description: accord-Cadre de traitement des déchets
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 1 “stockage et chargement des dechets D'Emballage en verre”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Description du marché: stockage et chargement des dechets D'Emballage en verre
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites.la durée de la période de reconduction sera identique à la durée de la période initiale, portant...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: traitement du bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: traitement du bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Description
Durée de l'accord: 6
Description des renouvellements:
“le présent marché pourra faire l'objet de 7 reconductions. La durée de la période de reconduction sera identique à la durée de la période initiale, portant...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: traitement des gravats inertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: traitement des gravats inertes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le présent marché pourra faire l'objet de 3 reconductions. La durée de la période de reconduction sera identique à la durée de la période initiale, portant...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: traitement des dechets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: traitement des dechets verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: enlevement, transport et traitement des huiles alimentaires usagees
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: enlevement, transport et traitement des huiles alimentaires usagees
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: enlevement, transport et traitement des dechets dangereux
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: enlevement, transport et traitement des dechets dangereux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-20 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: novembre 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 226-711003 (2023-11-18)