Le présent marché correspond à une campagne de reconnaissance qui vise à approfondir la connaissance du site du projet du Tram 11 Express sur le Tronçon Ouest pour le lot 1 et sur le tronçon Est pour le lot 2.
Il s'agit des sondages et essais complémentaires aux campagnes réalisées entre 1993 et 2018, nécessaires à la caractérisation géotechnique des formations en présence, ainsi qu'à l'étude des problématiques spécifiques liées à l'environnement géologique et hydrogéologique particulier du projet.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Campagne de reconnaissance de sondage géotechnique T11 Phase 2
2023DOS0147027
Produits/services: Travaux de forage de reconnaissance📦
Brève description:
“Le présent marché correspond à une campagne de reconnaissance qui vise à approfondir la connaissance du site du projet du Tram 11 Express sur le Tronçon...”
Brève description
Le présent marché correspond à une campagne de reconnaissance qui vise à approfondir la connaissance du site du projet du Tram 11 Express sur le Tronçon Ouest pour le lot 1 et sur le tronçon Est pour le lot 2.
Il s'agit des sondages et essais complémentaires aux campagnes réalisées entre 1993 et 2018, nécessaires à la caractérisation géotechnique des formations en présence, ainsi qu'à l'étude des problématiques spécifiques liées à l'environnement géologique et hydrogéologique particulier du projet.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tronçon Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de forage de reconnaissance📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Travaux de reconnaissance par sondage géotechnique sur le tronçon ouest du T11 phase 2” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: troncon Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“travaux de reconnaissance de sondage géotechnique sur le tronçon est du T11 Phase 2”
Durée de l'accord: 13
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché
- une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
- une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels
- le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe
“Le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaire annuel équivalent à 3 000 000€” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les tâches essentielles suivantes devront être effectuées directement par le Titulaire et ne pourront donc pas être sous-traitées c'est pourquoi les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les tâches essentielles suivantes devront être effectuées directement par le Titulaire et ne pourront donc pas être sous-traitées c'est pourquoi les candidats devront apporter la preuve qu'ils détiennent ces qualifications ou tout équivalent (expériences suffisantes en travaux similaires)
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Etudes de projet :
- OPQIBI 1001 Etudes de projets courants en géotechnique
- OPQIBI 1002 : Etudes de projets complexes en géotechnique Géologie :
- OPQIBI...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Etudes de projet :
- OPQIBI 1001 Etudes de projets courants en géotechnique
- OPQIBI 1002 : Etudes de projets complexes en géotechnique Géologie :
- OPQIBI 1003 : Etude en géologie
Investigations géotechniques :
- OPQIBI 1008 : Réalisation et interprétation d'investigations géotechniques in-situ
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les prix sont actualisables.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-26
19:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-05-04 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La société nationale SNCF Réseau , émet cet avis de marché en son nom et pour son compte
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la...”
La société nationale SNCF Réseau , émet cet avis de marché en son nom et pour son compte
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de ......... de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de...
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
- le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de …
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 070-212742 (2023-04-05)
Avis d'attribution de marché (2023-06-14) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: Sondage géotechnique lot 1 T11
Description du marché: Travaux de sondage géotechnique T11 lot 2
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-212742
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023DOS0147027
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Campagne de reconnaissance de sondage géotechnique T11 Phase 2 lot 1
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Campagne de reconnaissance de sondage géotechnique T11 Phase 2 Lot 2
Source: OJS 2023/S 116-363787 (2023-06-14)