Ce marché porte sur la délivrance d'ateliers de sensibilisation Fresque du Numérique et de Serious game sur le thème du numérique responsable. Un allotissement en 2 lots est prévu :
Lot 1 - Fresque du Numérique (volume prévisionnel annuel sans engagement : 4 à 50 ateliers)
Lot 2 - Serious Game numérique responsable (volume prévisionnel annuel sans engagement : 3 à 40 ateliers)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ateliers Fresque du Numérique et Serious Game numérique responsable
2023DOS0247941”
Produits/services: Services de formation dans le domaine de l'environnement📦
Brève description:
“Ce marché porte sur la délivrance d'ateliers de sensibilisation Fresque du Numérique et de Serious game sur le thème du numérique responsable. Un...”
Brève description
Ce marché porte sur la délivrance d'ateliers de sensibilisation Fresque du Numérique et de Serious game sur le thème du numérique responsable. Un allotissement en 2 lots est prévu :
Lot 1 - Fresque du Numérique (volume prévisionnel annuel sans engagement : 4 à 50 ateliers)
Lot 2 - Serious Game numérique responsable (volume prévisionnel annuel sans engagement : 3 à 40 ateliers)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Lot 1 - Fresque du Numérique
Lot 2 - Serious Game numérique responsable
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fresque du numérique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation dans le domaine de l'environnement📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Délivrance d'ateliers Fresques du numérique, volume annuel prévisionnel (non-engageant) de 4 à 50 ateliers.
Cf. Cahier des Charges joint au présent avis de marché”
Description du marché
Délivrance d'ateliers Fresques du numérique, volume annuel prévisionnel (non-engageant) de 4 à 50 ateliers.
Cf. Cahier des Charges joint au présent avis de marché
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Ce marché peut être prorogé pour une durée maximale de 12 mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée des prestations à fournir en vertu du présent lot est d’un montant de 258 816€ HT.
La valeur maximale des prestations à fournir en vertu...”
Informations complémentaires
La valeur estimée des prestations à fournir en vertu du présent lot est d’un montant de 258 816€ HT.
La valeur maximale des prestations à fournir en vertu du présent lot est d’un montant de 323 520 € HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serious Game Numérique Responsable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Délivrance d'ateliers Serious Game sur le thème du Numérique responsable, volume annuel prévisionnel (non-engageant) de 3 à 40 ateliers.
Cf. Cahier des...”
Description du marché
Délivrance d'ateliers Serious Game sur le thème du Numérique responsable, volume annuel prévisionnel (non-engageant) de 3 à 40 ateliers.
Cf. Cahier des charges joint au présent avis de marché
Afficher plus
Durée de l'accord: 24
Description des renouvellements: Ce marché peut être prorogé pour une durée de douze (12) mois maximum.
Informations complémentaires:
“La valeur estimée des prestations à fournir en vertu du présent lot est d’un montant de 85 645 € HT
La valeur maximale des prestations à fournir en vertu du...”
Informations complémentaires
La valeur estimée des prestations à fournir en vertu du présent lot est d’un montant de 85 645 € HT
La valeur maximale des prestations à fournir en vertu du présent lot est d’un montant de 107 056€ HT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- Déclaration signée du respect de l'OIT
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- l'onglet "1. Cadre de réponse" du formulaire JOUE complété pour les deux lots, ainsi que l'onglet "2. Références" complété pour le lot 2
- une déclaration indiquant, pour chacun des 4 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux prestations faisant l'objet du marché (à compléter sur le formulaire JOUE onglet "1. Cadre de réponse")
- une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
- une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels
- le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe
“Critères de recevabilité des candidatures pour les 2 lots :
- Remise de l'ensemble des documents administratifs demandés
- Réponse en langue française” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lot 1 - Fresque du Numérique :
- Critère n°1 : Sur l'ensemble de l'équipe : minimum un (1) animateur au statut "Formateur" pro FDN (avec la preuve de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lot 1 - Fresque du Numérique :
- Critère n°1 : Sur l'ensemble de l'équipe : minimum un (1) animateur au statut "Formateur" pro FDN (avec la preuve de la validation des prérequis et du contrat signé avec la FDN)
- Critère n°2 : Capacité à assurer au minimum un (1) animateur au statut "Expérimenté" pro FDN pour chacune des tables lors d'un atelier (avec la preuve de la validation des prérequis et de l'attestation signée avec la FDN)
Lot 2 - Serious Game Numérique responsable :
- Critère de sélection : Capacité technique à animer un atelier ludique et interactif de sensibilisation au numérique responsable, avec six (6) mois minimum d'expérience sur ce type de prestations auxquelles au moins trois (3) clients ont déjà pu bénéficier, dans les domaines du numérique responsable ou de la RSE
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Critères de recevabilité des candidatures pour les 2 lots :
- Remise de l'ensemble des documents et éléments demandés
- Conformité aux critères techniques définis.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Critères de recevabilité des candidatures pour les 2 lots :
- Remise de l'ensemble des documents et éléments demandés
- Conformité aux critères techniques définis.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ou de garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables à compter de la 3ème année du contrat.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables à compter de la 3ème année du contrat.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de réception de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des prestations et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
En cas de groupement, la désignation d'un mandataire dans le dossier de candidature est obligatoire.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-24
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-04-26 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La société nationale SNCF émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau, SNCF Gares & Connexions, SNCF...”
La société nationale SNCF émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau, SNCF Gares & Connexions, SNCF Voyageurs et Fret SNCF.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L’entité adjudicatrice consulte en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme dont l’adresse est mentionnée en section I de l’avis, par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme d’achats. En cas de non-réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de prestations de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2023/S 050-144629 (2023-03-07)
Avis d'attribution de marché (2023-10-09) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: 2
Description
Description du marché:
“Délivrance d'ateliers Serious Game sur le thème du Numérique responsable, volume annuel prévisionnel (non-engageant) de 3 à 40 ateliers.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Durée optionnelle de 1 an
Champ d'application du marché
Titre: 1
Description
Description du marché:
“Délivrance d'ateliers Fresques du numérique, volume annuel prévisionnel (non-engageant) de 4 à 50 ateliers.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 050-144629
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fresque du Numérique
Date de conclusion du contrat: 2023-08-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Wavestone
Numéro d'enregistrement national: 377 550 249
Adresse postale: Tour Franklin - 100 - 101 Terrasse Boieldieu
Commune postale: Paris
Code postal: 92042
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Serious Game Numérique Responsable
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: TNP Consultants
Numéro d'enregistrement national: 501 450 902
Adresse postale: 31 rue du Pont
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Source: OJS 2023/S 198-616597 (2023-10-09)