Approvisionnement de composants électriques, électroniques et électromécaniques (EEE) actifs et passifs
CNRS Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes
La consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour l’approvisionnement de composants électroniques actifs et passifs selon les spécifications techniques décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) pour le compte du LABORATOIRE de PHYSIQUE et CHIMIE de L'ENVIRONNEMENT et de l'ESPACE (LPC2E).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-10 | Avis de marché |
| 2023-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Composants électroniques
Numéro de référence: 2023-09
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Composants électroniques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes
Adresse postale: 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Contact
Adresse Internet: https://www.centre-limousin-poitou-charentes.cnrs.fr/fr 🌏
Courrier électronique: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2155617&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2155617&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-10 📅
Date limite de soumission: 2023-02-13 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-020715
Numéro JO-S: 10
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2155617&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 010-020715 (2023-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Composants électroniques
Numéro de référence: 2023-09
Brève description:
La consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour l’approvisionnement de composants électroniques actifs et passifs selon les spécifications techniques décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) pour le compte du LABORATOIRE de PHYSIQUE et CHIMIE de L'ENVIRONNEMENT et de l'ESPACE (LPC2E).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Composants électroniques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes
Adresse postale: 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Contact
Adresse Internet: https://www.centre-limousin-poitou-charentes.cnrs.fr/fr 🌏
Courrier électronique: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2155617&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2155617&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-10 📅
Date limite de soumission: 2023-02-13 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-020715
Numéro JO-S: 10
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2155617&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant
être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais
prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une
demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de
l'exécution du contrat.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 010-020715 (2023-01-10)
Avis d'attribution de marché (2023-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-141326
Se réfère à l'avis: 2023/S 010-020715
Numéro JO-S: 48
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : garanties apportées pour assurer l’approvisionnement sur cet accord-cadre, et les modalités mise en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 : garanties apportées en matière d’organisation et d’accompagnement pour le suivi qualité des composants commandés, de leurs stockages et de la gestion de leurs obsolescences, et des mesures de gestion environnementale
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3 : garanties apportées en matière de moyens humains mis en place pour la réalisation de la réunion de démarrage, les réunions de suivi, les réunions « exceptionnelles » et la réunion « Bilan annuel »
Critère de qualité (pondération): 5%
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Délai de livraison des composants (Moyenne des délais proposés dans le BPU)
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de coût (nom): Prix des composants
Critère de coût (pondération): 20%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-03 📅
Nom: ALTER TECHNOLOGY TÜV NORD France SASU
Adresse postale: Parc Technologique du canal - 2,rue des satellites
Commune postale: Ramonville Saint Agne
Code postal: 31520
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: xavier.wiedemann@altertechnology.com 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 048-141326 (2023-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-141326
Se réfère à l'avis: 2023/S 010-020715
Numéro JO-S: 48
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS – LPC2E
3A, Avenue de la Recherche Scientifique
45071 ORLEANS CEDEX 2
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : garanties apportées pour assurer l’approvisionnement sur cet accord-cadre, et les modalités mise en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 : garanties apportées en matière d’organisation et d’accompagnement pour le suivi qualité des composants commandés, de leurs stockages et de la gestion de leurs obsolescences, et des mesures de gestion environnementale
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3 : garanties apportées en matière de moyens humains mis en place pour la réalisation de la réunion de démarrage, les réunions de suivi, les réunions « exceptionnelles » et la réunion « Bilan annuel »
Critère de qualité (pondération): 5%
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Délai de livraison des composants (Moyenne des délais proposés dans le BPU)
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de coût (nom): Prix des composants
Critère de coût (pondération): 20%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-03 📅
Nom: ALTER TECHNOLOGY TÜV NORD France SASU
Adresse postale: Parc Technologique du canal - 2,rue des satellites
Commune postale: Ramonville Saint Agne
Code postal: 31520
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: xavier.wiedemann@altertechnology.com 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 048-141326 (2023-03-03)
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