La consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour l’approvisionnement de composants électroniques actifs et passifs selon les spécifications techniques décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) pour le compte du LABORATOIRE de PHYSIQUE et CHIMIE de L'ENVIRONNEMENT et de l'ESPACE (LPC2E).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement de composants électriques, électroniques et électromécaniques (EEE) actifs et passifs
2023-09”
Produits/services: Composants électroniques📦
Brève description:
“La consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour l’approvisionnement de composants électroniques actifs et passifs selon les...”
Brève description
La consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour l’approvisionnement de composants électroniques actifs et passifs selon les spécifications techniques décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) pour le compte du LABORATOIRE de PHYSIQUE et CHIMIE de L'ENVIRONNEMENT et de l'ESPACE (LPC2E).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“La consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour l’approvisionnement de composants électroniques actifs et passifs selon les...”
Description du marché
La consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour l’approvisionnement de composants électroniques actifs et passifs selon les spécifications techniques décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) pour le compte du LABORATOIRE de PHYSIQUE et CHIMIE de L'ENVIRONNEMENT et de l'ESPACE (LPC2E).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-13
12:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant
être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais
prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une
demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de
l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 010-020715 (2023-01-10)
Avis d'attribution de marché (2023-03-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS – LPC2E
3A, Avenue de la Recherche Scientifique
45071 ORLEANS CEDEX 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1 : garanties apportées pour assurer l’approvisionnement sur cet accord-cadre, et les modalités mise en œuvre”
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2 : garanties apportées en matière d’organisation et d’accompagnement pour le suivi qualité des composants commandés, de leurs stockages et de...”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 2 : garanties apportées en matière d’organisation et d’accompagnement pour le suivi qualité des composants commandés, de leurs stockages et de la gestion de leurs obsolescences, et des mesures de gestion environnementale
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 3 : garanties apportées en matière de moyens humains mis en place pour la réalisation de la réunion de démarrage, les réunions de suivi, les...”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 3 : garanties apportées en matière de moyens humains mis en place pour la réalisation de la réunion de démarrage, les réunions de suivi, les réunions « exceptionnelles » et la réunion « Bilan annuel »
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 5%
Critère de qualité (nom):
“Critère n° 2 : Délai de livraison des composants (Moyenne des délais proposés dans le BPU)”
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de coût (nom): Prix des composants
Critère de coût (pondération): 20%
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 010-020715
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-09
Titre:
“Approvisionnement de composants électriques, électroniques et électromécaniques (EEE) actifs et passifs”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ALTER TECHNOLOGY TÜV NORD France SASU
Adresse postale: Parc Technologique du canal - 2,rue des satellites
Commune postale: Ramonville Saint Agne
Code postal: 31520
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: xavier.wiedemann@altertechnology.com📧
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2023/S 048-141326 (2023-03-03)