l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Centre Hospitalier de Saint-Brieuc
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: ao Fourniture De Mastic Chirurgical
23a505
Produits/services: Sutures chirurgicales📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Centre Hospitalier de Saint-Brieuc
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Valeur estimée hors TVA: EUR 650 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mastic Chirurgical
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sutures chirurgicales📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier de Saint-Brieuc (Annexe 1 - ccap) 22000 - saint-Brieuc
Description du marché: mastic Chirurgical
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant etimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le montant etimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges soit 3 fois 12 mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration sur l?honneur attestant que...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration sur l?honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d?exclusion à l?attribution d?un marché public visés au règlement (Ue° no2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité,déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité,déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesun RibAttestation d'assurance en cours de validitéla fiche de renseignements fournisseur
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du...”
Liste et brève description des critères de sélection
indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contratcertificat d'exclusivité si le fournisseur en possède un pour les prestations soumissionnées
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-07
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chsb
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'expiration de la présente consultation
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 038-112922 (2023-02-17)
Avis d'attribution de marché (2023-05-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier de Saint-Brieuc (Annexe 1 - ccap) 22000 Saint-Brieuc
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 038-112922
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 235201
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: mastic Chirurgical
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: becton Dickinson France
Adresse postale: 11 Rue Aristide Berges
Commune postale: Le Pont-de-Claix
Code postal: 38800
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
Source: OJS 2023/S 092-285267 (2023-05-09)